Pas de commune forte sans une intercommunalité forte

Pas de commune forte sans une intercommunalité forte

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La Covati est la Communauté de communes des vallées de la Tille et de l’Ignon. Elle agit pour le développement d’un territoire composé de 23 communes et pour la qualité de vie de ses 13 500 habitants.

4 allée Jean Moulin
BP 16
21120 Is-sur-Tille

03 80 95 32 41 
covati@covati.fr

29 janvier 2019

Pour Luc Baudry, Président de la Communauté de communes des vallées de la Tille et de l'Ignon, la COVATI, aprés l'excellent cru 2018, celui de 2019 devrait être tout aussi performant pour le développement et l'attractivité du territoire, mais sa plus grande fierté est bien la mise en place du pacte financier et fiscal approuvé à l'unanimité par le dernier conseil communautaire, un pacte qui symbolise la parfaite interaction entre les intercommunalités et les communes.

2018 a été une excellente année pour la COVATI, alors qu'elle avait investit 390 000 € en 2014, elle a réalisé 2.690.000 € de dépenses d’investissement en 2018, elle est intervenue dans l'enfance-jeunesse, la petite-enfance, le sport, l'économie, le tourisme, les services publics, la voirie communautaire, mais la Covati n'a pas fait qu’investir pour l’avenir du territoire, elle a été également très présente dans le quotidien des citoyens. Et 2019 sera aussi une année riche avec l'adoption du contrat cap 100% Côte-d'Or qui prévoit la construction d’un terrain de sport synthétique ainsi que la réalisation d’une salle à vocation culturelle. Ajouté à cela de multiples actions dont la mise en place d’espaces numériques itinérants qui permettent de lutter contre la fracture numérique et territoriale. La mobilité sera également abordée. L'intégration dans le giron de la COVATI de la gestion de la piscine d’Is-sur-Tille, et depuis le 1er janvier, l’ensemble des secrétaires de mairies dépendent administrativement de la Covati...
Mais l'un des points les plus importants, selon Luc Baudry, c'est la relation intercommunalité/communes, « Il ne peut désormais plus exister de commune forte sans une intercommunalité forte » ainsi l'équilibre entre la défense des communes, qui sont une richesse pour la démocratie et la proximité, et le développement de l’intercommunalité constitue, selon lui, le salut du territoire, et c'est un formidable défi. Ainsi, la plus grande fierté du président est l’approbation à l’unanimité, lors du dernier conseil communautaire, du pacte financier et fiscal.

 

Luc Baudry, Président de la COVATIDiscours de Luc Baudry, Président de la COVATI, prononcé à l'occasion de ses voeux aux élus à Marey-sur-Tille

"Que de chemin parcouru depuis 2014 et mon élection à la présidence de notre collectivité. Chaque année a été une pierre supplémentaire dans la construction de ce bel édifice intercommunal que nous bâtissons ensemble.

J’insiste sur cette notion d’ensemble, car cela correspond réellement au mode de gouvernance que j’ai instauré au sein de la Covati afin que chacun se sente concerné et investi dans le projet intercommunal.

Et à l’heure du bilan de l’année qui vient de s’écouler, permettez-moi, sans fausse modestie, de me féliciter du bon fonctionnement de notre collectivité.

Je vais tenter de résumer, au travers de mon propos, l’année 2018. Ce n’est pas chose facile au regard du nombre de projets menés, des virages pris pour toujours trouver la trajectoire qui préservera l’intérêt territorial, mais permettra également son développement et son rayonnement.  

Il est toujours intéressant de se prêter à cet exercice du bilan annuel car nous avons naturellement une capacité à oublier le travail accompli et à banaliser les résultats obtenus.

Lors de mes vœux l’an dernier, je vous avais annoncé que l’année 2018 serait riche en matière d’investissement. 1 an après, les chiffres parlent d’eux-mêmes : 2.690.000 € de dépenses d’investissement en 2018. Pour mémoire, en 2014 cette somme s’élevait à 392.600 €.

