Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or du 14 mai 2018

14 mai 2018

La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or s'est réunie lundi 14 mai dans la salle des séances de l'Hôtel du Département sous la présidence de François Sauvadet. Lors de cette réunion, 34 rapports ont été adoptés, pour un montant global de plus de 2,15 millions d'euros.

La Commission permanente a également autorisé le Président du Conseil départemental à solliciter l'Etat pour bénéficier de la dotation de solidarité à son taux maximum de 30% pour financer les travaux de réparation des dégâts occasionnés par les inondations du 11 mars 2018. Lors de sa précédente réunion, la Commission permanente a débloqué un fonds d'urgence doté de un million d'euros.

Dans le cadre du transfert de la compétence transport du Département vers la Région, les élus ont adopté un avenant à la convention de transfert des compétences transports interurbains et scolaires signé le 4 avril 2017 entre le Département de la Côte-d'Or et la Région Bourgogne-Franche-Comté. Cet avenant prévoit que la Région BFC attribuera au Département une compensation financière annuelle de 609.475 euros à partir de 2018.

Les élus ont également pris acte du départ de Dominique Michel, conseiller départemental de Chenôve, du groupe des Forces de Progrès et de la nouvelle composition de ce groupe.

Près de 600.000 euros investis dans les communes et les territoires
La Commission permanente a attribué 49.300 euros à la ville de Châtillon-sur-Seine pour la restauration de son église et la construction d'un préau dans une école maternelle. Près de 76.000 euros ont également été votés au bénéfice de 5 communes au titre des bâtiments et édifices non protégés. Dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", 8 communes vont recevoir 62.200 euros pour financer leurs projets d'investissement. Deux syndicats d'eau bénéficieront également de 12.000 euros au titre du programme "alimentation en eau potable et assainissement". Enfin, les élus ont validé le financement de plus de 300.000 euros de travaux d'aménagement de la RD70 dans la traversée de Précy-sous-Thil et de 73.000 euros pour des travaux d'aménagement d'un gazoduc sur le territoire de la commune de Mirebeau-sur-Bèze.

750.000 euros pour l'insertion
Les élus ont attribué près de 700.000 euros de subventions à 9 associations dans le cadre du Programme départemental d'insertion (PDI).
Pour faire face à l'augmentation exponentielle de l'arrivée des mineurs non accompagnés en Côte-d'Or, la Commission permanente a validé un dispositif expérimental de restauration et de prise en charge des jeunes durant la pause méridienne. C'est l'Association dijonnaise d'entraide des familles ouvrières qui est chargée d'assurer cette prestation pour un montant de 47.000 euros.

310.000 euros pour les collégiens
235.000 euros ont été débloqués pour financer des opérations de gros entretien de 26 collèges publics. La Commission permanente a attribué 59.000 euros à 3 collèges publics au titre du programme d'équipement pour acquérir divers matériels. Enfin, les élus ont validé l'achat d'équipements informatiques pour un collège privé.

220.000 euros pour la protection de l'environnement, la filière-bois, les énergies, l'économie circulaire et l'aménagement foncier et forestier
Les élus ont voté près de 203.000 euros de subventions à plusieurs associations, communes et organismes pour la mise en œuvre de dispositifs et actions prévus par le Schéma départemental des espaces naturels sensibles et de la biodiversité.
La Commission permanente a par ailleurs attribué une subvention de 11.200 euros à la commune de Vaux-Saules pour la construction d'une chaudière biomasse.

