Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or du 9 septembre 2019

10 septembre 2019

La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte d'or s'est réunie lundi 9 septembre dans la salle des séances du département sous la présidence de François Sauvadet. Lors de cette réunion, 52 rapports ont été adoptés, pour un montant global de près de 5 millions d'euros.

Les élus ont approuvé le nouveau protocole d'accord avec les services de l'Etat sur la prise en charge des mineurs non accompagnés (MNA) et autorisé le Président du Conseil départemental à le signer avec le Préfet et le Procureur de la République.
Avec le dispositif Futurs 21, le Conseil départemental souhaite faire de la Côte-d'Or le laboratoire des modes de vie de demain. Dans le cadre du dispositif de soutien à l'émergence de projets innovants, la Commission permanente a débloqué 20.000 euros. Quatre projets seront soutenus à hauteur de 5.000 euros chacun : "Smart citizen" à Genlis, "Smart village" à Flavigny-sur-Ozerain, le "laboratoire du maintien à domicile", porté par Orvitis, et "Open canal", en partenariat avec Voies navigables de France.
L'Agence technique départementale de la Côte-d'Or (ATD21) ayant été portée sur les fonts baptismaux, les élus ont validé l'adhésion du Département, pour un montant de 26.700 euros.

Plus de 3 millions d'euros investis dans les communes et les territoires
Le Conseil départemental reste, plus que jamais, le premier partenaire des communes et des territoires en Côte-d'Or. Ainsi, au titre des appels à projets "Village Côte-d'Or", "patrimoine communal", "patrimoine culturel" et "patrimoine sportif", plus de 120 communes recevront
quelque 1,4 million d'euros. Dans le cadre du dispositif "Cap 100% Côte-d'Or", ce sont 1,25 million d'euros qui seront attribués à la commune de Châtillon-sur-Seine et aux communautés de communes de la Plaine dijonnaise et du Pays Châtillonnais pour le financement d'équipements structurants. Enfin, au titre des édifices protégés et non protégés et des objets mobiliers non protégés, les élus ont voté plus de 372.000 euros de crédits au bénéfice de 7 communes.

Acteur majeur de l'insertion : plus de 920.000 euros
Les élus ont validé la programmation 2019-2020 des crédits du Fonds social européen dans le cadre de la subvention globale FSE pour un montant global de 537.500 euros. Ils ont également autorisé le Président du Conseil départemental à engager les démarches visant à résilier la convention conclue avec Ethicofil dans le cas où cette démarche deviendrait nécessaire.

La Commission permanente a par ailleurs autorisé le Président du Conseil départemental à signer la convention cadre de la Société dijonnaise d'assistance par le travail (SDAT). Cette convention prévoit cinq actions identifiées sur le territoire du Grand Dijon, financées par le Département à hauteur de plus de 219.000 euros.
Adopté par l'Assemblée en juin dernier, le Pacte Solidarité Côte-d'Or prévoit plusieurs actions pour favoriser l'insertion sociale et professionnelle des jeunes bénéficiaires du RSA. Dans ce cadre, les élus ont validé la convention de coopération avec Pôle emploi qui sera chargé de placer les bénéficiaires du RSA dans les secteurs d'activités "en tension". Cette convention prévoit un financement maximum du Département de 150.000 euros. Dans cette optique, la Commission permanente a également validé le principe de la prise en charge d'une partie des dépenses des bénéficiaires du RSA pour participer aux actions d'insertion conduites par le Département.
Une subvention de 9.000 euros est par ailleurs attribuée au Centre hospitalier de la Chartreuse pour renforcer l'accueil de la Maison des adolescents et de leurs parents.

Plus de 500.000 euros pour les collégiens
Quelque 246.000 euros sont votés au bénéfice de plusieurs collèges publics pour l'achat de divers équipements. 31 collèges publics recevront également 2.500 euros chacun pour l'acquisition d'un défibrillateur automatique externe.
Près de 253.000 euros sont par ailleurs attribués à divers collèges publics pour le financement d'opérations de gros entretien.
Enfin, 11 collèges publics recevront chacun 400 euros au titre du dispositif "Vis ma vie de collégien".

Plus de 490.000 euros pour la culture, les associations, la jeunesse et les sports
Dans le cadre du Fonds spécial lecture, la Commission permanente a attribué plus de 94.500 euros à 18 communes et 3 communautés de communes. Quatre communes recevront quant à elles 2.800 euros pour se constituer un fonds documentaire.
Les élus ont également voté près de 57.000 euros de subventions au bénéfice de 13 clubs et de 11 comités départementaux sportifs au titre de l'aide aux sports.
9 communes, 10 communautés de communes, 14 collèges et 6 lycées recevront par ailleurs près de 41.000 euros pour financer des actions dans le cadre des ateliers jeunes.
174.000 euros sont débloqués pour financer diverses actions du Département dans le domaine culturel.
Près de 111.000 euros sont votés au bénéfice de 268 associations dans le cadre du Fonds départemental d'aide à la vie associative (FAVA).
Enfin, 11.000 euros sont attribués à 34 sociétés musicales pour leur fonctionnement annuel.