Plusieurs champs de compétences de la Covati sont concernés par ces investissements, notamment :

  • L’enfance-jeunesse avec la construction de l’accueil de loisirs à Is-sur-Tille. Cet imposant bâtiment accueillera dès la rentrée de septembre prochain les enfants dans des conditions optimum.
  • La Petite-Enfance avec le remplacement des deux chaudières de la Structure Multi-accueil
  • Le sport, avec le stade du réveil qui a fait l’objet d’importants travaux de drainage et de mise en œuvre d’un arrosage automatique. La clôture a également été remplacée. Le club, désormais fusionné d’Is/Selongey, bénéfice d’un terrain de jeu d’une grande qualité adapté au niveau sportif des différentes équipes du club.

Nous avons également installé des vestiaires sur la piste d’athlétisme afin de permettre aux collégiens, notamment, de bénéficier d’un lieu pour se changer au chaud et à l’abri du mauvais temps.

  • L’économie et le tourisme, avec la construction d’un nouveau bâtiment sur l’aérodrome intercommunal situé sur la commune de Til-Châtel. Ce bâtiment d’accueil permettra d’organiser les sessions de formations dispensées aux futurs pilotes d’avions.
  • Le service public avec la 2ème tranche des travaux de réhabilitation du château Charbonnel qui accueille le siège de la Covati. Ce bâtiment est désormais accessible aux personnes à mobilité réduite, et la salle bleue rénovée constitue à la fois une salle de vie dédiée à l’espace de vie sociale mais également un espace supplémentaire permettant d’accueillir des réunions. Une grande partie des menuiseries extérieures a été remplacée afin que la performance énergétique du bâtiment soit largement améliorée. La ville d’Is-sur-Tille a accepté de céder ce bâtiment à la Covati et je me réjouis d’avoir signé le 17/01 dernier l’acte de vente avec son maire, Thierry Darphin.
  • La voirie communautaire, avec la réhabilitation de la rue du Lac et de la rue Eugène Pacotte à Marcilly dont le résultat donne entière satisfaction. Cette opération a été menée en étroit partenariat avec la commune qui a attribué à la Covati un fonds de concours pour la partie des travaux qui n’entraient pas dans le champ de compétence intercommunale.

Lorsqu’elle n’a pas été directement maitre d’ouvrage des investissements, la Covati a été un facilitateur sur de nombreux projets, via l’attribution de subventions et de fonds de concours :

  • A la commune de Gemeaux pour la réalisation d’une micro-crèche dont la gestion incombe à la Covati qui l’a déléguée à l’ADMR.
  • A la ville d’Is-sur-Tille pour l’acquisition d’un terrain qui accueillera le nouveau centre de secours.
  • A des porteurs de projets privés, notamment pour la création d’hébergements touristiques dont l’offre est actuellement insuffisante sur notre territoire.

La Covati est également facilitatrice et ambitieuse sur les projets de développement des énergies renouvelables puisque notre territoire accueillera très prochainement des parcs éoliens, dont l’un est en construction, mais également une centrale photovoltaïque au sol, dont le permis de construire a été déposé en fin d’année dernière. Ces deux projets constituent non seulement un début d’alternative au nucléaire, même si d’autres solutions doivent être trouvées, mais également une source de revenus pour les communes et l’intercommunalité.

A noter également, de manière plus anecdotique, l’acquisition d’un deuxième véhicule électrique qui, au regard du développement de l’activité des services, permet de limiter l’impact négatif du parc automobile. Les fonds européens sollicités sur ce dossier, via le Pays Seine et Tilles et la Région, permettent de limiter considérablement le coût d’acquisition.

Voilà rapidement présentés les principaux investissements réalisés sur le territoire en 2018. Bien évidemment une attention toute particulière est portée sur l’économie locale en veillant à permettre à nos entreprises de répondre aux appels d’offres lancés par la collectivité.  Pour plus de transparence et de cohérence, un règlement intérieur de la commande publique a d’ailleurs été instauré au sein de la Covati.