Près de 60.000 euros pour les associations, la jeunesse et les sports
En avril 2017, le Conseil départemental de la Côte-d'Or a validé un nouveau dispositif contractuel en direction de la jeunesse en remplaçant les "Contrats atouts jeunes" par "Les ateliers jeunes". La Commission permanente a examiné un bilan du nouveau dispositif après un an d'application et décidé l'attribution de 22.400 euros de subventions à 12 collectivités et 15 établissements scolaires dans le cadre de ce nouveau programme.
Les élus ont également attribué près de 11.000 euros de subventions à 9 associations pour les aider à financer des manifestations sportives. Au titre du sport de haut niveau, la Commission permanente a débloqué 5.200 euros. Enfin, le Comité départemental olympique et sportif (CDOS) de Côte-d'Or recevra 2.500 euros pour l'organisation des "Jeux de Côte-d'Or".
Au titre du Fonds départemental d'aide à la vie associative (FAVA), 47 associations bénéficieront de près de 15.500 euros de subventions pour financer leurs activités.

95.000 euros pour la culture
Plus de 92.000 euros ont été votés au bénéfice de 8 acteurs culturels pour les accompagner dans le financement de plusieurs manifestations. La Commission permanente a par ailleurs attribué deux subventions de 700 euros à deux collectivités dans le cadre du programme d'aide à la constitution de fonds documentaires.

POUR EN SAVOIR PLUS...

579.400 euros investis dans les communes et les territoires
- Commune de Châtillon-sur-Seine, pour la restauration de son église et la construction d'un préau dans une école maternelle : 49.300 euros
- Commune de Pothières, pour la construction d'un atelier municipal : 21.350 euros
- Commune d'Orville, pour des travaux dans la mairie : 13.800 euros
- Commune de Til-Châtel, pour des travaux dans la mairie : 21.350 euros
- Commune de Fain-lès-Montbard, pour la rénovation de la salle polyvalente : 2.400 euros
- Commune de Fontaine-Française, pour la réhabilitation d'un bâtiment communal : 17.000 euros
- Commune de Liernais, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Thoisy-le-Désert, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 4.900 euros
- Commune de Cirey-lès-Pontailler, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Villers-les-Pots, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Brion-sur-Ource, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 4.200 euros
- Commune de Gevrolles, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Montliot-et-Courcelles, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 1.700 euros
- Commune de Villotte-Saint-Seine, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Syndicat d'eau potable et d'assainissement de Ruffey-lès-Echirey, pour des études sur des réseaux d'eau potable : 10.000 euros
- Syndicat d'adduction d'eau de Blagny-sur-Vingeanne et Oisilly, pour son schéma directeur d'alimentation en eau potable : 1.900 euros
- Travaux d'aménagement de la RD70 dans la traversée de Précy-sous-Thil : 302.500 euros
- Travaux d'aménagement d'un gazoduc sur le territoire de la commune de Mirebeau-sur-Bèze : 73.000 euros

Acteur majeur de l'insertion : 746.100 euros
- Association dijonnaise d'entraide des familles ouvrières (ADEFO), pour une prestation d'accueil et de restauration de jeunes mineurs non accompagnés : 47.250 euros
- Croix-rouge française, dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 50.000 euros
- SDAT entreprise, dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 80.000 euros
- Défis 21-Avenir environnement, dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 130.000 euros
- Groupe recherche emplois nouveaux (GREN), dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 150.000 euros
- Association sentiers, dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 140.000 euros
- CFA La Noue, dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 20.000 euros
- SDAT ASCO, dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 70.000 euros
- Ethicofil, dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 18.300 euros
- Restaurants du coeur, dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 35.000 euros
- 6 personnes âgées, pour des travaux d'adaptation de leur logement : 5.500 euros

