Economie et social, deux piliers pour un aménagement équilibré de la COVATI

31 janvier 2018

Luc Baudry, Président de la Communauté de communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon (COVATI), entouré des vice-présidents, a présenté ses voeux à Marcilly-sur-Tille devant une population et des élus venus nombreux. Comme de coutume, les réalisations passées et les grands axes structurants de l'année à venir ont été présentés. Un sentiment de sérénité, d'optimisme, mais aussi de réalisme en est ressorti avec une évolution marquante pendant ces 3 années de mandat : "L’exercice 2014, tous budgets confondus, avait été clôturé avec un excédent de 22.120 €. L’exercice 2017 sera clôturé avec un excédent de 500.125 €". Cette courbe ascendante est le résultat selon le président d'une gestion rigoureuse et d'une optimisation fiscale rendues possibles grâce à une volonté sans faille des élus de rendre le territoire attractif et reposant sur une politique sociale et économique équilibrée. "Un territoire à la fois à vivre et pour entreprendre". 

 

 

Résumé
Selon le président de la Covati, l'année 2017 a été très dense et placée sous le signe du changement, et c'est grâce à la sérénité qui règne au sein du conseil que de nombreux défis ont pu être relevés, dont l'absorbtion des "réformes à tout va" aux conséquences parfois males mesurées au préalable par l'état. 

En 2018, la réorganisation de la COVATI va continuer, le président a évoqué sa volonté de proposer à l’ensemble des communes membres un service « secrétariat de mairie ». Le volet financier fait l’objet d’une attention toute particulière tant dans la gestion quotidienne de la collectivité que dans les perspectives à court, moyen et long terme, tels que, la réalisation du centre de loisirs, la réalisation d’un terrain de sport synthétique et la réhabilitation de l’ancien gymnase de Marcilly. Deux autres projets structurants ont été évoqués, l’aérodrome de Til-Châtel afin de proposer un équipement adapté à l’activité des associations utilisatrices et la création d'une centrale photovoltaïque sur la zone d’activité de Til-Châtel.

 

 COVATI Un territoire à vivre et pour entreprendre

Vœux COVATI du 25/01/2018 : Discours de Luc Baudry, Président de la COVATI

Madame la Sénatrice, chère Anne-Catherine LOISIER
Madame la Conseillère Départementale représentant le Président du Conseil Départemental, Chère Catherine,
Monsieur le Président du SICECO, cher Jacques
Mesdames et messieurs les vice-Présidents de la COVATI,
Mesdames et Messieurs les maires,
Mesdames et Messieurs les conseillers communautaires et conseillers municipaux,
Monsieur le Commandant de la Compagnie de Gendarmerie d’Is-sur-Tille,
Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d’Is-sur-Tille,
Monsieur le Chef de Centre des Pompiers d’Is-sur-Tille,
Monsieur le Trésorier d’Is-sur-Tille,
Mesdames et messieurs les responsables de collectivités,
Mesdames et messieurs les membres du personnel de la Covati,

Chers collègues,

COVATI Un territoire à vivre et pour entreprendreC’est un plaisir de vous retrouver ce soir à Marcilly-sur-Tille dans cette salle des Petits Ormeaux qui nous est mise à disposition par le Maire, Daniel LAVEVRE, que je remercie vivement.

L’année 2017 a été riche pour la Covati et je suis ravi de vous accueillir ce soir pour faire un bilan de cette année.

Les changements politiques de 2017 n’ont pas contrarié la marche en avant des réformes territoriales et l’inéluctable montée en puissance de l’intercommunalité.

En effet, l’année 2017 a été marquée par de nombreux transferts de compétences tantôt voulus, tantôt subis.

Les réformes ont été nombreuses et le rythme législatif imposé au bloc communal a nécessité la mise en œuvre de nouvelles méthodes de travail mais surtout d’un partenariat étroit entre la Covati et ses communes membres.