Toutes ces réalisations contribuent largement au dynamisme des communes et à la qualité de vie des habitants. Dans l’enthousiasme général, je suis même surpris de lire ou d’entendre, ici ou là, que la paternité de ces projets est parfois reprise ou attribuée à l’échelon communal.

Mais c’est de bonne guerre et l’essentiel est d’œuvrer pour l’intérêt général.

Je profite de cette présentation de nos actions d’investissement pour remercier nos partenaires institutionnels sans qui cela serait impossible. Merci à l’Europe, à l’Etat, Monsieur le secrétaire général de la Préfecture, au Conseil Régional et au conseil départemental, chers Catherine et Charles. J’en profite pour vous remercier également pour votre accompagnement au quotidien à nos côtés.

Mais la Covati ne fait pas qu’investir pour l’avenir du territoire, elle est également très présente dans le quotidien des citoyens au travers des différentes compétences exercées. Des petites têtes blondes aux têtes blanches de nos aînés, personne n’est oublié et je porte une vigilance toute particulière à ce que l’ensemble des usagers bénéficie d’un égal accès aux services.

Et ils sont désormais nombreux, les services proposés par la Covati. Pour n’en citer que quelques-uns, mis en œuvre en 2018, je peux évoquer :

  • L’intervention de deux éducateurs sportifs de la Covati sur le temps scolaire afin d’accompagner les enfants dans le sport.
  • Le développement du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité dans toutes les écoles du territoire et au collège pour les élèves de 6ème depuis la rentrée de janvier.
  • Le portage de repas pour les personnes âgées,
  • L’ensemble des actions organisées afin de lutter contre l’isolement des personnes âgées et l’indispensable accompagnement social des plus démunis.
  • La restauration scolaire, pour laquelle un seul prestataire intervient désormais sur l’ensemble des sites de restauration. Le marché public lancé dans ce cadre permet de maintenir un niveau de tarification aux parents très acceptable mais également d’investir sur les sites qui présentaient un niveau d ‘équipement insuffisant. Nous en avons notamment équipé en lave-vaisselle.
  • L’accueil des adolescents, dans le cadre de notre volonté de dynamiser le secteur jeunes en incitant les ados à être acteurs sur le territoire et pas uniquement consommateurs. L’aspect intergénérationnel n’est d’ailleurs pas oublié dans ce contexte, pour preuve le film réalisé avec les résidents de l’hôpital d’Is-sur-Tille sur le thème des lavoirs.
  • L’accueil des tout-petits et des assistants maternels dans les structures gérées par la Covati (Relais petite-enfance, micro-crèche, Structure Multi Accueil). 

Toutes ces actions nous ont permis d’obtenir le renouvellement de l’agrément « Espace de vie sociale » qui permet de bénéficier d’un accompagnement financier de la Caisse d’Allocations familiales.

Luc Baudry, Président de la Communauté de communes des vallées de la Tille et de l'Ignon J’ai évoqué les investissements et les services à la population mais il y a un point très important à mes yeux qui a fait l’objet de grandes avancées : la relation intercommunalité/communes.

« Il ne peut désormais plus exister de commune forte sans une intercommunalité forte ».

Tel est le principe qui a guidé mon action dans ce domaine en 2018. Pour cela, plusieurs outils ont été mis en œuvre :