Près de 220.000 euros pour la protection de l'environnement et l'aménagement foncier
Les élus ont validé l'attribution de 87.200 euros au bénéfice de 15 communes et de l'Etablissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs. La Commission permanente a également attribué près de 24.000 euros à deux porteurs de projets au titre des Espaces naturels sensibles.

Près de 42.000 euros sont débloqués pour le financement annuel des Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) dans le Val de Saône. Les élus ont par ailleurs labellisé la frayère de Mirebeau-sur-Bèze en tant qu'Espace naturel sensible.
La Commission permanente a voté 22.000 euros pour financer des études relatives à l'alimentation en eau potable.
Près de 12.000 euros sont débloqués au titre du soutien des associations environnementales. Enfin, les élus ont autorisé le Président du Conseil départemental à signer la convention de partenariat avec le Conseil départemental de Haute-Marne et le GIP du futur Parc national des forêts de Champagne et Bourgogne.

Près de 460.000 euros pour la promotion des territoires, l'attractivité et le tourisme
La Commission permanente a autorisé le Président du Conseil départemental à signer le contrat de licence précisant les conditions d'utilisation de la marque "100% Côte-d'Or l'Absolue Bourgogne". L'objectif est de sécuriser la protection de cette marque verbale déposée en 2013 auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) par Côte-d'Or Tourisme.
Plus de 41.000 euros sont débloqués au bénéfice de 13 porteurs de projets pour l'organisation d'événements visant à renforcer l'attractivité des territoires.
Près de 3.900 euros ont été votés pour l'aménagement et la valorisation de plusieurs sentiers de randonnée inscrits au Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées (PDIPR).
Au titre du fonctionnement des structures touristiques, la Commission permanente a débloqué 33.000 euros. 44.000 euros seront par ailleurs attribués à trois partenaires pour financer des équipements touristiques.
Enfin, les élus ont autorisé le Président du Conseil départemental à signer un avenant financier à la convention-cadre conclue avec APRR. Elle prévoit l'implantation de 26 panneaux, pour une participation financière du Département à hauteureuros.

60.000 euros pour l'agriculture
Les élus ont autorisé le Président du Conseil départemental à signer la convention de partenariat avec la CUMA Bourgogne-Franche-Comté. Un engagement financier du Département à hauteur de 17.000 euros est prévu par cette convention.
La Commission permanente a également approuvé le nouveau règlement d'intervention "Modernisation et adaptation des bâtiments d'élevage : investissements en faveur de l'adaptation au changement et aux aléas climatiques". Il s'agit d'une déclinaison départementale du dispositif régional de soutien à l'agriculture suite à la sécheresse de 2018.
Enfin, 43.000 euros sont débloqués au bénéfice de trois exploitations agricoles au titre de l'aide à la qualité des systèmes de production.



POUR EN SAVOIR PLUS...