308.200 euros pour les collégiens
- 6 bénéficiaires de la prime départementale aux apprentis : 900 euros
- Collège Henri-Morat, à Recey-sur-Ource, pour des frais de transport et des dépenses de gros entretien : 2.100 euros
- Collège Georges-Brassens, à Brazey-en-Plaine, pour l'achat de matériels et des dépenses de gros entretien : 34.000 euros
- Collège Les Lentillères, à Dijon, pour l'achat de matériels : 13.000 euros
- Collège André-Malraux, à Dijon, pour l'achat de matériels et des dépenses de gros entretien : 60.000 euros
- Collège Saint-Joseph-La Salle, à Dijon, pour l'achat de matériel informatique : 12.000 euros
- Collège André-Lallemand, à Pouilly-en-Auxois, pour des dépenses de gros entretien : 24.000 euros
- Collège François-de-la-Grange, à Liernais, pour des dépenses de gros entretien : 6.600 euros
- Collège Jean-Lacaille, à Bligny-sur-Ouche, pour des dépenses de gros entretien : 17.900 euros
- Collège Lazare-Carnot, à Nolay, pour des dépenses de gros entretien : 4.500 euros
- Collège Isle-de-Saône, à Pontailler-sur-Saône, pour des dépenses de gros entretien : 2.000 euros
- Collège La Croix-des-Sarrasins, à Auxonne, pour des dépenses de gros entretien : 14.200 euros
- Collège Jules-Ferry, à Beaune, pour des dépenses de gros entretien : 5.600 euros
- Collège Dinet, à Seurre, pour des dépenses de gros entretien : 30.500 euros
- Collège Fontaine-des-Ducs, à Châtillon-sur-Seine, pour des dépenses de gros entretien : 1.500 euros
- Collège André-Lallemand, à Pouilly-en-Auxois, pour des dépenses de gros entretien : 24.000 euros
- Collège Marcel-Aymé, à Marsannay-la-Côte, pour des dépenses de gros entretien : 7.200 euros
- Collège Jean-Rostand, à Quetigny, pour des dépenses de gros entretien : 1.200 euros
- Collège Carnot, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 1.600 euros
- Collège Gaston-Roupnel, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 2.300 euros
- Collège Clos-de-Pouilly, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 10.000 euros
- Collège Jean-François-Champollion, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 6.300 euros
- Collège Henry-Dunant, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 1.400 euros
- Collège Marcelle-Pardé, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 3.200 euros
- Collège Jean-Philippe-Rameau, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 7.000 euros
- Collège Clos-de-Pouilly, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 24.000 euros
- Collège Albert-Camus, à Genlis, pour des dépenses de gros entretien : 14.000 euros
- Collège Alésia, à Venarey-les-Laumes, pour des dépenses de gros entretien : 2.400 euros
- Collège Henry-Berger, à Fontaine-Française, pour des dépenses de gros entretien : 4.800 euros
- Collège Christiane-Perceret, à Semur-en-Auxois, pour des dépenses de gros entretien : 900 euros
- Collège Boris-Vian, à Talant, pour des dépenses de gros entretien : 17.500 euros

223.600 euros pour la protection de l'environnement, la filière-bois, les énergies, l'économie circulaire et l'aménagement foncier et forestier
- Commune de Grancey-sur-Ource, pour des travaux de dépressage : 3.700 euros
- Commune de Ménessaire, pour l'enfouissement des réseaux de télécommunication : 3.000 euros
- Commune de Pouilly-sur-Saône, pour l'enfouissement des réseaux de télécommunication : 3.000 euros
- Commune de Vaux-Saules, pour la construction d'une chaudière à bois : 11.200 euros
- Ligue pour la protection des oiseaux, pour la mise en œuvre d'actions prévues par le Schéma départemental des espaces naturels sensibles et de la biodiversité : 62.800 euros
- Chambre d'agriculture de Côte-d'Or, pour la mise en œuvre d'actions prévues par le Schéma départemental des espaces naturels sensibles et de la biodiversité : 10.500 euros
- Syndicat de défense de l'Epoisses, pour la mise en œuvre d'actions prévues par le Schéma départemental des espaces naturels sensibles et de la biodiversité : 4.100 euros
- Bourgogne nature, pour la mise en œuvre d'actions prévues par le Schéma départemental des espaces naturels sensibles et de la biodiversité : 8.000 euros
- Commune de Talant, pour l'acquisition de deux parcelles classées en espaces naturels sensibles : 2.500 euros
- Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne, pour la mise en œuvre d'actions prévues par le Schéma départemental des espaces naturels sensibles et de la biodiversité : 67.400 euros
- Etablissement public territorial du bassin Saône et Doubs, pour la mise en œuvre d'actions prévues par le Schéma départemental des espaces naturels sensibles et de la biodiversité : 35.200 euros
- Office national des forêts, pour la mise en œuvre d'actions prévues par le Schéma départemental des espaces naturels sensibles et de la biodiversité : 12.200 euros