Et si je dois adresser un premier remerciement ce soir, il s’adresse à vous, les maires des 23 communes et à l’ensemble des conseillers communautaires. En effet, nos séances du conseil communautaire ont été denses, les sujets abordés ont été variés et sensibles mais j’ai pu apprécier à chaque séance l’état d’esprit qui animait nos débats.

Nous ne sommes pas d’accord sur tout, c’est normal, c’est le principe même de la démocratie, mais chaque dossier a fait l’objet de discussions sereines, constructives avec, à chaque fois, l’enjeu territorial intercommunal qui a prévalu.

7 réunions du conseil communautaire, 117 délibérations. L’activité, je vous le disais, a été très dense, et cette ambiance sereine qui règne au sein du conseil nous a permis de relever le défi qui se présentait à nous. Il m’a fallu parfois présenter des délibérations qui ne recueillaient pas mon adhésion, notamment dans le cadre des changements statutaires imposés par l’Etat. Cette situation bien inconfortable a été facilitée grâce à votre compréhension du contexte de réformes à tout va.

Oui « à tout va » car bien des réformes ont été menées de manière précipitée. Les conséquences n’ont pas toutes été mesurées au préalable et même les services de la Préfecture, censés accompagner les collectivités, ont été dépassés par la marche forcée réformatrice.

Le risque était grand : celui de voir exploser la cohésion intercommunale. Mais il n’en a rien été et nous avons réussi tous ensemble à adapter les réformes à notre territoire.

Avec les services, nous avons tenté d’atténuer les effets de la purge sournoise menée envers les communes. Nous avons décidé d’utiliser tous les outils mis à notre disposition pour à la fois répondre aux exigences de la loi mais également maintenir la dynamique communale.

C’est ainsi que pour ne pas perdre le bénéfice de la DGF bonifiée, la Covati s’est dotée de la compétence « politique de la ville ». Cette prise de compétence traduit parfaitement l’aberration de la loi pour notre collectivité qui se caractérise par sa ruralité, bien loin des préoccupations des quartiers dits prioritaires.

Nous avons également utilisé les conventions de gestion. Par ce dispositif, la Covati s’est dotée des compétences imposées par la loi, mais a pu au travers des conventions, en transférer la gestion aux communes. Cela a été fait pour les zones d’activités économiques, pour lesquelles les communes devaient être dessaisies le 1er janvier 2017 mais également pour la Maison de services au public d’Is-sur-Tille. Là encore, le transfert de cette compétence à la Covati a permis de ne pas perdre le bénéfice de la DGF bonifiée (pour mémoire la bonification s’élève à 10€ par habitant) et il ne s’effectue pas au détriment de la ville centre qui avait mené un gros travail auprès des services de l’Etat pour obtenir la labellisation de ce lieu si utile aux usagers du territoire.

Vous le voyez j’ai veillé au principe du « gagnant-gagnant » lorsque cela était possible.

COVATI Un territoire à vivre et pour entreprendre

Pour ma part, en ma qualité de Président, il m’a fallu prendre mon bâton de pèlerin afin de défendre les intérêts de la Covati sur des sujets sensibles tels que la compétence « aire d’accueil des gens du voyage », pour laquelle notre territoire fait l’objet d’une attention toute particulière de la part de l’Etat.

J’ai également été aux côtés du SITIV (Syndicat Intercommunal Tille et Venelle), dans le cadre du transfert de la compétence GEMAPI afin que les intérêts des territoires ruraux soient préservés et que la gouvernance de cette compétence si sensible et ô combien d’actualité, soit équilibrée.

J’ai représenté la COVATI dans les nombreuses réunions de travail organisées dans le cadre de l’élaboration du SCOT (Schéma de cohérence Territoriale) du Pays Seine et Tilles.

Il est impossible de dresser une liste exhaustive de la présence de la Covati dans les différents organismes mais je peux vous assurer que les sujets ne manquent pas et que la mission est passionnante.

