14h45 : la transition énergétique, source d’économies pour les communes

À l’heure de la COP 21, la lutte contre le réchauffement climatique et la transition énergétique sont plus que jamais au cœur de l’actualité. Dans les communes et intercommunalités de la Côte-d’Or, beaucoup d’initiatives ont déjà été prises pour préserver l’environnement et s’inscrire dans un développement durable. En parallèle, le contexte financier des collectivités territoriales les conduit à rechercher, par tous les moyens, à maîtriser leurs dépenses. Au croisement de ces deux enjeux, une table ronde sera organisée autour de trois pistes possibles d’économies (économies d’énergie et économies financières) : les bâtiments communaux, l’éclairage public, les nouvelles mobilités. Sur chacun de ces volets, des élus des deux autorités compétentes que sont la Communauté Urbaine du Grand Dijon et le SICECO feront partager, à travers leurs témoignages, quelques expériences et les résultats obtenus sur leurs territoires respectifs. Des idées dont pourront s’inspirer toutes les communes et communautés, quelles que soient leur taille et leurs moyens.
Déroulement ci-joint

16h (podium central) : trois communes mises à l’honneur

Trois petites communes (Vic-sous-Thil, Magny-Montarlot et Esbarres) recevront, les Prix de l'Initiative Communale 2015, pour leurs réalisations dans les domaines de l'environnement, du lien social et du logement.

Le jury composé d'élus et de personnalités qualifiées dans les domaines de l'environnement, du logement et du lien social a sélectionné les trois dossiers suivants :

• Le  réaménagement du bâtiment mairie-école de Vic-sous-Thil (Maire : Raymond MACHUREAU) avec dispositif d’assainissement compact à filtre végétal, chauffage au bois et panneaux solaires
• La restructuration de la mairie-bibliothèque de Magny-Montarlot (Maire : Franck DELOY) avec un accueil amélioré du public
• La création de deux logements sociaux et la rénovation-extension d’un 3ème à Esbarres (Maire : Corinne SIRUGUE)

Chacun de ces trois prix est doté d'une somme de 1500 €.

17h30 : ASSEMBLEÉ GÉNÉRALE 2015

l’impact de la loi NOTRe et de la loi de finances pour 2016 sur les communes et les intercommunalités, thème de l’assemblée générale
La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite « NOTRe ») a modifié la répartition des compétences entre collectivités, notamment entre les nouvelles grandes régions et les départements. Elle a également prévu un renforcement de l’intercommunalité, à travers la taille et les compétences des communautés de communes. En attendant la mise en place d’une nouvelle dotation globale de fonctionnement, le montant des dotations de l’État au bloc communal (communes et intercommunalités) va à nouveau diminuer en 2016, dans des proportions et à un rythme très importants. Tous ces sujets majeurs pour l’avenir du bloc communal seront au centre de l’assemblée générale des maires et des présidents de communautés de la Côte-d’Or, en présence de Mme Annie GENEVARD, Vice-Présidente de l’Association des Maires de France, représentant le Président François BAROIN.
Déroulement ci-joint

Et, bien entendu, tout au long des deux journées, le stand de l’Association vous accueillera et sera un lieu privilégié d’échanges et d’informations. Les maires et présidents de communautés y seront notamment invités à faire connaître leurs attentes pour les réunions délocalisées de 2016. L’AMF informera les élus sur la commune nouvelle, présentera son simulateur de calcul de répartition des sièges dans les conseils communautaires, ainsi que ses publications.

Ludovic ROCHETTE Maire de Brognon, 1er Vice-Président délégué de l’AMF 21 Président de l’AMF 21
François REBSAMEN Maire de Dijon, Président de la Communauté Urbaine du Grand Dijon Président de la Communauté de Communes du Val de Norge