 3,021 millions d'euros investis dans les communes et les territoires

- Commune de Châtellenot, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la restauration de la salle des fêtes : 5.000 euros
- Commune de Pouilly-en-Auxois, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la construction d'un skate park : 5.000 euros
- Commune de Bonnencontre, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la restauration d'un bâtiment communal : 3.900 euros
- Commune de Chaumont-le-Bois, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la restauration du cimetière : 1.300 euros
- Commune de Leuglay, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans le cimetière : 1.700 euros
- Commune d'Oigny, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans la chapelle : 2.200 euros
- Commune de Saint-Broing-les-Moines, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans la mairie : 5.000 euros
- Commune de Brognon, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour l'aménagement de deux équipements publics : 5.000 euros
- Commune de Darois, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la réfection de la mairie : 5.000 euros
- Commune de Tart-le-Bas, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la restauration d'un logement communal : 2.700 euros
- Commune de Poncey-sur-L'Ignon, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la création d'un colombarium : 1.200 euros
- Commune de Saulx-le-Duc, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la restauration d'un logement communal : 5.000 euros
- Commune de Selongey, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour des travaux sur le stade de foot : 5.000 euros
- Commune de Corberon, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans la maison forestière : 5.000 euros
- Commune de Saint-Romain, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans la mairie : 5.000 euros
- Commune de Grignon, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans la mairie : 5.000 euros
- Commune de La Roche-Vanneau, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la réhabilitation de l'ancienne école : 5.000 euros
- Commune de Marmagne, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la réfection du mur du cimetière : 5.000 euros
- Commune de Nogent-lès-Montbard, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans la salle des fêtes : 5.000 euros
- Commune de Pouillenay, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la réfection d'un mur : 4.300 euros
- Commune d'Arcenant, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour un aménagement dans le cimetière : 5.000 euros
- Commune d'Arceau, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la rénovation d'un bâtiment communal : 4.000 euros
- Commune de Blagny-sur-Vingeanne, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans le préau de l'école : 1.900 euros
- Commune de Trochères, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans les logements communaux : 5.000 euros
- Commune de Chevannay, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans un bâtiment communal : 3.900 euros
- Commune de Précy-sous-Thil, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la réfection de l'école primaire : 4.700 euros
- Commune de Sainte-Colombe, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la restauration d'un équipement communal : 1.200 euros
- Commune de Semur-en-Auxois, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans les écoles maternelles : 5.000 euros
- Commune de Vesvres, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la création d'un logement communal : 5.000 euros
- Commune de Villy-en-Auxois, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans un logement communal : 4.500 euros
- Commune de Sombernon, au titre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", pour la réfection de la Poste : 5.000 euros
- Commune de Baubigny, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour le ravalement du bâtiment mairie-école : 1.800 euros
- Commune de Molinot, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la rénovation de bâtiments communaux : 11.600 euros
- Commune de Mont-Saint-Jean, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la rénovation de la Poste : 5.600 euros
- Commune de Pouilly-en-Auxois, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans divers bâtiments communaux : 22.200 euros
- Commune de Voudenay, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la mairie : 11.700 euros
- Commune d'Auxonne, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la création d'une salle de convivialité : 30.000 euros
- Commune de Magny-Montarlot, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la mairie : 2.000 euros
- Commune de Poncey-lès-Athée, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la mairie : 25.900 euros
- Commune de Soissons-sur-Nacey, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la réfection des ateliers communaux : 3.800 euros
- Commune de Vielverge, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la salle des fêtes : 6.300 euros
- Commune de Brazey-en-Plaine, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la mairie : 30.000 euros
- Commune de Chamblanc, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la mairie : 16.600 euros
- Commune d'Esbarres, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la mairie : 1.300 euros
- Commune de Pagny-le-Château, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la mairie : 7.900 euros
- Communauté de communes du Pays Châtillonnais, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la réhabilitation de bâtiments publics : 30.000 euros
- Commune de Billy-lès-Chanceaux, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la réhabilitation d'un local communal : 30.000 euros
- Commune de Courban, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la mairie : 14.300 euros
- Commune de Recey-sur-Ource, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la gendarmerie : 12.300 euros
- Commune de Saint-Germain-le-Rocheux, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la salle des fêtes : 5.900 euros
- Commune de Marsannay-la-Côte, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la Maison de Marsannay : 19.900 euros
- Commune de Villotte-Sainte-Sabine, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans l'atelier communal : 11.100 euros
- Commune de Longecourt-en-Plaine, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la salle des fêtes : 2.100 euros
- Communauté de communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la rénovation des locaux de la COVATI : 30.000 euros
- Commune d'Is-sur-Tille, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la création d'équipements publics : 30.000 euros
- Commune de Léry, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la mairie : 2.500 euros
- Commune de Poiseul-la-Grange, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la réhabilitation de l'espace de rencontres et de loisirs : 30.000 euros
- Commune de Bligny-lès-Beaune, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la réfection du groupe scolaire : 26.700 euros
- Commune de Marigny-lès-Reullée, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la mairie : 5.600 euros