2017 a été une année riche, je vous le disais un peu plus tôt dans mon propos et je vais vous présenter les faits marquant de cette année.

2 compétences ont largement occupé nos débats, je veux parler du développement économique et de l’action sociale. Je ne souhaite pas dissocier ces deux compétences dans ma présentation car elles reflètent parfaitement ma vision du développement de la Covati.

L’économie et l’action sociale sont trop souvent opposées alors qu’elles sont à mes yeux indissociables.  Oui notre territoire se doit d’accueillir des activités économiques pour se développer mais nous devons veiller à ce que ce développement ne laisse personne au bord de la route. Et en la matière, je dois dire que je suis assez fier du travail réalisé. 2 conventions illustrent parfaitement mes propos :

  • la convention signée avec le conseil régional, qui formalise l’intervention financière de nos 2 collectivités en faveur des acteurs économiques désireux d’installer leur activité sur le territoire de la Covati,
  • mais également la convention signée avec le conseil départemental qui vise à optimiser l’accompagnement des familles et des personnes seules chacun dans nos domaines de compétences. Je rappelle que nous sommes la seule intercommunalité en côte d’or à avoir mis en place ce conventionnement.

COVATI Un territoire à vivre et pour entreprendreOui nous aidons les entreprises à s’installer et oui nous aidons les plus fragiles à mieux vivre, ce sont pour moi 2 piliers essentiels à l’aménagement équilibré que je souhaite pour le territoire de la Covati.

Bien évidemment, nous avons mené d’autres actions en matière de développement économique puisque nous avons défini également notre champ d’actions en matière de commerce de proximité afin que l’équilibre commercial soit préservé et que les animations soient amplifiées et contribuent à l’attractivité des Vallées de la Tille et de l’Ignon.

Pour être complet sur le champ de l’action sociale, dont la direction est confiée à Hanane KZIKAZ, je ne peux passer sous silence l’ensemble des activités menées sous le générique « activ » en direction des séniors : activ santé, activ partage, activ conduite. Les cafés parents qui constituent un lieu d’écoute essentiel et les actions menées dans le cadre du CLAS auprès des enfants grâce au formidable travail réalisé par les bénévoles que je salue ce soir.

Là encore la Covati est en avance puisque nous sommes la seule collectivité qui bénéficie d’un agrément « espace de vie social » qui nous a été délivré par la CAF et qui nous permet de bénéficier de financements pour mener à bien toutes nos actions. Certaines sont confiées à l’association « Escale 21 » dont je salue la Présidente, chère Cristel, qui continue son action sur le territoire.

Mais la Covati n’a pas fait qu’accompagner en 2017, nous avons également investi et initié. Un dossier me tenait tout particulièrement à cœur, il s’agit des conditions de travail des agents de la Covati. Je me réjouis des travaux réalisés cette année, qui permettent aujourd’hui de proposer des conditions de travail décentes et adaptées à la montée en puissance de notre collectivité.  Je le dis d’ores et déjà, ces efforts vont se poursuivre en 2018 puisque nous allons finaliser avec la ville d’Is-sur-Tille les conditions d’un transfert de propriété du château Charbonnel à la Covati, à titre gracieux.

Les travaux de voirie ont également été importants avec la réfection complète du Pont d’Echevannes et je me réjouis de la mise en sécurité de la route de Diénay qui va enfin permettre aux nombreux piétons et cyclistes de rejoindre Is-sur-Tille et Diénay sans risquer de finir sous les roues d’un véhicule. L’ensemble de ces travaux ont été suivis par Etienne GORIUS.

Vous le savez, les enjeux liés à la compétence enfance-jeunesse sont nombreux. En 2017, nous avons finalisé le programme de construction du futur centre de loisirs sans hébergement qui sera installé sur la commune d’Is-sur-Tille. Les travaux débuteront prochainement et dès 2019, les enfants et les animateurs bénéficieront d’un équipement moderne et adapté à leurs besoins.

