La COVATI et le Conseil Départemental s'engagent pour les habitants du territoire

06 mars 2019

François Sauvadet, Président du Conseil départemental de la Côte-d'Or, Luc Baudry, Président de la Covati, ont signé le contrat Cap 100% Côte-d'Or de la Covati pour trois projets d'un montant de 3.4 millions d'euros. Ces projets consacrent l'engagement des élus de l'intercommunalité et du département pour dynamiser un territoire rural. Un territoire aux portes de la métropole, composé de 23 communes, 13 500 habitants, 337 entreprises, qui doit imaginer et réaliser des projets pour le bien-être de ses habitants, mais aussi le rendre attractif pour attirer de nouvelles entreprises et familles.
 

Pour Luc Baudry, l'investissement de la COVATI dans les 3 projets du contrat Cap 100% Côte-d'Or - Création d’un terrain synthétique, Construction d’un accueil de loisirs, Transformation de l’ancien gymnase en salle de réunion - d'un montant global de 3.4 millions d'€  traduit  "l'engagement fort de la Covati et du Département de la Côte d’Or en faveur des habitants du territoire" et cela grâce à une capacité d’investissements retrouvée, "fruit d’un travail collectif entre l’ensemble des élus du territoire qui ont perçu l’intérêt de l’intercommunalité et son rôle essentiel dans la protection et l’accompagnement de l’échelon communal".
Pour François Sauvadet, "avec ces 3 projets l’enjeu est de faire vivre le territoire en conjugant l’économie, le social et le sport".

 

Luc Baudry, Président de la Covati

Discours de Luc Baudry, Président de la Covati

"Au travers de ce contrat, c’est un engagement fort de la Covati et du Département de la Côte d’Or en faveur des habitants du territoire. En effet, 3.4 millions d’euros hors taxes seront investis par la Covati sur trois opérations que je vais vous présenter et, sur ces investissements, le Conseil Départemental apportera une aide de 991.328 €.

Je mesure, cher François, l’effort financier réalisé par le Département pour accompagner la Covati et je t’en remercie. Depuis plusieurs années, le Département est l’interlocuteur principal de la ruralité et face à une recentralisation des services de l’Etat et une métropolisation de l’action du conseil régional, il est essentiel que nous puissions nous appuyer sur l’échelon départemental.

Ce contrat est l’aboutissement d’une démarche engagée dès 2015. Nous avons pu construire ensemble cet ambitieux programme et bénéficier de l’appui technique des services départementaux pour lever les difficultés rencontrées, notamment liées aux contraintes des sites d’implantation envisagés.

Les trois projets inscrits dans ce contrat vont être la colonne vertébrale des investissements de la Covati pour les 3 années à venir. Et si nous pouvons mener ces opérations c’est grâce à une capacité d’investissements retrouvée suite à des décisions fortes prises en matière d’organisation, de mutualisation, de modes de gestion,… c’est le fruit d’un travail collectif entre l’ensemble des élus du territoire  qui ont perçu l’intérêt de l’intercommunalité et son rôle essentiel dans la protection et l’accompagnement de l’échelon communal.

Je remercie donc tous les élus, qu’ils soient conseillers communautaires ou conseiller municipaux pour leur rôle essentiel dans la dynamique intercommunale.

Je vais maintenant rappeler les trois projets inscrits dans le contrat cap 100% côte d’or.

Le 1er d’entre eux, je n’y reviendrai pas plus longtemps car nous venons de visiter le chantier de cette magnifique réalisation du futur centre de loisirs. Nous aurons le plaisir de l’inaugurer avant l’été prochain et j’espère avoir le plaisir de t’accueillir à nouveau cher François pour couper le ruban à mes côtés. L’ampleur de l’accompagnement du Conseil Départemental est à souligner puisque 500.000 € sont fléchés sur ce dossier dont le coût global s’élève à 1.466.666 € HT. Au travers de cet équipement, c’est la jeunesse de la Covati qui est choyée et tout sera désormais réuni pour que notre politique péri et extrascolaire bénéficie d’une logistique de grande qualité.

Le 2ème projet concerne également notre jeunesse puisque nous allons réaliser un terrain de sport synthétique. Cet équipement remplacera l’actuel terrain de football situé route de Gemeaux à Is-sur-Tille. Le dynamisme du club désormais fusionné Is/Selongey, nécessitait de revoir le niveau global d’équipements mis à disposition pour la pratique du football. 