56.300 euros pour les associations, la jeunesse et les sports
- Communauté de communes CAP Val de Saône, au titre des Ateliers jeunes : 2.100 euros
- Commune de Chenôve, au titre des Ateliers jeunes : 1.700 euros
- CCAS de Chenôve, au titre des Ateliers jeunes : 300 euros
- Commune de Sennecey-lès-Dijon, au titre des Ateliers jeunes : 1.250 euros
- Commune de Magny-sous-Tille, au titre des Ateliers jeunes : 400 euros
- Communauté de communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon, au titre des Ateliers jeunes : 800 euros
- Commune de Marsannay-la-Côte, au titre des Ateliers jeunes : 1.100 euros
- Commune de Saint-Apollinaire, au titre des Ateliers jeunes : 800 euros
- Communauté de communes de la Plaine dijonnaise, au titre des Ateliers jeunes : 300 euros
- Communauté de communes Norge et Tille, au titre des Ateliers jeunes : 400 euros
- Communauté de communes du Mirebellois et Fontenois, au titre des Ateliers jeunes : 2.000 euros
- Communauté de communes des Terres d'Auxois, au titre des Ateliers jeunes : 900 euros
- Lycée Marey, à Beaune, au titre des Ateliers jeunes : 700 euros
- Collège Boris-Vian, à Talant, au titre des Ateliers jeunes : 600 euros
- Collège Edouard-Herriot, à Chenôve, au titre des Ateliers jeunes : 200 euros
- Collège Les Hautes-Pailles, à Echenon, au titre des Ateliers jeunes : 200 euros
- Collège Arthur-Rimbaud, à Mirebeau-sur-Bèze, au titre des Ateliers jeunes : 1.200 euros
- Collège Dinet, à Seurre, au titre des Ateliers jeunes : 1.000 euros
- Collège Paul-Fort, à Is-sur-Tille, au titre des Ateliers jeunes : 2.500 euros
- Collège Désiré-Nisard, à Châtillon-sur-Seine, au titre des Ateliers jeunes : 600 euros
- Collège François-Pompon, à Saulieu, au titre des Ateliers jeunes : 60 euros
- Collège Claude-Guyot, à Arnay-le-Duc, au titre des Ateliers jeunes : 200 euros
- Collège Jean-Lacaille, à Bligny-sur-Ouche, au titre des Ateliers jeunes : 700 euros
- Collège Champollion, à Dijon, au titre des Ateliers jeunes : 500 euros
- Collège Montchapet, à Dijon, au titre des Ateliers jeunes : 400 euros
- Lycée des métiers de la céramique, à Longchamp, au titre des Ateliers jeunes : 900 euros
- Lycée Antoine, à Chenôve, au titre des Ateliers jeunes : 200 euros
- Association golf Dijon Bourgogne, pour la Semaine internationale de golf : 3.000 euros
- Dijon triathlon, pour le triathlon national de Dijon : 4.000 euros
- Les amis de Claudio-Chiappucci, pour une cyclosportive et un trail : 900 euros
- Amicale sportive intercommunale de la Vouge, pour un tournoi international de futsal : 1.000 euros
- La boule montbardoise, pour le grand prix de la ville de Montbard : 300 euros
- Roller derby Dijon, pour les phases finales du championnat de France féminin de roller derby : 400 euros
- Vélo club offensif de Dijon, pour le Tour des grands ducs : 350 euros
- Comité départemental aéronautique, pour le rallye Adacco : 400 euros
- JDA Dijon Bourgogne, pour un rassemblement de jeunes : 400 euros
- Dijon tennis de table et Léa Ferney, au titre du sport de haut niveau : 1.700 euros
- Vélo sport club beaunois, au titre du sport de haut niveau : 3.500 euros
- Comité départemental olympique et sportif, pour les Jeux de Côte-d'Or : 2.500 euros
- 47 associations, au titre du Fonds départemental d'aide à la vie associative (FAVA) : 15.500 euros

