Dijon, les informations marquantes du conseil municipal du jeudi 28 mai 2020

Dijon, les informations marquantes du conseil municipal du jeudi 28 mai 2020

Info+ :

 

Dijon, les informations marquantes du Conseil Municipal du 17 décembre 2018

 

www.dijon.fr/Vie-municipale/Conseil-municipal-ordre-du-jour-et-live

 

 

Informations CORONAVIRUS

Nous vivons depuis le mois de mars 2020 une situation inédite due à une maladie nouvelle et très contagieuse. Elle sera vaincue grâce à l’engagement et la responsabilité de chacun d’entre nous.

Retrouvez ici les informations sur la crise du Coronavirus COVID-19 en France :

- les données sur la maladie ;
- les conséquences sur votre santé et votre vie quotidienne ;
- les bonnes pratiques ;
- les mesures gouvernementales prises pour vous aider ;
- les modalités de déconfinement.

www.gouvernement.fr/info-coronavirus

 
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02 juin 2020

Jeudi 28 mai, François REBSAMEN, maire de Dijon et président de Dijon métropole, a présidé la séance du conseil municipal de la Ville de Dijon qui se tenait exceptionnellement au siège de Dijon métropole pour garantir le respect des consignes sanitaires.

Plusieurs rapports présentés concernaient naturellement le soutien de la ville de Dijon au tissu économique local, durement éprouvé par la crise sanitaire de la Covid-19. Des mesures sociales et de solidarité ont été votées : gratuité de la restauration scolaire pour un semestre pour les familles dont le revenu est inférieur à 1 200 € par mois, attribution de subventions à 56 organismes pour 445 000 euros... Voici le détail des annonces de ce conseil municipal.

En ouverture de la séance, François Rebsamen a rendu hommage à Robert Poujade, maire de Dijon de 1971 à 2001, ancien ministre, décédé le 8 avril 2020. François Rebsamen a proposé au conseil municipal d’attribuer le nom de Robert Poujade à l’Auditorium de Dijon, construit sous son impulsion.

 Dijon, les informations marquantes du conseil municipal du jeudi 28 mai 2020

COVID-19 - La ville de Dijon soutient ses commerçants et le tissu économique local (Rapport n°4 et 5)

Les 14 et 15 mars, une série de mesures visant à lutter contre la propagation du virus a été prise par le gouvernement avec, entre autres, la fermeture de tous les lieux recevant du public et qui n’étaient pas considérés comme indispensables à la vie du pays.

Sur proposition de François Rebsamen et en accord avec le Préfet, les marchés des Halles Centrales et des Grésilles ont été autorisés à maintenir leurs activités alimentaires, avec la mise en place de consignes sanitaires adaptées, pour soutenir les producteurs locaux et offrir des produits frais et de qualité aux Dijonnais. L’ensemble des marchés est désormais rouvert.

À l’initiative de la ville de Dijon, plusieurs groupes de travail se sont réunis avec les acteurs économiques du territoire : le Medef, la CPME, la CCI, la CMA, la chambre d’agriculture, l’ACAM (Association des commerçants et artisans des métropoles de France), Shop in Dijon, la Région Bourgogne-Franche-Comté. Des actions immédiates ont été décidées : mise en place de newsletters, de « flash info » et de guides sur les mesures sanitaires et de soutien à destination des commerçants, suivi individualisé des entreprises, création d’un site de géolocalisation et d’informations des commerces ouverts avec les services associés, création d’une bourse d’entraide et de partage entre professionnels, création d’une plateforme d’information et de vente pour les commerçants et producteurs …

Dans la continuité des premières actions menées, le conseil municipal a décidé de :

  • L’exonération totale de tous les droits de voirie (terrasses, étalages, stores, enseignes et divers matériel), pour les mois de janvier à juin 2020 et ce pour tous les commerces dijonnais ;
  • L’exonération totale des redevances des marchés de Dijon pour les mois de janvier à juin 2020 ;
  • L’exonération totale des redevances des Food trucks pour les mois de janvier à juin 2020 ;
  • L’exonération totale des redevances des manèges et autres dispositifs forains pour les mois de janvier à juin 2020 ;
  • L’exonération des loyers pour les professionnels locataires installés dans des locaux appartenant à la ville de Dijon pour les mois de janvier à juin 2020. Sont concernés : la Brasserie du Musée des Beaux-Arts, les kiosques de restauration le long des lignes de tramway, le kiosque et bâtiment de restauration dans les parcs et jardins, le site du Domaine du Lac et son cabaret l’Odysséo, les société occupants les locaux du Marché de Gros à savoir Alpage et Leboda spécialisées en produits lactés et la banque alimentaire de Bourgogne, la fédération des commerçants Shop in Dijon place Grangier, le Potager des Ducs maraichers, à proximité des serres municipales, spécialisé dans la production de légumes pour les restaurateurs.