- Commune de Meloisey, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la création d'un atelier communal : 12.400 euros
- Commune de Montagny-lès-Beaune, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour le réaménagement de la mairie : 8.200 euros
- Commune de Nantoux, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la salle des fêtes : 6.900 euros
- Commune de Puligny-Montrachet, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la rénovation de la salle communale : 23.500 euros
- Commune de Saint-Rémy, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la réhabilitation de l'école maternelle : 5.000 euros
- Commune d'Epernay-sous-Gevrey, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la mairie : 4.400 euros
- Commune de Nuits-Saint-Georges, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans une école : 13.400 euros
- Commune de Premeaux-Prissey, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la salle des fêtes : 2.700 euros
- Commune de Saint-Bernard, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la mairie : 6.300 euros
- Commune de Savouges, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans la salle des fêtes : 8.300 euros
- Commune de Beire-le-Châtel, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la réfection de la salle polyvalente : 18.600 euros
- Commune de Fontaine-Française, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans l'atelier communal : 30.000 euros
- Commune de Saint-Maurice-sur-Vingeanne, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la réfection de la salle communale : 5.500 euros
- Commune de Varois-et-Chaignot, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour l'aménagement d'un local commercial : 13.400 euros
- SIVOS de la Vallée de l'Oze, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour la création d'un préau à Blaisy-Bas : 5.300 euros
- Commune de Plombières-lès-Dijon, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour des travaux dans une école maternelle : 22.900 euros
- Communauté de communes Ouche et Montagne, au titre de l'appel à projets "Patrimoine communal", pour l'aménagement du siège de la comcom à Sainte-Marie-sur-Ouche : 30.000 euros
- Commune de Baubigny, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 2.000 euros
- Commune de Châtellenot, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 4.100 euros
- Commune de Pouilly-en-Auxois, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 7.500 euros
- Commune de Rouvres-sous-Meilly, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 49.300 euros
- Commune de Saussey, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 6.900 euros
- Commune de Montmançon, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 6.000 euros
- Commune de Pouilly-sur-Saône, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 24.500 euros
- Commune de Buxerolles, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour le remplacement du calvaire : 1.400 euros
- Commune d'Essarois, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour la restauration de l'église : 2.000 euros
- Commune de Gevrolles, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 14.700 euros
- Commune de Laignes, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour la rénovation de la tour : 20.300 euros
- Commune de Minot, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 4.800 euros
- Commune de Messigny-et-Vantoux, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour la restauration du lavoir : 30.000 euros
- Commune de Rouvres-en-Plaine, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 8.700 euros
- Commune de Sacquenay, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour la réfection de l'église : 8.900 euros
- Commune de Véronnes, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 5.900 euros
- Commune de Morey-Saint-Denis, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour la rénovation de l'église : 30.000 euros
- Commune de Gissey-sous-Flavigny, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 3.700 euros
- Commune de Beire-le-Châtel, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 13.700 euros
- Commune de Chaume-et-Courchamp, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 9.000 euros
- Commune de Saint-Maurice-sur-Vingeanne, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 1.300 euros
- Commune de Thorey-sous-Charny, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour la restauration de la chapelle : 5.000 euros
- Commune de Mâlain, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour des travaux dans l'église : 11.800 euros
- Commune de Sombernon, au titre de l'appel à projets "Patrimoine culturel", pour la rénovation d'une fontaine : 7.500 euros
- Commune de Gissey-sous-Flavigny, au titre des objets mobiliers protégés, pour la restauration du tabernacle de l'église : 3.700 euros
- Commune d'Arnay-le-Duc, au titre de l'appel à projets "Patrimoine sportif", pour la réfection de la piste d'athlétisme : 1.800 euros
- Commune de Sennecey-lès-Dijon, au titre de l'appel à projets "Patrimoine sportif", pour la création d'un terrain de foot : 152.600 euros
- Commune de Brognon, au titre de l'appel à projets "Patrimoine sportif", pour l'aménagement d'une aire de jeux : 28.700 euros
- Commune d'Hauteville-lès-Dijon, au titre de l'appel à projets "Patrimoine sportif", pour l'aménagement d'un espace sportif : 13.200 euros
- Commune de Savigny-le-Sec, au titre de l'appel à projets "Patrimoine sportif", pour la création d'un terrain synthétique : 60.000 euros
- Commune de Lamargelle, au titre de l'appel à projets "Patrimoine sportif", pour la création d'un terrain multisports : 13.200 euros
- Commune de Saulx-le-Duc, au titre de l'appel à projets "Patrimoine sportif", pour la construction d'un city-stade : 16.400 euros
- Commune de Til-Châtel, au titre de l'appel à projets "Patrimoine sportif", pour la construction d'un terrain multisports : 22.500 euros
- Commune de Rouvray, au titre de l'appel à projets "Patrimoine sportif", pour la création d'un terrain multisports : 18.700 euros
- Commune de Semur-en-Auxois, au titre de l'appel à projets "Patrimoine sportif", pour l'aménagement d'un skatepark : 11.000 euros
- Commune de Châtillon-sur-Seine, au titre du "Cap 100% Côte-d'Or", pour la construction d'une médiathèque : 500.000 euros
- Communauté de communes de la Plaine dijonnaise, au titre du "Cap 100% Côte-d'Or", pour la création d'un accueil de loisirs et d'un restaurant scolaire : 500.000 euros
- Communauté de communes du Pays Châtillonnais, au titre du "Cap 100% Côte-d'Or", pour la construction d'un établissement d'accueil de jeunes enfants : 250.000 euros
- Commune de Comberthault, pour des travaux sur des bâtiments communaux : 21.350 euros
- Commune de Tichey, pour la réfection de l'église : 59.600 euros
- Commune de Busserotte-et-Montenaille, pour la restauration de l'église : 56.400 euros
- Commune de Jancigny, pour la restauration de l'église : 50.000 euros
- Commune de Saint-Philibert, pour la restauration de l'église et de son mobilier : 56.600 euros
- Commune de Velars-sur-Ouche, pour la restauration d'une chapelle : 124.500 euros
- Commune de Grosbois-en-Montagne, pour l'implantation d'un abribus : 1.600 euros
- Commune de Meuilley, pour l'implantation d'un abribus : 2.000 euros