95.100 euros pour la culture
- Commune de Belleneuve, pour l'aide à la constitution de fonds documentaire : 700 euros
- SIVOS de Noiron-sous-Gevrey, pour l'aide à la constitution de fonds documentaire : 700 euros
- Souvenir français-Comité de Nolay, pour son fonctionnement annuel : 500 euros
- Centre des monuments nationaux, pour des manifestations culturelles au Château de Bussy-Rabutin : 10.000 euros
- Pimpinella, pour son fonctionnement annuel : 1.000 euros
- Orchestre Dijon Bourgogne, pour son fonctionnement annuel : 10.000 euros
- Raspatakouet, pour son fonctionnement annuel : 1.000 euros
- Affluences, pour son fonctionnement annuel : 2.000 euros
- Théâtre de Semur-en-Auxois, pour son projet culturel : 50.000 euros
- Association culturelle en Auxois, pour des manifestations organisées dans le cadre de l'événement #EpiquesEpoques2018 : 18.000 euros
- Le Barde bourguignon, pour l'achat d'une affiche ancienne : 1.200 euros

Une politique du logement volontariste : 41.600 euros
- SCI Carnot, pour l'opération programmée d'amélioration de l'habitat du PETR Seine-et-Tilles : 1.600 euros
- Orvitis, pour la garantie de décompte de fin de location du Fonds de solidarité pour le logement : 40.000 euros

34.800 euros pour la promotion des territoires, l'attractivité et le tourisme
- Association de la Deuche sédélocienne, pour la fête de la Nationale 6 : 500 euros
- Association des cadres et élèves gendarmes de la 4ème compagnie de la gendarmerie de Dijon, pour une manifestation caritative : 500 euros
- Commune de Saint-Apollinaire, pour la 20ème édition des Médiévales : 1.500 euros
- Association des géocacheurs de Bourgogne et d'ailleurs, pour la "méga chouette event" : 1.500 euros
- Confrérie du Cellier de Talant, pour la fête fleur de vigne : 300 euros
- Comité de jumelage de Marsannay-la-Côte et Mazy, pour le 60ème anniversaire du jumelage entre les deux communes : 600 euros
- Association plus, pour les Rencontres acousmatiques : 500 euros
- Commune de Châtillon-sur-Seine, pour les Journées châtillonnaises et la Fête du Crémant : 10.000 euros
- Union commerciale industrielle et artisanale de Vitteaux, pour le 6ème salon des vignobles de France : 1.600 euros
- Association Pluradys, pour un colloque sur les troubles de l'apprentissage : 600 euros
- Communauté de communes des Rives de Saône, pour un salon fluvial : 2.500 euros
- Association Handi sport culture de l'université de Bourgogne, pour une demi-journée de sensibilisation au handicap, au titre du programme "Evénements Côte-d'Or" : 300 euros
- Aviron club seurrois, pour une randonnée d'aviron, au titre du programme "Evénements Côte-d'Or" : 450 euros
- Chenôve triathlon club, pour un trail, au titre du programme "Evénements Côte-d'Or" : 400 euros
- Société des courses de Vitteaux, pour des courses hippiques, au titre du programme "Evénements Côte-d'Or" : 10.000 euros
- Les chemins de fer de la vallée de l'Ouche, pour le 40ème anniversaire de l'association, au titre du programme "Evénements Côte-d'Or" : 1.500 euros
- Comité de parrainage du concours national scolaire de la Résistance et de la Déportation, pour l'organisation du concours annuel, au titre du programme "Evénements Côte-d'Or" : 750 euros
- Association des anciens combattants de la 2ème division blindée de Côte-d'Or, pour l'achat d'un drapeau : 500 euros

 

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