 

COVID-19 - Mesures sociales et de solidarité : gratuité de la restauration scolaire et subventions à 56 associations (rapport n°6 et 7)

Certaines familles ont subi des conséquences économiques importantes en raison de la crise sanitaire. Les enfants ne pouvant plus accéder à la restauration scolaire, les familles ont vu leurs dépenses alimentaires fortement augmenter alors que dans le même temps certains d’entre eux voyaient leur revenu diminuer.

Sur proposition de François Rebsamen, il a été proposé au conseil municipal d’appliquer la gratuité de la restauration scolaire pour un semestre entier au bénéfice des familles dont les revenus mensuels sont inférieurs à 1 200 euros.

Le soutien de la ville de Dijon aux associations est primordial et il l’est encore plus en cette période de crise sanitaire. Pour conserver un tissu associatif local fort, la collectivité s’est employée à garantir l’attribution de 56 subventions au titre de l’année 2020 pour un montant total de 445 000 euros.

 

Attribution d’une prime exceptionnelle aux agents municipaux mobilisés (rapport n°8)

Le décret du 14 mai 2020 permet aux collectivités territoriales de verser une prime aux agents ayant été soumis à des activités exceptionnelles pour assurer la continuité du service public dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire. Cette prime est exonérée d’impôts sur le revenu et de cotisations et contributions sociales. Son montant peut aller jusqu’à 1 000 euros.

Pour valoriser l’implication particulière de nombreux agents municipaux durant la période de confinement qui ont pleinement participé à la continuité du service public local :

  • Une prime de 1 000 euros sera versée aux agents présents sur site ayant continué à travailler selon le cycle horaire habituel pendant toute la durée du confinement ;
  • Une prime de 25 euros par journée de travail effectif pour les agents mobilisés ponctuellement durant la période, sur site, ou de façon exceptionnelle en télétravail avec un surcroit significatif de travail particulier ;
  • Une prime de 25 euros par journée de travail effectif aux agents ayant accepté d’apporter bénévolement leur aide à un établissement de soins (CHU, EHPAD …)

 

Politique de la ville : 482 880 € pour la programmation 2020 (rapport n°9)

La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 a institué un nouveau cadre d'intervention de la Politique de la ville à travers le renouvellement de ses outils :

une nouvelle géographie prioritaire réduite : sont éligibles aux aides les quartiers où existe une concentration de population à bas revenus (inférieurs à 11 250 € par an). Pour Dijon, ce sont deux quartiers qui sont retenus au titre de la géographie prioritaire : les Grésilles et Fontaine d'Ouche ;

–  un contrat unique intégrant les dimensions sociales, urbaines et économiques ;

une action publique qui se déploie à l'échelle intercommunale et mobilise tous les partenaires concernés ;

la mobilisation prioritaire du droit commun de l’État et des collectivités territoriales ;

la participation des habitants au suivi et au pilotage du Contrat de ville via la mise en place d'un conseil citoyen sur chacun des quartiers prioritaires de la ville. Cette disposition a été mise en œuvre à Dijon dès 2015 en s'appuyant sur les commissions de quartiers. En février 2019, ces conseils citoyens ont été renouvelés et leur animation confiée à la MJC Grésilles et à la Maison Phare Fontaine d'Ouche.

L'article premier de la loi du 21 février 2014 confirme la double finalité d'amélioration des conditions de vie des habitants des quartiers prioritaires et de réduction des écarts de développement entre ces quartiers prioritaires et les autres territoires.

Des orientations stratégiques en faveur des deux quartiers en difficultés (Grésilles et Fontaine d'Ouche) ont été définies par l'ensemble des partenaires et se déclinent à partir de 3 piliers :

  • La cohésion sociale (éducation, sport, culture, santé) ;
  • Le cadre de vie et le renouvellement urbain ;
  • Le développement de l'activité économique, de l'emploi et l'accès à la formation.

4 axes transversaux : la jeunesse, l’égalité entre hommes et femmes, la lutte contre les discriminations, les valeurs de la République et la citoyenneté.