Acteur majeur de l'insertion : 921.700 euros
- Société dijonnaise d'assistance par le travail (SDAT), pour le financement de cinq actions sur le territoire du Grand Dijon : 219.100 euros
- Pôle emploi, pour le placement des bénéficiaires du RSA dans les secteurs d'activités "en tension" : 150.000 euros
- Centre hospitalier de la Chartreuse, pour l'accueil de la Maison des adolescents et de leurs parents : 9.000 euros
- Programmation 2019-2020 des opérations dans le cadre de la subvention globale FSE : 537.500 euros
- 7 personnes âgées, pour l'adaptation de l'espace sanitaire de leur logement : 6.100 euros

502.500 euros pour les collégiens
- Collège André-Lallemand, à Pouilly-en-Auxois, pour divers achats, dont un défibrillateur, et divers travaux : 22.100 euros
- Collège Jean-Lacaille, à Bligny-sur-Ouche, pour divers achats, dont un défibrillateur, et divers travaux : 26.200 euros
- Collège Dinet, à Seurre, pour divers achats et travaux : 44.200 euros
- Collège Le Chapitre, à Chenôve, pour divers achats, dont un défibrillateur, et divers travaux : 80.500 euros
- Collège Jean-François-Champollion, à Dijon, pour divers achats et travaux : 14.900 euros
- Collège Le Parc, à Dijon, pour divers achats : 22.800 euros
- Collège Louis-Pasteur, à Montbard, pour divers achats : 41.300 euros
- Collège François-de-la-Grange, à Liernais, pour l'achat d'un défibrillateur et divers travaux : 8.200 euros
- Collège Isle-de-Saône, à Pontailler-sur-Saône, pour l'achat d'un défibrillateur et divers travaux : 3.200 euros
- Collège La Croix-des-Sarrasins, à Auxonne, pour l'achat d'un défibrillateur et divers travaux : 4.300 euros
- Collège Gaspard-Monge, à Beaune, pour l'achat d'un défibrillateur et divers travaux : 15.700 euros
- Collège Georges-Brassens, à Brazey-en-Plaine, pour l'achat d'un défibrillateur et divers travaux : 4.400 euros
- Collège Les Hautes-Pailles, à Echenon, pour l'achat d'un défibrillateur et "Vis ma vie de collégien" : 2.900 euros
- Collège Emile-Lepitre, à Laignes, pour l'achat d'un défibrillateur : 2.500 euros
- Collège Fontaine-des-Ducs, à Châtillon-sur-Seine, pour l'achat d'un défibrillateur : 2.500 euros
- Collège Edouard-Herriot, à Chenôve, pour l'achat d'un défibrillateur, divers travaux et "Vis ma vie de collégien" : 3.500 euros
- Collège Marcel-Aymé, à Marsannay-la-Côte, pour l'achat d'un défibrillateur et "Vis ma vie de collégien" : 2.900 euros
- Collège Camille-Claudel, à Chevigny-Saint-Sauveur, pour l'achat d'un défibrillateur et divers travaux : 3.000 euros
- Collège Jean-Rostand, à Quetigny, pour l'achat d'un défibrillateur, divers travaux et "Vis ma vie de collégien" : 9.700 euros
- Collège Gaston-Roupnel, à Dijon, pour l'achat d'un défibrillateur et divers travaux : 9.500 euros
- Collège Les Lentillères, à Dijon, pour l'achat d'un défibrillateur : 2.500 euros
- Collège Henry-Dunant, à Dijon, pour l'achat d'un défibrillateur et divers travaux : 8.700 euros
- Collège François-de-la-Grange, à Liernais, pour l'achat d'un défibrillateur : 2.500 euros
- Collège Gaston-Bachelard, à Dijon, pour l'achat d'un défibrillateur et divers travaux : 9.400 euros
- Collège Albert-Camus, à Genlis, pour l'achat d'un défibrillateur et divers travaux : 8.400 euros
- Collège Champ-Lumière, à Selongey, pour l'achat d'un défibrillateur et divers travaux : 7.600 euros
- Collège La Champagne, à Brochon, pour l'achat d'un défibrillateur : 2.500 euros
- Collège Roland-Dorgelès, à Longvic, pour l'achat d'un défibrillateur : 2.500 euros
- Collège Louis-Pasteur, à Montbard, pour l'achat d'un défibrillateur : 2.500 euros
- Collège Félix-Tisserand, à Nuits-Saint-Georges, pour l'achat d'un défibrillateur : 2.500 euros
- Collège Arthur-Rimbaud, à Mirebeau-sur-Bèze, pour l'achat d'un défibrillateur et "Vis ma vie de collégien" : 2.900 euros
- Collège Henry-Berger, à Fontaine-Française, pour l'achat d'un défibrillateur, divers travaux et "Vis ma vie de collégien" : 3.700 euros
- Collège Christiane-Perceret, à Semur-en-Auxois, pour l'achat d'un défibrillateur : 2.500 euros
- Collège Docteur-Kuhn, à Vitteaux, pour l'achat d'un défibrillateur et divers travaux : 3.600 euros
- Collège François-Pompon, à Saulieu, pour l'achat d'un défibrillateur et divers travaux : 3.700 euros
- Collège Boris-Vian, à Talant, pour l'achat d'un défibrillateur et divers travaux : 9.900 euros
- Collège Claude-Guyot, à Arnay-le-Duc, pour divers travaux et "Vis ma vie de collégien" : 16.400 euros
- Collège Lazare-Carnot, à Nolay, pour divers travaux et "Vis ma vie de collégien" : 2.400 euros
- Collège Henri-Morat, à Recey-sur-Ource, pour divers travaux : 4.800 euros
- Collège André-Malraux, à Dijon, pour divers travaux et "Vis ma vie de collégien" : 11.400 euros
- Collège Clos-de-Pouilly, à Dijon, pour divers travaux et "Vis ma vie de collégien" : 33.400 euros
- Collège Jean-Philippe-Rameau, à Dijon, pour divers travaux et "Vis ma vie de collégien" : 6.500 euros
- Collège Alésia, à Venarey-les-Laumes, pour divers travaux : 10.800 euros
- Collège Jacques-Mercuzot, à Sombernon, pour divers travaux : 20.000 euros