  • La mise en place d’une dotation de solidarité communautaire à hauteur de 40.000 €. Au travers de cette enveloppe, la Covati attribue une subvention de fonctionnement à l’ensemble des communes membres. Sans trahir de secret, je peux d’ores et déjà vous annoncer que je proposerai aux conseillers communautaires de revaloriser le montant de l’enveloppe en 2019.
  • La signature de conventions de prestations de services avec les communes de Til-Châtel, Marcilly-sur-Tille et Gemeaux afin d’optimiser les moyens humains et techniques présents dans les communes. Ces conventions viennent s’ajouter à celle existante avec la commune d’Is-sur-Tille.
  • La prise en charge du FPIC. Il nous avait été annoncé que la contribution à ce fonds serait gelée. Il n’en a rien été et la Covati a pris en charge l’intégralité du versement des sommes dues en lieu et place des communes à hauteur de 10.000 € pour 2018.   
  • La mise en place d’un groupement de commandes pour les assurances. Ce poste de dépense est très important et la création de ce groupement  permet d’économiser un peu plus de 200.000 € sur 4 ans pour l’ensemble des collectivités de notre territoire.
  • La décision unanime de reporter à 2026 le transfert de la compétence « eau et assainissement » comme je m’y étais engagé devant vous.
  • Nous avons également été innovants sur la compétence « gestion des Zones d’activités ». En effet, ce transfert imposé par l’Etat aurait pu mettre en péril, à la fois la situation financière de la collectivité, mais également la relation avec les communes qui se voyaient là dépossédées d’un outil essentiel à leur développement. Nous avons ainsi conjointement décidé de mettre en œuvre des conventions de gestion afin de respecter les termes de la loi en prenant la compétence, telle que voulue par l’Etat, mais également de respecter l’intérêt des communes en leur confiant la gestion de ces zones. La Préfecture a contesté cette procédure devant le tribunal administratif qui a statué en faveur de la Covati, ce qui constitue une belle victoire pour l’échelon local.

Mais ma plus grande fierté, je vous l’avoue, est l’approbation à l’unanimité, lors de notre dernier conseil communautaire du pacte financier et fiscal.

Je vous l’avais promis l’an dernier et nous sommes parvenus à proposer un pacte gagnant pour les communes. En effet, au travers de ce document la Covati s’engage à accompagner financièrement ses communes, tant sur les investissements que par l’attribution de dotations de fonctionnement calculées sur la base de critères objectifs permettant de pallier les inégalités de richesse. C’est un engagement pour le meilleur et je rencontrerai les communes en 2019, afin de définir de manière individuelle les besoins d’investissements sur les 4 ans à venir.

Je rappelle qu’aucun texte de loi ne me contraignait à mettre en place ce pacte et toutes les dispositions financières en faveur des communes. Le reversement d’une partie de la fiscalité liée aux projets de développement des énergies renouvelables est également une volonté forte de ma part. Je m’y étais d’ailleurs engagé dès mon élection à la tête de la Covati.

J’aurais pu vous parler du retour à la semaine de 4 jours, du rayonnement de l’école de musique, de la mise en place des 1ères élections professionnelles au sein de la Covati, du trophée des maires, du prix de la valorisation paysagère et du développement des sentiers de randonnée, mais je ne peux être exhaustif. Vous le voyez je ne vous ai pas menti en vous disant que 2018 a été un excellent cru. Aussi je veux immédiatement remercier l’ensemble des élus qui m’accompagnent dans cette mission mais également l’ensemble des services qui font preuve au quotidien d’une réelle motivation dans la mise en œuvre des projets. Je leur dit un grand merci mais je leur dit également que tout cela va se poursuivre en 2019.

 

J’en profite pour remercier mon Directeur Général des Services pour le travail important qu’il effectue avec énormément de passion et de conscience professionnelle. Nous travaillons en parfaite collaboration et en toute confiance. Confiance qu’il a sue instaurée au niveau des services, permettant ainsi une ambiance de travail agréable et détendue. Merci Bruno !

Le débat d’orientations budgétaires que je présenterai le 7/02 prochain sera riche. Il reprendra notamment les engagements formalisés dans le contrat cap 100% Côte d’Or, qui a été approuvé par l’assemblée départementale et que je vais signer avec François Sauvadet. Outre le centre de loisirs, ce contrat prévoit la construction d’un terrain de sport synthétique ainsi que la réalisation d’une salle à vocation culturelle dans l’ancien gymnase situé sur le stade du réveil à Marcilly-sur-Tille.