Nous avons également finalisé avec la commune de Gemeaux les accords relatifs à la construction d’une micro-crèche qui ouvrira ses portes très prochainement.

Nous avons veillé à la qualité des activités extra et périscolaires afin que le programme proposé réponde aux attentes des parents et des enfants dans un but éducatif et ludique.

COVATI Un territoire à vivre et pour entreprendreL’organisation de la direction enfance-jeunesse a été largement revue en étroite collaboration avec son directeur, Christian CHARLOT. En effet, à la rentrée de septembre 2017, il y a eu des changements dans l’affectation des responsables de sites périscolaires. Ces réorganisations sont les prémices d’une refonte plus large qui visera à optimiser les compétences présentes au sein des services en vue de développer de nouvelles activités notamment en direction des adolescents et des jeunes adultes.

2 décisions fortes ont été prises en 2017 : le transfert de la compétence restauration scolaire et l’informatisation des sites périscolaires. Je souhaite immédiatement remercier les agents qui ont dû s’adapter à ce nouveau mode de fonctionnement qui a nécessité du temps et une modification de la manière de gérer. Ce virage de l’informatisation n’a pas été simple et je leur suis reconnaissant pour leur professionnalisme.

En ce qui concerne la restauration scolaire, là encore le chantier était sensible et je souhaite souligner que cette nouvelle organisation s’est passée sans heurt. En tout premier lieu, l’aspect humain a fait l’objet d’une attention toute particulière et je pense pouvoir dire que chacun a pu trouver sa place et a pu bénéficier d’une amélioration statutaire, notamment pour les agents en situation précaire.

Ce transfert a permis de fixer un prix de repas unique de 3.20 € à l’échelle du territoire et dès la rentrée 2018, un seul prestataire sera en charge des quelques 100.000 repas annuels servis dans les écoles de la Covati.

Ce sera un dossier important pour l’année 2018, tout comme le sera le retour à la semaine de 4 jours qui va directement impacter l’organisation des activités extra et périscolaires. Je sais que les services ont d’ores et déjà anticipé cette réorganisation.

Nos actions en faveur de l’activité touristique ont également été nombreuses. En plus de l’activité classique liée à l’organisation des manifestations et à l’accueil des touristes, des actions fortes ont été mises en place. Nous avons notamment voté la mise en place de la taxe de séjour qui s’appliquera dès cette année et qui constituera une recette supplémentaire permettant de développer nos actions touristiques, sous la houlette d’Inès SCHLAF.

Je souhaite également évoquer le géocaching qui constitue une activité nouvelle et pour laquelle nous ne pouvons que constater une montée en puissance certaine. Notre territoire présentant des atouts indéniables pour le tourisme vert, je ne peux oublier l’ouverture des sentiers de randonnées sur les communes de Crécey-sur-Tille et Villecomte. Ces sentiers en appellent d’autres et notamment en matière de VTT puisque nous avons conclu un accord avec le comité départemental de cyclotourisme en vue de créer des sentiers VTT sur notre territoire.

COVATI Un territoire à vivre et pour entreprendre

L’apprentissage de la musique se poursuit.  Je souhaite ce soir excuser mais surtout remercier son directeur Pierre-Jean YEME, pour son investissement tout au long de cette année qui a été compliquée pour l’école de musique. Je sais que les projets pour 2018 sont nombreux, et je réaffirme ici devant vous que la Covati continuera d’apporter un soutien financier sans faille. La convention que nous avons signée en 2017 avec l’ASEDM (Association pour le soutien et la diffusion de la musique) confirme le partenariat indéfectible qui existe entre nos deux entités mais, avec le temps qui passe, il convenait de repréciser les missions des uns et des autres.

J’ai souligné et salué l’investissement des directeurs mais je souhaite ce soir saluer et remercier l’ensemble des agents de la Covati. En effet l’année a été  dense mais elle a également été placée sous le signe du changement.