Les terrains enherbés trouvent rapidement leurs limites durant la période hivernale qui voit se multiplier les légitimes arrêtés d’interdiction de pratique. Le nombre de licenciés et le niveau sportif du club nécessite que l’on trouve une solution et le terrain synthétique s’est rapidement imposé à nous.

Le choix du lieu n’a pas été chose simple afin de permettre la pratique du plus grand nombre, notamment aux élèves du collège Paul Fort. Les contraintes naturelles liées au risque d’inondation et les réserves foncières limitées ont fortement contraint les possibilités et c’est suite à une concertation avec l’ensemble des acteurs que le choix s’est arrêté sur la route de Gemeaux.

Afin de veiller à la sécurité, l’aménagement intègrera une réflexion sur les conditions d’accès. Le coût global du projet est de 1.322.900 € HT auquel le conseil départemental contribue à hauteur de 235.253 €.

Le dernier projet concerne la commune de Marcilly-sur-Tille, plus précisément le stade du réveil qui constitue le lien naturel entre Is-sur-Tille et Marcilly. La Covati est propriétaire du site et il a été décidé de procéder à la transformation de l’ancien gymnase du réveil en salle culturelle mais également en salle pouvant accueillir nos conseils communautaires.

Les 1ères études réalisées par notre architecte, Monsieur DRUBIGNY, basé à Villey-sur-Tille, ont permis de déceler des fragilités sur la structure et les fondations mettant en avant une possible nécessité de revoir le projet en l’orientant vers une démolition-reconstruction. Le nouveau bâtiment permettrait de bénéficier d’une salle communautaire de 187 m² ainsi que d’espaces d’accueil et de services pour environ 130 m². Une vigilance particulière sera portée sur l’intégration paysagère au regard de la spécificité du site. L’aspect financier ne sera pas modifié, le projet respectant l’enveloppe initiale de 614.580 € HT pour lequel le conseil départemental apportera une aide de 256.075 €.

Luc Baudry, Président de la Covati

Voilà rapidement présentés, les 3 projets inscrits dans ce contrat cap 100% côte d’or. L’objectif est de pouvoir achever ces réalisations en fin d’année 2020 ou début d’année 2021.

La Covati est dans l’action et les projets présentés sont d’ores et déjà programmés financièrement. Dès que les études seront achevées, il conviendra de finaliser les dossiers administratifs et solliciter les autres partenaires financiers afin de limiter au maximum l’autofinancement de la Covati.

Sans être plus long, il ne me reste, au nom de la Covati, qu’à remercier le conseil départemental de la côte d’or pour son précieux soutien. Merci à toi, François, pour ton aide permanente et ton écoute bienveillante à mon égard."

 

 

Intervention de François SAUVADET, Président du Conseil Départemental de la Côte-d’Or    

François Sauvadet, Président du Conseil départemental de la Côte-d'Or

C’est un grand plaisir pour moi d’être présent ce matin à l’occasion de la signature du contrat « Cap 100 % Côte-d’Or », avec la COVATI. C’est un moment important pour les Vallées de la Tille et de l’Ignon, mais aussi pour la Côte-d’Or : pour le Département, c'est un engagement financier de 991.328 €.
Nous sommes ainsi le 1er financeur de ces trois projets structurants pour votre territoire, après l’Etat.          

Le contrat « Cap 100 % Côte-d’Or »

Ce contrat a mobilisé toutes les énergies : celles de nos services et celles des élus de la COVATI, autour du Président Baudry, et de vos services, autour de votre Directeur Général des Services, Bruno Brilliard, que je tiens à saluer.
Ce « Cap 100 % » a été adopté lors du Conseil départemental du 15 octobre 2018, et je veux souligner le fait qu’il a été adopté à l’unanimité.

Le budget global des 3 projets contractualisés est de 3.404.146 €.

CD 21                                            991.328 €       (soit 29 % du coût total)
Etat (DETR+DSIL)                       1.100.296 €        (soit 32 %)
Autofinancement                            735.352 €        (soit 21,5 %)
Région                                          300.000 €         (soit 9 %)
Ligue de Football BFC                     266.430 €         (soit 8 %)
CAF                                                20.000 €         (soit 0,5 %)

991.328 €, c’est un investissement notable pour le territoire de la COVATI, et c’est l’illustration même de notre sens de la solidarité territoriale.      

991.328 €, c’est également un investissement remarquable dans une période de plafonnement budgétaire inédite : celle de la prétendue contractualisation entre l’Etat et les plus grandes collectivités territoriales, qui vise, ni plus ni moins, à gérer nos budgets à notre place, et asphyxier notre capacité d’investissement.