Si notre candidature à l’appel à projets lancé par l’Ademe et la Région aboutit, nous lancerons en 2019 un projet ambitieux en matière d’économie circulaire. Là encore nous serons innovants en réinventant l’économie de demain qui se voudra vertueuse en matière de recyclage et d’utilisation de la matière.

D’ores et déjà des projets sont lancés, tels que la mise en place d’espaces numériques itinérants qui permettent de lutter contre la fracture numérique et territoriale. Le principe est simple : grâce à la mise à disposition des moyens humains et techniques de la ville d’Is-sur-Tille, la Covati propose aux communes qui le souhaitent d’organiser, à destination des seniors, des ateliers d’initiation à l’usage numérique dans leur commune.

La mobilité sera également abordée. Un questionnaire a été lancé auprès de l’ensemble de la population afin d’identifier les problématiques et les besoins. Ce sujet sera traité de manière très transversale afin d’apporter une réponse globale à l’ensemble de la population.

Nous accueillerons une nouvelle entreprise sur l’aérodrome : la société Heli-Est va construire un bâtiment de vente et de réparation aéronautique mais également permettant de développer des formations pour les pilotes d’hélicoptères légers.

Dans un autre domaine, nous avons d’ores et déjà avancé dans la gestion de la piscine d’Is-sur-Tille qui, depuis le 1er janvier, est devenue intercommunale. Nous allons développer l’apprentissage de la natation pour les scolaires ainsi que différentes activités pour les jeunes et les seniors avec une période d’ouverture étendue jusqu’au mois de septembre et un tarif unique pour l’ensemble des habitants de la Covati.

Autre signe fort de l’intégration intercommunale, depuis le 1er janvier l’ensemble des secrétaires de mairies dépendent administrativement de la Covati. Ce transfert permet d’améliorer la qualité du service rendu aux usagers en palliant aux éventuelles absences et garantissant ainsi la continuité du service public.

De nouveaux groupements de commandes vont également être constitués, notamment en matière de photocopieurs et d’installation de city-stades dans les communes qui le souhaitent.

Je n’irai pas plus loin dans la présentation des projets 2019 afin de ne pas être trop long dans mon propos.

Vous l’avez compris, ma mission au service de notre territoire me passionne. Cet équilibre entre la défense de nos communes, qui sont une richesse pour la démocratie et la proximité, et le développement de l’intercommunalité qui constitue, à mon avis, le salut de notre territoire, est un formidable défi.

Notre territoire est riche de sa ruralité et du poids de sa ville-centre. La Covati se doit de refléter cet indispensable équilibre qui est le terreau de votre confiance envers l’action intercommunale.

Aussi, je vous annonce officiellement que je ne compte pas m’arrêter là. La mise en œuvre de mon ambition pour la Covati nécessite plus de temps et j’ai décidé de me représenter en 2020 au suffrage universel sur ma commune de Courtivron et, en cas de victoire, au suffrage des conseillers communautaires pour la présidence de la Covati. Je vous proposerai donc de poursuivre cette relation de confiance, que je ressens de plus en plus entre nous, et qui constitue la condition sine qua non de la réussite du projet intercommunal.

C’est une information que je vous ai réservée, mes amis, ce soir.

Avant de partager le verre de l’amitié, permettez-moi de vous souhaiter en toute simplicité une excellente année 2019 pour vous et vos proches.

J’ai une pensée pour les plus démunis, pour celles et ceux qui souffrent dans leur chair et dans leur tête.

Que 2019 vous préserve en bonne santé, vous procure de l’activité et vous permette de vivre sereinement entourés de ceux qui vous sont chers.

Très bonne année 2019 !

Luc Baudry, Président de la COVATI

La Covati : Communauté de communes des vallées de la Tille et de l’Ignon.

 

Avant que nous partagions tous ensemble le verre de l’amitié, je souhaite remercier très chaleureusement Michel Monnette, conseiller communautaire, mais également artificier qualifié qui nous offre ce soir un feu d’artifice pour cette nouvelle année.

Luc Baudry, Président de la COVATI

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