219.700 euros pour la protection de l'environnement et l'aménagement foncier
- Alterre Bourgogne-Franche-Comté, pour ses actions annuelles : 6.800 euros
- FREDON Bourgogne, pour le programme de régulation des corvidés : 5.000 euros
- Commune d'Ampilly-le-Sec, pour des travaux de dépressage : 1.900 euros
- Commune de Brazey-en-Plaine, pour des travaux de dépressage : 2.700 euros
- Commune de Cérilly, pour des travaux de dépressage : 2.100 euros
- Commune de Cessey-sur-Tille, pour des travaux de dépressage : 1.400 euros
- Commune de Coulmier-le-Sec, pour des travaux de dépressage : 3.300 euros
- Commune de Massingy, pour des travaux de dépressage : 1.400 euros
- Commune de Prémeaux-Prissey, pour des travaux de dépressage : 8.400 euros
- Commune de Saint-Seine-en-Bâche, pour des travaux de dépressage : 2.500 euros
- Commune de Talmay, pour des travaux de dépressage : 3.200 euros
- Commune de Tart, pour des travaux de dépressage : 1.500 euros
- Commune de Tillenay, pour des travaux de dépressage : 1.500 euros
- Commune de Vanvey, pour des travaux de dépressage : 3.200 euros
- Commune de Verrey-sous-Salmaise, pour des travaux de dépressage : 1.900 euros
- Commune de Vielverge, pour des travaux de dépressage : 15.300 euros
- Commune d'Auxonne, pour des travaux de dépressage : 18.600 euros
- Etablissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs, pour des travaux de dépressage : 18.600 euros
- Commune de Chassagne-Montrachet, pour des travaux d'enfouissement des réseaux de télécommunications : 3.000 euros
- Parc naturel régional du Morvan, pour la restauration d'un réseau de mares sur la commune de Liernais : 6.000 euros
- Commune d'Auxonne, pour la restauration d'un réseau de mares : 17.900 euros
- Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) 2019 pour la Val de Saône : 41.800 euros
- Syndicat d'adduction d'eau d'Aignay-le-Duc, pour une étude sur l'alimentation en eau potable : 6.700 euros
- Commune de Villaines-en-Duesmois, pour une étude sur l'alimentation en eau potable : 5.400 euros
- Commune de Lux, pour une étude sur l'alimentation en eau potable : 10.000 euros