La montée en puissance de l’intercommunalité, que j’ai largement évoquée, nécessite une adaptation des moyens humains. Il y a donc eu des réorganisations, des modifications d’affectation, la mise en œuvre de nouvelles méthodes de travail. Cela a nécessité des décisions fortes mais indispensables.

Pour ce faire, le poste de DGS que nous mutualisions avec Is-sur-tille a évolué et Bruno Brilliard est passé 100% Covati. Et ce soir je tiens à le remercier pour son implication, sa motivation et son professionnalisme, c’est un bonheur de travailler avec lui en toute complicité, Merci Bruno.

Dans ce cadre, la fonction RH est essentielle, chère Jeannine Bourgeois-Loth, et je peux vous assurer que les discussions à ce sujet sont nombreuses. Face à ces changements, nous sommes également vigilants à l’évolution professionnelle individuelle des agents. C’est ainsi que nous avons porté une attention toute particulière à la pérennisation de nombreux postes, à la promotion interne, à l’augmentation des temps de travail,…

Je vous le dis, nous poursuivrons en 2018 les réorganisations, mais nous continuerons également à être attentifs à l’épanouissement individuel de chacun. La COVATI a besoin des compétences de tous et je sais que ces compétences sont nombreuses.

En matière de changement dans les méthodes de travail, je me réjouis du partenariat que nous avons finalisé à la fin de l’année 2017 et qui se met en oeuvre depuis le début de l’année 2018, il s’agit de l’intervention de notre service SPANC sur le territoire des communautés de communes Tille et Venelle et de Forêt Seine et Suzon. Nous devons réinventer nos fonctionnements et chers collègues présidents, vous pouvez compter sur ma collaboration en la matière.

Lorsque j’évoque le personnel de la Covati, je n’oublie pas les secrétaires de mairie. Je me réjouis de leur assiduité aux réunions de travail organisées et je sais combien celles-ci sont appréciées car elles constituent des moments d’échanges, de formation et d’information. Ces réunions se poursuivront en 2018 et mon vœu le plus cher en la matière est que nous parvenions un jour à proposer à l’ensemble des communes membres un service « secrétariat de mairie » qui permettra à la fois plus de souplesse pour les communes mais également une harmonisation des avantages sociaux pour les agents concernés.

Tout cela a un coût me direz-vous. La COVATI n’échappe pas au contexte financier que vous connaissez et subissez tous. Toutefois, grâce aux décisions prises depuis 2014, nous sommes parvenus à relever les défis qui se présentaient à nous. Je ne souhaite pas vous noyer de chiffres mais il me semble important, afin de mesurer le travail mené, de vous donner les chiffres des résultats de clôture à la fin de l’année 2014 et à la fin de cette année.

L’exercice 2014, tous budgets confondus, avait été clôturé avec un excédent de 22.120 €. Je peux d’ores et déjà vous annoncer que l’exercice 2017 sera clôturé avec un excédent de 500.125 €.

Nous devons rester vigilants et je sais que le volet financier fait l’objet d’une attention toute particulière tant dans la gestion quotidienne de la collectivité que dans les perspectives à court, moyen et long terme. Nous n’avons pas encore présenté le débat d’orientations budgétaires mais je souhaite d’ores et déjà vous annoncer que mon souhait pour 2018 est d’abonder la dotation de solidarité communautaire afin que les communes puissent bénéficier du dynamisme fiscal de la Covati.

Je rappelle que nous ne l’avons pas fait en 2017 car nous avons supporté en totalité l’augmentation du FPIC qui devait être pris en charge par les communes. Je m’étais engagé à le faire, cette décision s’inscrit dans l’esprit intercommunal que je souhaite défendre.