Ce triste contexte marque le grand retour de l’Etat centralisateur, qui attaque frontalement le champ d’action des collectivités territoriales, à rebours des avancées de la décentralisation.       
La donne a changé sous l’ère Macron, dans le « nouveau monde », et nous impose de faire des choix.
Ces choix, je les ai rappelés en septembre 2018, avec pour pierre angulaire : le maintien de l’aide aux communes et aux intercommunalités.
Le nouveau contrat que nous nous apprêtons à signer officiellement ici concerne 3 projets structurants pour la COVATI. Ils ne concernent donc pas seulement le chef-lieu de votre canton, mais bien l’intégralité du territoire de la COVATI.

Je veux d’ailleurs rappeler que cette nouvelle génération de contrats, qui a succédé aux AmbitionS Côte-d’Or, nous permet d’investir massivement en direction des intercommunalités, mais aussi en direction des « communes d’appui », c’est-à-dire les chefs-lieux de canton, nouveaux comme anciens. Thierry Darphin le sait bien, puisque nous avons adopté un contrat « Cap 100 % » avec la commune d’Is-sur-Tille le 15 octobre 2018 également.

Et le lieu choisi aujourd’hui pour la signature du contrat avec la COVATI n’est pas anodin, puisque le CD 21 finance la réhabilitation de l’ensemble Charbonnel (ancien asile et roseraie) à hauteur de 350.000 €. Dans le cadre du contrat avec la commune d’Is-sur-Tille, nous finançons également la rénovation du gymnase Anatole France, aussi utilisé par les élèves du collège Paul Fort, à hauteur de 180.000 €. Au total, le Département finance donc 530.000 € de ces deux beaux projets, qui eux non plus ne concernent pas seulement les habitants d’Is-sur-Tille, mais bien de tout le canton.    


La construction d’un Accueil de loisirs

Le contrat « Cap 100 % Côte-d’Or » que nous signons aujourd’hui avec la COVATI permettra ainsi de construire un nouvel Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH), dont nous venons justement de visiter le chantier.
Le Département en est le 1er financeur, avec une aide de 500.000 €, soit notre montant maximal d’intervention.

Plan de financement
Le budget global de l’opération est de 1.466.666 € HT. L’assiette subventionnable du projet est plafonnée à 1 M€. Le taux retenu par le CD 21 est de 50 %, soit 500.000 €, le maximum prévu par projet dans le dispositif « Cap 100 % Côte-d’Or ». 

Le plan de financement se décompose comme suit :

CD 21                         500.000 €              (soit 34 % du coût total)
DETR                          423.541 €              (soit 29 %)
Autofinancement         318.025 €              (soit  22 %)
Région                        150.000 €              (soit 10 %)
DSIL*                           55.100 €              (soit 4 %)
CAF                              20.000€               (soit  1 %)

*Dotation de Soutien à l’Investissement Local, Etat

Le taux d’autofinancement est réduit à moins de 30 %, le projet s’inscrivant dans la CTEC (Convention Territoriale d’Exercice Concerté des Compétences) Solidarité territoriale.

Votre nouvel accueil de loisirs pourra accueillir jusqu’à 200 enfants au total, pour leurs activités périscolaires et extrascolaires. Un accueil de loisirs, c’est important parce qu’il permet l’épanouissement des enfants en même temps que leur attachement à leur territoire, là où ils ont grandi. Cela permet aussi d’étoffer la palette d’outils éducatifs sur le territoire, et c’est très cohérent avec l’engagement de Catherine Louis en tant que Présidente de la Commission Education, Tourisme, Sport et Culture.

C’est aussi en cohérence avec le combat que tu mènes avec Charles, chère Catherine, en faveur de la création d’un lycée à Is-sur-Tille.

Et puis, un accueil de loisirs, c’est une aubaine pour la COVATI, quand on connaît l’importance de ce type d’équipements pour l’attractivité d’un territoire.
Justement, l’Issois est en vraie croissance démographique, et l’accueil de loisirs viendra accompagner ce dynamisme.
Option : dynamisme économiqué porté par le CEA Valduc et SEB.
Je n’oublie pas non plus qu’un tel équipement concerne directement les parents, qui peuvent ainsi concilier leurs vies professionnelle et familiale.

La réalisation d’un terrain de football synthétique

Le deuxième projet, c’est la réalisation d’un terrain de football synthétique.

Le Département participera à son financement à hauteur de 235.253 € très exactement, au titre du contrat  « Cap 100 % » que nous nous apprêtons à signer.