491.200 euros pour la culture, les associations, la jeunesse et les sports
- Commune d'Auxonne, au titre du Fonds spécial lecture : 1.500 euros
- Commune de Beaune, au titre du Fonds spécial lecture : 2.400 euros
- Commune de Brazey-en-Plaine, au titre du Fonds spécial lecture : 2.600 euros
- Commune de Châtillon-sur-Seine, au titre du Fonds spécial lecture : 4.000 euros
- Commune de Chenôve, au titre du Fonds spécial lecture : 4.500 euros
- Commune de Chevigny-Saint-Sauveur, au titre du Fonds spécial lecture : 3.700 euros
- Communauté de communes des Terres d'Auxois, au titre du Fonds spécial lecture : 10.500 euros
- Communauté de communes de Gevrey-Nuits, au titre du Fonds spécial lecture : 4.900 euros
- Communauté de communes du Pays d'Alésia et de la Seine, au titre du Fonds spécial lecture : 6.100 euros
- Commune de Dijon, au titre du Fonds spécial lecture : 3.300 euros
- Commune de Genlis, au titre du Fonds spécial lecture : 4.300 euros
- Commune de Laignes, au titre du Fonds spécial lecture : 6.600 euros
- Commune de Longvic, au titre du Fonds spécial lecture : 3.900 euros
- Commune de Marsannay-la-Côte, au titre du Fonds spécial lecture : 4.900 euros
- Commune de Montbard, au titre du Fonds spécial lecture : 7.400 euros
- Commune de Pouilly-en-Auxois, au titre du Fonds spécial lecture : 4.200 euros
- Commune de Quetigny, au titre du Fonds spécial lecture : 3.400 euros
- Commune de Saint-Apollinaire, au titre du Fonds spécial lecture : 6.400 euros
- Commune de Saulieu, au titre du Fonds spécial lecture : 3.100 euros
- Commune de Semur-en-Auxois, au titre du Fonds spécial lecture : 3.800 euros
- Commune de Talant, au titre du Fonds spécial lecture : 3.200 euros
- Commune de Fixin, pour la constitution d'un fonds : 700 euros
- Commune de Rouvres-en-Plaine, pour la constitution d'un fonds : 700 euros
- Commune de Sombernon, pour la constitution d'un fonds : 700 euros
- Commune de Vitteaux, pour la constitution d'un fonds : 700 euros
- Commune de Collonges-et-Premières, pour le recrutement d'un personnel de bibliothèque : 700 euros
- Ligue régionale de ski nautique et wakeboard, pour un championnat de France : 3.000 euros
- ASPTT Dijon cyclisme, pour le Prix de Quetigny : 250 euros
- Vélo club offensif de Dijon, pour le Tour des grands ducs : 200 euros
- AMC Issois, pour un championnat de Bourgogne-Franche-Comté de motocross : 1.500 euros
- ASPTT Dijon athlétisme, pour les Foulées épleumiennes : 300 euros
- Club alpin, pour les 69èmes randos d'automne : 400 euros
- Cyclo randonneurs dijonnais, pour la Randonnée des grands crus : 500 euros
- Dijon singletrack, pour le Raid MouflonMan : 800 euros
- Les amis de la Claudio-Chiappucci, pour le trail de Fouché : 200 euros
- La pédale semuroise, pour la cyclosportive Les Monts de l'Auxois : 750 euros
- AM sports, pour le tournoi des chouettes : 200 euros
- La pétanque fontenoise, pour un championnat départemental : 300 euros
- OMS de Semur-en-Auxois, pour les foulées d'automne : 750 euros
- Comité départemental d'aviron, pour ses actions 2019 : 5.000 euros
- Comité départemental de basket, pour ses actions 2019 : 5.000 euros
- Comité départemental de football, pour ses actions 2019 : 5.000 euros
- Comité départemental de gymnastique volontaire, pour ses actions 2019 : 5.000 euros
- Comité départemental de handi'ball, pour ses actions 2019 : 3.600 euros
- Comité départemental de judo, pour ses actions 2019 : 5.000 euros
- Comité départemental de karaté, pour ses actions 2019 : 5.000 euros
- Comité départemental de sport adapté, pour ses actions 2019 : 4.800 euros
- Comité départemental de tennis, pour ses actions 2019 : 5.000 euros
- Comité départemental de tennis de table, pour ses actions 2019 : 2.600 euros
- Comité départemental de voile, pour ses actions 2019 : 1.500 euros
- Commune de Thorey-en-Plaine, au titre des ateliers jeunes : 560 euros
- Commune de Bretenière, au titre des ateliers jeunes : 320 euros
- Commune de Ruffey-lès-Echirey, au titre des ateliers jeunes : 200 euros
- Commune de Sennecey-lès-Dijon, au titre des ateliers jeunes : 1.200 euros
- Commune de Magny-sur-Tille, au titre des ateliers jeunes : 240 euros
- Commune de Chevigny-Saint-Sauveur, au titre des ateliers jeunes : 1.800 euros
- Commune de Villers-les-Pots, au titre des ateliers jeunes : 200 euros
- Commune de Varois-et-Chaignot, au titre des ateliers jeunes : 200 euros
- Commune de Rouvres-en-Plaine, au titre des ateliers jeunes : 400 euros
- Communauté de communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon, au titre des ateliers jeunes : 280 euros
- Communauté de communes des Terres d'Auxois, au titre des ateliers jeunes : 180 euros
- Communauté de communes du Mirebellois et Fontenois, au titre des ateliers jeunes : 900 euros
- Communauté de communes Cap Val de Saône, au titre des ateliers jeunes : 2.000 euros
- Communauté de communes de la Plaine dijonnaise, au titre des ateliers jeunes : 1.200 euros
- Communauté de communes Forêts, Seine et Suzon, au titre des ateliers jeunes : 320 euros
- Communauté de communes du Pays d'Alésia et de la Seine, au titre des ateliers jeunes : 1.100 euros
- Communauté de communes de Pouilly/Bligny, au titre des ateliers jeunes : 2.500 euros
- Communauté de communes du Pays Châtillonnais, au titre des ateliers jeunes : 2.700 euros
- Communauté de communes Rives de Saône, au titre des ateliers jeunes : 2.100 euros
- Collège Jean-Lacaille, au titre des ateliers jeunes : 2.700 euros
- Collège Paul-Fort, au titre des ateliers jeunes : 3.000 euros
- Collège Jean-François-Champollion, au titre des ateliers jeunes : 1.700 euros
- Collège Monge, au titre des ateliers jeunes : 1.100 euros
- Collège Bachelard, au titre des ateliers jeunes : 560 euros
- Collège François-de-la-Grange, au titre des ateliers jeunes : 350 euros
- Collège François-Pompon, au titre des ateliers jeunes : 200 euros
- Collège Dinet, au titre des ateliers jeunes : 1.900 euros
- Collège Claude-Guyot, au titre des ateliers jeunes : 1.400 euros
- Collège Gaston-Roupnel, au titre des ateliers jeunes : 560 euros
- Collège Les Lentillères, au titre des ateliers jeunes : 1.000 euros
- Collège Les Hautes Pailles, au titre des ateliers jeunes : 720 euros
- Collège Docteur-Khun, au titre des ateliers jeunes : 900 euros
- Collège Henry-Berger, au titre des ateliers jeunes : 1.000 euros
- Lycée Désiré-Nisard, au titre des ateliers jeunes : 200 euros
- Lycée Marey, au titre des ateliers jeunes : 800 euros
- Lycée Liégeard, au titre des ateliers jeunes : 1.600 euros
- Lycée Moisand, au titre des ateliers jeunes : 1.800 euros
- Lycée Simone-Weil, au titre des ateliers jeunes : 800 euros
- Lycée du Val de Saône, au titre des ateliers jeunes : 240 euros
- Association Scènes occupations, pour les projets ciné concerts : 14.500 euros
- Claire Jachymiak, pour "La Côte-d'Or vue par les collégiens" : 12.500 euros
- Association Itinéraires singuliers, pour le festival Itinéraires singuliers : 15.000 euros
- Liaisons arts Bourgogne (LAB), pour ses actions 2019 : 500 euros
- Association la Cabotte, pour ses actions 2019 : 2.000 euros
- Commune de Châtillon-sur-Seine, pour le théâtre Gaston-Bernard : 50.000 euros
- Commune de Semur-en-Auxois, pour le théâtre et pour des actions culturelles : 50.600 euros
- Commune de Bure-les-Templiers, pour des actions culturelles : 1.500 euros
- Commune de Quetigny, pour des actions culturelles : 600 euros
- Commune de Talant, pour des actions culturelles : 450 euros
- Communauté de communes du Pays Châtillonnais, pour des actions culturelles : 600 euros
- Communauté d'agglomération Beaune, Côte-et Sud, pour des actions culturelles : 450 euros
- Communauté de communes de la Plaine dijonnaise, pour des actions culturelles : 450 euros
- Communauté de communes de Pouilly-Bligny, pour des actions culturelles : 900 euros
- Commune de Chevigny-Saint-Sauveur, pour des actions culturelles : 450 euros
- Mutualité française bourguignonne, multi accueil pouponnière de Talant, pour des actions culturelles : 450 euros
- Communauté de communes Rives de Saône, pour des actions culturelles : 450 euros
- Ligue de l'enseignement de Côte-d'Or, pour des actions culturelles en direction des collégiens : 7.000 euros
- 268 associations, au titre du FAVA : 111.000 euros
- 34 sociétés musicales, pour leur fonctionnement annuel : 11.000 euros