En parallèle, le Grand Dijon et la région Bourgogne ont conclu en 2015 (prorogée le 2 avril 2019) la Convention Régionale de Cohésion Sociale et Urbaine.

Pour l'année 2020, la Région Bourgogne-Franche-Comté s'engage à apporter un soutien financier à hauteur de 160 000 € sur trois axes :

- actions de protection de l'environnement, gestion des déchets et économies d'énergie ;

- actions d'animation et d'appropriation de l'espace public ;

- actions favorisant l'accès à l’orientation, à l’information, à la formation et à l’emploi.

En intégrant une priorité renforcée sur les projets concernant l'égalité hommes-femmes.

68 projets ont été déposés pour la totalité du territoire de la métropole dont 24 concernent la Ville de Dijon. Parallèlement aux opérations de rénovation urbaine engagées, la municipalité réaffirme son engagement en direction des populations des quartiers de la politique de la ville avec une enveloppe financière globale de 482 880 euros. 305 650 euros correspondent à la participation de la ville aux actions dont la maitrise d’ouvrage est assurée par les associations. 177 230 euros correspondent à la contribution au fonctionnement de la Société Dijonnaise de l’Assistance par le Travail (SDAT), inscrite dans la convention conclue entre la Ville, Dijon métropole et l’association au titre du Contrat de ville.

 

Appel à projet H2020, labellisation Cit’ergie, Capitale Verte Européenne : la politique écologique de Dijon porte ses fruits (rapport n°13)

Appel à projet européen H2020 : la Ville de Dijon et Dijon métropole lauréates

Sur 12 candidatures déposées cette année, seule la candidature de la Ville de Dijon et Dijon métropole a été retenue. L’objectif de cet appel à projet est de faire émerger des quartiers à énergie positive, qui produisent plus d’énergie sur 1 année qu’ils n’en consomment, et qui ensuite seront dupliqués afin d’atteindre l’objectif de villes à énergie positive.

La candidature de la ville et de la métropole est composée de 53 partenaires européens dont 8 villes, des universités et centres de recherche, des partenaires publics, des entreprises, des industriels et des start-up. Elle vise à construire des quartiers à énergie positive grâce au déploiement de solutions innovantes au sein de deux villes phares Dijon et Turku (Finlande). Les deux villes phares ainsi que 6 villes suiveuses européennes devront construire leur vision ambitieuse à horizon 2050. Les solutions déployées sur Dijon dans la proposition :

  • La construction de deux quartiers à énergie positive dans le périmètre du nouveau projet de renouvèlement urbain du quartier de la Fontaine d’Ouche, labellisé écoquartier. Ainsi, des solutions permettant de réduire les consommations énergétiques vont être déployées. Les énergies renouvelables seront renforcées au niveau du réseau de chaleur et pour répondre à la demande en électricité. Des solutions de stockage de l’énergie seront expérimentées. Enfin, une expérimentation d’autoconsommation collective de très grande envergure sera déployée ;
  • Un tableau de bord, construit à partir de données temps réels, permettra à la fois de suivre les consommations énergétiques et émissions de gaz à effet de serre du territoire métropolitain, et d’identifier des solutions à déployer sur le territoire pour atteindre les objectifs à 2050 du fait de ses fonctions d’aide à la décision. Par ailleurs, des applications seront créées afin de prévoir, d’une part, les îlots de chaleurs urbains ainsi que les canicules et, d’autre part, la qualité de l’air ;
  • Des solutions de mobilisation des habitants et des acteurs socio-économiques seront déployées : des hackatons à destination des étudiants, des dispositifs d’accompagnement à la création de solutions innovantes, une plateforme de mobilisation des habitants, etc.

Labellisation Cit’ergie : un label européen commun pour deux collectivités engagée dans une même démarche

Dijon métropole et la Ville de Dijon ont relancé, début 2019, le processus de Labellisation Cit’ergie afin d’obtenir un label européen commun récompensant leur politique climat air énergie. Le dispositif Cit’ergie, qui a fêté ses 10 ans d’existence en 2018, porté par l’ADEME, s’adresse aux collectivités qui souhaitent faire reconnaître la qualité de leur politique climat air énergie. Basé sur le principe d’une labellisation, il récompense pour 4 ans le processus de management de la qualité de la politique climat air énergie de la collectivité et ses actions en découlant. Il s’articule autour de trois niveaux de labellisation : Cit'ergie GOLD, Cit’ergie et CAP Cit’ergie.