Les finances, il en sera bien évidemment question en 2018. Nous aurons besoin de tous nos partenaires pour financer nos actions. S’il en est un vers qui nous nous tournons fréquemment et qui s’affirme de plus en plus comme le partenaire principal de la ruralité, c’est le conseil départemental. Dès ce début d’année, je vais négocier avec son Président, mon ami, François SAUVADET, dans le cadre de l’élaboration du contrat « cap 100% côte d’or ». Nous avons identifié trois projets majeurs lors du dernier conseil communautaire à savoir : la réalisation du centre de loisirs, la réalisation d’un terrain de sport synthétique et la réhabilitation de l’ancien gymnase de Marcilly. Au travers de ce contrat, le conseil départemental s’engage sur un soutien financier dont l’importance reste à négocier. Je ne doute pas de la solidarité du Département envers la COVATI.

COVATI Un territoire à vivre et pour entreprendreNous avons d’autres projets dans nos cartons notamment au niveau de l’aérodrome pour lequel nous investirons en 2018 afin de proposer un équipement adapté à l’activité des associations utilisatrices. Je précise que nous recevons de nombreuses demandes d’installation de la part de porteurs de projets et je pense que nous sommes au début d’un développement important de notre aérodrome.

Le mois prochain nous aurons normalement des nouvelles de la société Kronos Solar qui saura si elle peut développer sa centrale photovoltaïque sur notre zone d’activité de Til-Châtel. Un déblocage de ce projet constituera une formidable bouffée d’oxygène.

Vous l’avez remarqué, je n’ai pas parlé de la compétence eau et assainissement. Non pas que je n’ai rien à en dire mais je me réjouis surtout qu’il semble que le législateur revienne en arrière sur le calendrier du transfert. Il est évoqué 2026, je ne précipiterai rien en la matière car je considère que la commune reste l’échelon pertinent pour gérer l’eau.

Voilà chers amis, rapidement présenté un bilan de l’année écoulée et les grands axes de l’année à venir. Je mesure combien la communication est essentielle afin d’expliquer nos décisions, nos actions et nos projets. C’est pour cette raison que nous avons accordé une attention toute particulière à notre communication, en modifiant le temps de travail de Perrine LATOUCHE qui se consacre désormais à 100% pour la Covati. Et ce soir, c’est un moment un peu particulier car nous allons, en direct, procéder à la mise en ligne de notre nouveau site internet. Je laisserai la parole à notre prestataire, la société temps réel, que je remercie pour la qualité du travail fourni mais également pour la qualité de l’accompagnement apporté tout au long de la mission.

Je ne vais être plus long dans mes propos, vous savez que d’habitude je ne suis pas un grand bavard, aussi je souhaite conclure mes propos en vous souhaitant à vous et à vos proches, une excellente année 2018. Je formule à votre encontre des vœux de bonheur et de réussite, des vœux de cohésion et de bien vivre ensemble, notion malheureusement régulièrement oubliée ou galvaudée. Nous avons la chance de vivre sur un territoire où il fait bon vivre, dynamique, attractif. Soyons les acteurs de son développement, tous ensembles, sans clivage, communes et intercommunalités main dans la main au service des habitants. Très bonne année 2018 !

Avant de partager le verre de l’amitié, je souhaite profiter de votre présence pour rendre hommage à un agent. C’est tout un symbole de le faire ce soir à Marcilly. En effet depuis le début de l’année,  elle occupe le poste de DGS de cette commune après avoir commencé sa carrière intercommunale en 1983, au sein du SIVOM qui est devenu COVATI par la suite. Elle a occupé le poste de DGS de 2011 à 2016. Elle continue à dépendre administrativement de l’intercommunalité mais elle consacre désormais sa mission exclusivement à la cause communale. Je demande donc à Véronique GOUDET de me rejoindre et je vous remercie pour vos applaudissements. (remise d’un bouquet de fleurs).

Je laisse désormais le soin à Fabrice ROY de l’entreprise temps réel de présenter rapidement le nouveau site internet de la COVATI et de procéder à sa mise en ligne en direct devant vous.

Nous profiterons ensuite d’une prestation musicale par les élèves de l’école de musique que je remercie vivement pour leur présence ainsi que de celle de leurs parents.

Bonne soirée à tous.

 

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