Plan de financement
Le budget global de l’opération est de 1.322.900 € HT. L’assiette subventionnable du projet est plafonnée à 1 M€. Le taux retenu par le CD 21 est de 23 %, soit 235.253 €. 

Le plan de financement se décompose comme suit :

CD 21                                      235.253 €             (soit 18 % du coût total)
DETR                                       399.645 €             (soit 30  %)
Autofinancement                     280.822 €             (soit 21 %)
Ligue de Football BFC              266.430 €             (soit  20 %)
Région                                     150.000 €             (soit  11 %)        

Le taux d’autofinancement est réduit à moins de 30 %, le projet s’inscrivant dans la CTEC (Convention Territoriale d’Exercice Concerté des Compétences) Solidarité territoriale.

Il servira en premier lieu au nouveau club de football fusionné, le Jeunesse Selongey-Is-sur-Tille Football (JSIF), dont je veux une nouvelle fois saluer les deux co-présidents, Chakib Aouidat et Xavier Pierrodi. Avec 560 licenciés, 9 salariés, 500 matchs et 900 entraînements annuels, votre club est une véritable institution en Côte-d’Or, puisqu’il s’agit d’un des plus anciens clubs du département. Ce terrain se substituera au terrain enherbé actuel, qui s’avère impraticable quand la météo fait des caprices. Un terrain en « synthé », c’est quand même plus pratique, et je veux rappeler que celui-ci sera homologué afin de pouvoir accueillir les matchs officiels de niveau Régional, pour que votre équipe première continue à briller. Cette nouvelle pelouse permettra ainsi au JSIF de poursuivre son expansion.

Là encore, Monsieur le principal, ce terrain a vocation à bénéficier aux collégiens de Paul Fort, ainsi qu’aux élèves du territoire de la COVATI, et je m’en réjouis.

Enfin, la construction de vestiaires et l’aménagement d’un parking sont également prévus, pour compléter ce beau dossier, dont les études ont été lancées récemment. Le Département attache une importante toute particulière au développement de la pratique sportive et à la promotion du sport, Catherine Louis le sait bien, et elle le met en avant au quotidien dans son mandat de Présidente de la 5ème Commission du CD 21.

En effet, depuis 2009, le CD 21 a choisi de configurer son engagement pluriannuel autour de 2 grands axes :
- l’égal accès de tous les Côte-d’Oriens au sport,
- l’élargissement et la diversification de l’offre sportive en Côte-d’Or.

De plus, à travers le Schéma Départemental « SportS 21 », nous apportons notre soutien au développement de la pratique sportive.

Ainsi, le Département s’est doté de 2 programmes spécifiques :
- le Fonds d'Aide au Sport pour Tous (FAST), qui a pour but de favoriser la diversité de la pratique sportive,
- et le Fonds d'aide à l'acquisition de matériel sportif (FAAMS), pour favoriser et améliorer la pratique sportive, partout, en Côte-d’Or.

Et je vous rappellerai simplement qu’en 2018, près de 200 associations sportives ont été soutenues par le CD 21, tous programmes confondus.
Ces programmes, ce sont l’ADN de notre action : des mesures concrètes pour aider au plus près les territoires, et l’ensemble des acteurs qui font du sport un formidable outil de cohésion. Sachez que notre département est fier de tous ses talents, et qu’il ne cessera de les aider.

La transformation de l’ancien gymnase du Réveil en salle de réunion

Et enfin, le 3ème projet structurant que le Département soutient au titre de ce contrat « Cap 100 % », c’est la transformation de l’ancien gymnase du Réveil en salle de réunion.

Là aussi, le Département en est le 1er financeur, puisque nous avons attribué une subvention de 256.075 € pour ce projet, soit 42 % de son coût total.

Plan de financement
Le budget global de l’opération est de 614.580 € HT. Le taux retenu par le CD 21 est de 41,66 %, soit 256.075 €. 

Le plan de financement se décompose comme suit :

CD 21                                                    256.075 €            (soit 42 % du coût total)
DETR                                                    150.000 €             (soit 24 %)         

Autofinancement                                   136.505 €             (soit 22 %)
DSIL                                                       72.000 €              (soit 12 %)

A cheval entre la commune d’Is et de Marcilly, ce bâtiment n’est actuellement plus utilisé, compte tenu de sa vétusté, tout comme les anciens vestiaires, désaffectés, qui seront démolis dans le cadre de ce projet. L’ancien gymnase va quant à lui être réhabilité, pour servir de salle de réunion, notamment pour vous, les élus communautaires, puisque la COVATI ne dispose actuellement pas d’une salle de Conseil. Ce sera donc un nouveau lieu de rassemblement, qui pourra accueillir jusqu’à 150 personnes, et ainsi faire vivre la démocratie locale.
En parallèle, des sanitaires, des locaux techniques et un bureau annexe seront construits en extension de l’ancien gymnase.
De nombreuses associations pourront y tenir leurs réunions.