En 2018, 131 collectivités ont fait partie de la démarche Cit’ergie soit 15 millions d’habitants couverts. 6 domaines prédéfinis permettent d’évaluer, selon un barème de notation, les actions de la collectivité : développement territorial, patrimoine de la collectivité, approvisionnement en énergie et en eau, assainissement, mobilité, organisation interne, communication, coopération. Aujourd’hui, plus de 1 456 collectivités sont engagées dans la démarche European Energy Award : en Autriche (e5), Allemagne (European Energy Award Deutschland), France (Cit'ergie), Italie, Liechtenstein, Luxembourg (Pacte Climat), Monaco, Suisse (Cité de l’énergie).

En 2013, la Ville de Dijon a obtenu le label Cit’ergie en atteignant 54 % de son potentiel. En 2014, le Grand Dijon a obtenu le label Cit’ergie en atteignant 53 % de son potentiel. La Commission Nationale d’Attribution du Label a remis à la Ville de Dijon et à Dijon métropole, lors des Assises de l’Energie, au mois de Janvier 2020 à Bordeaux, le label Cit’ergie : les 2 collectivités ayant obtenu un score de 63,1 %. La prochaine étape, dernière et plus haute marche du processus sera la labellisation Cit’ergie GOLD

Capitale Verte Européenne 2022 : Dijon parmi les 4 finalistes

18 grandes villes européennes avaient été sélectionnées à l’issue d’une première phase (dont 3 françaises) : Lyon, Grenoble, Turin, Budapest, Sofia, Zagreb, Murcia… Aujourd'hui, ce sont donc les villes de Dijon, Turin, Grenoble et Tallin qui se disputeront la 1ère place du concours. Cette formidable nouvelle confirme la place de Dijon comme l'une des villes les plus vertes d'Europe qui possède de nombreux atouts. Ils seront mis en valeur lors du grand oral, dernière étape pour le choix du lauréat : une politique environnementale ambitieuse et intelligente qui s'appuie sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre et la production d'énergies vertes, la qualité de l’air, le développement des modes de transport doux avec le tramway, la centaine de bus hybrides et la poursuite des aménagements cyclables, le développement du secteur piétonnier, un urbanisme maitrisé attentif à la préservation des terres agricoles, le réseau de chaleur urbain qui poursuit son développement et qui est alimenté à 70 % par les énergies renouvelables, la création d'une ferme photovoltaïque et d'une station hydrogène, OnDijon qui permettra à terme de réaliser 65 % d'économie d'énergie...

Le respect de la biodiversité et la lutte contre le changement climatique sont au cœur de l'action municipale : 825 hectares d'espaces verts, 50 000 arbres et 0 produit phytosanitaire, 0 glyphosate, c'est aussi cela être une ville verte.

Dijon bénéficie d'une bonne qualité de l'air, d'une ceinture verte confortée, d'un espace public apaisé, pour le bien-être et le bien vivre des Dijonnais et des générations futures

 

La ville poursuit sa politique d’appui aux athlètes dijonnais (rapport n°17)

En 2019, la Ville a apporté, dans le cadre de contrats de partenariat, son soutien financier à trente-neuf athlètes, licenciés dans 18 clubs sportifs dijonnais et 16 disciplines différentes. En contrepartie, les intéressés ont véhiculé le nom et l'image de la Ville dans chacune des compétitions auxquelles ils ont participé tout au long de l'année 2019.

Pour cette année 2020, afin de renforcer la notion de « haut niveau », les athlètes doivent impérativement figurer sur les listes ministérielles pour bénéficier du soutien financier de la Ville. Ainsi, sur les vingt-trois renouvellements sollicités, il est proposé de répondre positivement à quatre athlètes féminines et sept athlètes masculins, pour des aides financières de 750 à 1 500 euros pour un montant total attribué de 11 000 euros.

Par ailleurs, il est proposé d'accorder, dans le même cadre, le soutien financier de la Ville à sept nouvelles sportives et sept nouveaux sportifs qui apparaissent comme de réels espoirs dans leurs disciplines respectives et qui devraient porter haut les couleurs de Dijon cette année pour un montant total attribué de 14 500 euros. Il est à noter l'apparition de l'activité karaté ainsi que l'intégration d'un athlète handisport pratiquant à la fois le basket et le rugby fauteuil, ainsi qu'une danseuse et un danseur de Hip-Hop.