60.000 euros l'agriculture
- CUMA Bourgogne-Franche-Comté, pour les actions 2019 : 17.000 euros
- Trois exploitations agricoles de Cussy-le-Châtel, Fontaines-en-Duesmois et Beurizot, pour la modernisation de leur système de production : 42.600 euros

Une politique du logement volontariste : 5.100 euros
- Quatre propriétaires privés, pour l'amélioration énergétique de leur logement : 1.000 euros
- Un propriétaire privé, au titre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du Syndicat mixte du Pays Seine-et-Tilles : 4.100 euros

458.100 euros pour la promotion des territoires, l'attractivité et le tourisme
- Laboratoire Psy-DREPI, pour l'organisation d'un congrès à Dijon : 1.000 euros
- Société française de stomatologie chirurgie maxillo-faciale et chirurgie orale, pour l'organisation d'un congrès : 5.400 euros
- Société française de médecine légale, pour l'organisation d'un congrès à Dijon : 4.500 euros
- SAS Idéal Connaissances, pour les Rencontres nationales des acteurs de l'ANC : 10.000 euros
- Association Food tech Dijon Bourgogne-Franche-Comté, pour le salon Food Tech : 5.000 euros
- Association Fête de l'agriculture, pour la fête départementale de l'agriculture : 5.000 euros
- MEDEF Côte-d'Or, pour l'université d'été du MEDEF Côte-d'Or : 3.000 euros
- Communauté de communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon, pour ses actions 2019 : 2.300 euros
- Association avicole Beaune Ciel, pour une exposition nationale d'aviculture : 2.000 euros
- Comice agricole de Saulieu, pour la fête du Charolais de Saulieu : 2.000 euros
- Communauté de communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon, pour l'aménagement d'un sentier de randonnée : 1.300 euros
- Communauté de communes de Saulieu, pour l'aménagement d'un sentier de randonnée : 1.300 euros
- Communauté de communes du Montbardois, pour la valorisation de sentiers de randonnée : 1.200 euros
- Communauté de communes du pays d'Arnay-Liernais, pour le fonctionnement des structures touristiques : 1.100 euros
- Communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône, pour le fonctionnement des structures touristiques : 1.700 euros
- Communauté de communes du Mirebellois et Fontenois, pour le fonctionnement des structures touristiques : 2.300 euros
- Communauté de communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon, pour le fonctionnement des structures touristiques : 1.100 euros
- Communauté de communes de Saulieu, pour le fonctionnement des structures touristiques : 1.100 euros
- Communauté de communes Rives de Saône, pour le fonctionnement des structures touristiques : 2.050 euros
- Communauté de communes Ouche et Montagne, pour le fonctionnement des structures touristiques : 1.100 euros
- Office de tourisme intercommunal Beaune, Côte et Sud, pour son fonctionnement annuel : 6.050 euros
- Office de tourisme communautaire de Gevrey-Nuits, pour son fonctionnement annuel : 2.050 euros
- Dijon métropole, pour le fonctionnement des structures touristiques : 3.200 euros
- Office de tourisme culture Pays d'Alésia et de la Seine, pour le fonctionnement annuel : 1.100 euros
- Office de tourisme des Sources de l'Ouche à l'Auxois, pour le fonctionnement annuel : 2.050 euros
- Office de tourisme du Pays Châtillonnais, pour le fonctionnement annuel : 2.300 euros
- Office de tourisme du Montbardois, pour le fonctionnement annuel : 1.100 euros
- Office de tourisme des Terres d'Auxois, pour le fonctionnement annuel : 3.000 euros
- Office de tourisme Forêts, Seine et Suzon, pour le fonctionnement annuel : 1.100 euros
- Syndicat d'initiative de Salives, pour le fonctionnement annuel : 600 euros
- Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud, pour l'aménagement d'une aire touristique : 25.000 euros
- Commune de Beaune, pour l'aménagement d'une aire de camping-cars : 9.000 euros
- Commune d'Alise-Sainte-Reine, pour la revalorisation paysagère de la statue de Vercingetorix : 10.000 euros
- APRR, pour l'implantation de 26 panneaux touristiques : 335.800 euros
- Sang pour sang campus 21 Dijon, pour une collecte de sang : 800 euros
- Association sportive de la Fontaine-d'Ouche, pour un spectacle : 400 euros

 

 

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