Dans le territoire de la COVATI, le Fonds d’Aide à la Vie Associative (FAVA) a permis le financement d’associations à hauteur de 16.870 € en 2017, et de 16.850 € en 2018. C’est donc un investissement qui vise à conforter votre tissu associatif, qui est très dense, et qui constitue une formidable chance pour le vivre-ensemble en Côte-d’Or, un réservoir d'initiatives pour chacun de nos territoires.
Il est un atout pour notre département, et je crois qu'il revenait au Conseil Départemental de rendre hommage au travail exemplaire des bénévoles, en tant que premier partenaire du monde associatif sur notre territoire.
Je veux rappeler que le Département aide massivement les quelque 11.000 associations de la Côte-d’Or, et que nous sommes le premier partenaire du monde associatif sur notre territoire.
L’engagement associatif, c’est un véritable atout pour notre département, et c’est pourquoi, chaque année, nous mettons à l’honneur ces forces vives de Côte-d’Or lors des Assises du Bénévolat.
Et je n’oublie pas qu’en décembre 2017, c’est d’ailleurs  Chakib Aouidat (co-président du JSIF) qui a reçu le prix de « Bénévole de l’année », des mains de Catherine Louis.

                       
Le CD 21, premier investisseur de Côte-d’Or   

De manière plus générale, notre accompagnement à ces projets de territoire participe à notre politique de soutien aux communes et aux intercommunalités. Car même si nous sommes confrontés à un plafonnement inédit de notre budget, même si nos charges ne cessent d’augmenter (ex : financement du RSA), nous avons fait le choix de poursuivre notre politique volontariste d’investissement. En tant que garant des solidarités territoriales, nous entretenons ainsi les 5.846 km de voirie départementale dont nous avons la charge. Notre vigilance quant à l'entretien de la voirie départementale ne s'applique pas uniquement aux secteurs les plus fréquentés, selon la politique d'aménagement équilibré du territoire que nous poursuivons.           

Cet engagement a un coût : au total, les crédits engagés pour les routes départementales s'élèvent à 38 M€ en 2019 (dont  1,2 M€ ont été inscrits à notre BS 2018 en juin dernier). Bien loin de la stratégie d'affichage et de communication, les investissements routiers sont ainsi l'un des premiers postes budgétaires du Conseil Départemental.
Je le redis : ces investissements visent à garantir la sécurité des Côte-d'Oriens sur les routes départementales, qui reste la priorité des priorités pour le Conseil départemental. A l’inverse de la majorité des Départements, notre politique en matière de voirie ne se limite pas aux routes que nous confie la loi, puisque nous accompagnons également les Maires pour les travaux concernant la voirie communale.
Notre aide aux communes passe par notre Programme de Soutien à la Voirie (le PSV), que j’ai souhaité maintenir, malgré le contexte budgétaire très difficile que connaissent les Départements.

Un dernier mot sur l’aménagement numérique, puisqu’en 2019 nous continuons l'effort considérable que nous faisons au titre des investissements d'avenir, avec l'investissement. J’ai eu l’occasion de le rappeler le 7 janvier dernier à Moloy, lors de l’inauguration de votre espace numérique itinérant.

Et je l’ai redit le soir même lors de mes vœux : c’est un formidable projet, qui me tient particulièrement à cœur, qui fait de vous des pionniers, et que je souhaite voir se généraliser en Côte-d’Or.

Le contrat « Cap 100 % Côte-d’Or » COVATI Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Visite du chantier du futur centre de loisirsLe contrat « Cap 100 % Côte-d’Or » COVATI Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Le contrat « Cap 100 % Côte-d’Or » COVATI Conseil Départemental de la Côte-d'Or

De gauche à droite : Luc Baudry, Président de la Covati, Charles Barrière, Conseiller départemental, François Sauvadet, Président du Conseil départemental de la Côte-d'Or, Catherine Louis, Vice-Présidente du Conseil départemental de la Côte-d'Or, Thierry Darphin, Maire d'Is-sur-Tille.

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