 

Dominique Pitoiset, metteur en scène de notoriété internationale, succèdera à Laurent Joyeux à la direction de l’Opéra de Dijon (rapport n°18)

La ville de Dijon, capitale de région, mène une politique culturelle volontariste en direction de tous les publics, à travers de grands équipements d'exception et des propositions artistiques extrêmement diversifiées dans tous les champs de la réalisation, indiquant l'engagement particulier de la collectivité en faveur de la création et du partage des arts et de la culture. Depuis 1998, à l'Auditorium-opéra de Dijon, de nombreuses productions et représentations de qualité ont été proposées aux Dijonnais par les directions successives de Jean-Claude Wambst, Claude Meiller, Olivier Desbordes et Laurent Joyeux. Fruit d'une histoire, d'un travail permanent et d'une volonté sans faille, cette réussite a été consacrée par la reconnaissance "Théâtre lyrique d’intérêt national" du ministère de la culture.

Par délibération du 15 décembre 2008, sur proposition de Monsieur le Maire de Dijon, le conseil municipal a désigné Laurent Joyeux directeur de l'Opéra de Dijon. En avril 2016, il a été décidé de reconduire son contrat jusqu'en décembre 2020. Aujourd'hui, après 12 ans d'une même direction, portée par une volonté de renouvellement, la ville de Dijon souhaite confier le projet artistique et culturel de l'Opéra géré par une régie municipale autonome à un nouveau directeur. La ville de Dijon entend désigner l'artiste Dominique Pitoiset, metteur en scène de notoriété internationale, ancien directeur du Théâtre national de Bordeaux et du Théâtre Dijon-Bourgogne. Il a notamment mis en scène de grands titres pour des opéras français et européens, parmi lesquels l'Opéra national de Paris, a été artiste associé au Festival Verdi de Parme et titulaire de la chaire de scénographie et dramaturgie de l’Académie des Beaux-Arts de Venise.

Dominique Pitoiset présente un projet artistique et culturel pour la direction de l’Opéra qui propose une relecture ambitieuse du rôle de cet établissement pour notre ville, notre métropole et notre région, tout en amplifiant son rayonnement national et international.

Alliant excellence et proximité, tout en proposant de nouer des partenariats exemplaires sur l'ensemble du territoire et au-delà, le projet prend pleinement en compte les missions de créations et de programmations d'un "Théâtre lyrique d’Intérêt national". Il défend également des registres peu ou pas suffisamment explorés actuellement par l'opéra, tels la danse, les musiques du monde ou le jazz. Dans l'Auditorium de 1 611 places, ainsi qu'au Grand-Théâtre, grâce à une programmation d'une plus grande diversité, l'Opéra accueillera un plus grand nombre de spectateurs, s'assurant d'un renouvellement et d'une mixité des publics. Il amplifiera les actions de proximité hors les murs et sa politique d'éducation artistique et culturelle. Le projet de Dominique Pitoiset s'engage notamment, dans une démarche très volontaire, à redonner vie au Grand Théâtre en équilibrant l'offre de production et de diffusion entre les deux sites de l'Opéra.

De nouvelles coopérations seront mises en place à l'échelle nationale et internationale, notons celle envisagée avec l'académie de l'opéra de Paris. L'Opéra s'attachera également à développer des partenariats étroits avec les acteurs du territoire, notamment l'Orchestre Dijon Bourgogne, le Centre de développement Chorégraphique National, le Conservatoire à rayonnement régional, l'École supérieure de Musique Bourgogne-Franche-Comté, le Théâtre Dijon Bourgogne et la Minoterie.

Le développement durable sera une composante majeure et transversale du projet, prenant en compte les grands enjeux écologiques et sociaux dans une volonté d'éco-responsabilité sociale et environnementale. À la recherche de financements extérieurs et complémentaires, la régie renforcera les relations institutionnelles et une politique active de mécénat. Dans ce contexte sanitaire particulier et contraignant, la Ville mènera très prochainement un audit financier et social de sa régie afin d'évaluer précisément les ressources dont elle dispose pour engager et réaménager en vertu des contraintes liées à la crise la saison 2020-2021. Relevant de cette même précaution et face à de nombreuses inconnues, la prochaine saison ne sera pas présentée au public avant le mois de septembre. Le nouveau directeur aura ainsi toute latitude pour entrer en discussion avec la direction actuelle, garantissant ainsi la réussite du projet artistique et culturel attendu par la Ville en s'inscrivant dans la continuité de l'histoire et de l'évolution de l'Opéra.

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