Le Département, 1er partenaire des collectivités : Visite du chantier de rénovation de l'Abbatiale de Saint-Thibault

Le Département, 1er partenaire des collectivités : Visite du chantier de rénovation de l'Abbatiale de Saint-Thibault

Info+ :

Session extraordinaire du Conseil départemental de la Côte-d'Or du lundi 15 juin 2020

L'Assemblée départementale a voté le 15 juin le plan de soutien « Solidarités Côte-d'Or » de 24 millions d'euros pour accompagner les acteurs du territoire fortement impactés par la crise sanitaire et aider à la relance de l'activité économique.

Dispositifs de soutien pour les communes et les EPCI

Le Département est demeuré aux côtés des communes et des territoires tout au long de la crise sanitaire. Durant le confinement, tous les dossiers ont continué d'être traités par les services départementaux. Avec un objectif clairement affiché : être prêt à lancer les chantiers et engager les projets sitôt que le confinement serait levé et que les entreprises pourraient commencer les travaux.

Pour amplifier l'action départementale en faveur de l'investissement des collectivités locales, plusieurs dispositifs existants seront modifiés et d'autres seront créés.
Délais de travaux prolongés : le délai de validité des subventions d'investissement est prolongé d'un an.

Augmentation des avances aux collectivités locales : tout d'abord, la date limite des dépôts des dossiers pour les Appels à projets Patrimoine et pour les Appels à projets Village Côte-d'Or sont prolongés jusqu'au 31 décembre 2020. Les règles de versement des avances seront également assouplies. Ainsi, le seuil minimal de déclenchement du versement de l'avance sera abaissé à 50.000 euros HT de travaux et son taux sera porté à 50% -au lieu de 90.000 euros HT et 20% du montant de la subvention-. 1.000 Villages Côte-d'Or supplémentaires : pour la campagne 2020, on pourra déposer trois dossiers Village Côte-d'Or -contre un seul par an actuellement-. Sur ces trois dossiers, deux seront accompagnés à hauteur de 50% pour un plafond de dépense éligible de 10.000 euros HT et un dossier pourra bénéficier d'un taux de 60% pour des travaux liés à la pandémie.

Voirie communale : les dossiers de voirie reportés du fait de dépassement des plafonds d'attribution de certains cantons seront quand même traités cette année. Pour la campagne en cours (2021), le plafond des dépenses éligibles sera porté de 10.000 à 20.000 euros.

Appels à projets Patrimoine, Sport, Culture : alors que le règlement d'intervention du Conseil départemental interdit le cumul, il sera désormais possible, au titre de la campagne 2020, de déposer deux appels à projets et de cumuler entre les appels à projets Patrimoine et Sport. Cette disposition s'appliquera pour les communes de moins de 10.000 habitants.

Création de deux nouveaux Appels à projets Transition numérique et Transition écologique : ils s'adresseront aux communes de moins de 10.000 habitants et aux communautés de communes pour des projets implantés dans une commune de moins de 10.000 habitants. Le premier permettra d'accompagner les projets d'investissement des collectivités dans la création d'espaces de coworking ou de formation aux usages du numérique quand le second visera les projets inscrits dans une démarche de qualité environnementale. Les modalités de fonctionnement de ces deux nouveaux dispositifs seront précisées lors d'une prochaine réunion plénière de l'Assemblée départementale.

Plan d'urgence sécheresse : créée en 2019 et intégrée dans la Stratégie départementale de l'eau, l'aide à la création de dispositifs de stockage de l'eau est maintenue en 2020.

Dans le cadre du Budget supplémentaire qui sera présenté aux élus lors de la session plénière du mercredi 24 juin, 3 millions d'euros seront inscrits pour financer l'ensemble de ces mesures. Ce qui porte l'enveloppe totale à 13 millions d'euros.

Chaque euro investi par le Conseil départemental dans les communes et les territoires génère de nombreux euros d'investissement. Et c'est toute l'économie côte-d'orienne qui profite des millions d'euros injectés par le Département à travers ses Appels à projets.

Session pléinière du Conseil départemental de la Côte-d'Or du mercredi 24 juin

Contrat Cap 100% Côte-d'Or de la commune d'appui de Brazey-en- Plaine
Le contrat Cap 100% Côte-d'Or de la commune d'appui de Brazey-en-Plaine est soumis aux élus lors de cette session plénière.

Deux projets sont inscrits dans le dispositif. D'une part, la construction d'une halle solaire et, d'autre part, l'aménagement du centre-bourg.

Le coût du premier projet atteint presque 950.000 euros, pour une participation financière  du  Département à  hauteur  de  380.000 euros.  Une  enveloppe  de 672.000 euros est prévue pour l'aménagement du centre-bourg de Brazey. Le Département financera le tiers du coût de ce projet, soit 218.000 euros.

C'est donc un  montant de  quelque 600.000 euros qui sera débloqué par le Département pour le contrat Cap 100% Côte-d'Or de Brazey-en-Plaine.

Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or du vendredi 3 juillet 2020

Après la session extraordinaire du 15 juin 2020 et la session ordinaire du 24 juin dernier, le Président du Conseil Départemental de la Côte-d’Or François SAUVADET a réuni la Commission Permanente, vendredi 3 juillet 2020, pour mettre en œuvre les dispositions du plan de soutien.

Investissements dans les communes et les territoires : 1,31 million d’euros

Le Département de la Côte-d’Or est resté très présent aux côtés des communes et des intercommunalités.

- Au titre des contrats Cap 100 % Côte-d’Or, près de 700.000 € ont été votés par la Commission permanente. 500.000 € ont été attribués à la Communauté de Communes de Norge et Tille pour l’extension du groupe scolaire et la construction d’un restaurant scolaire et d’un accueil périscolaire à Remilly-sur-Tille.

- 200.000 € ont été accordés à la Communauté de Communes de Pouilly-en-Auxois Bligny-sur- Ouche pour la réhabilitation du Centre social de Pouilly-en-Auxois.

- 246.000 € sont votés au bénéfice de trois Communes au titre des programmes sectoriels.

- Plus de 20.000 € ont été attribués à la Commune de Spoy au titre du programme équipement de lecture publique de 50.000 € ont été débloqués au bénéfice de 12 Communes au titre du dispositif « Village Côte-d’Or ».

300.000 euros pour les pays

La Commission permanente a autorisé le renouvellement du soutien du Conseil Départemental de la Côte-d’Or aux Pays et Pôles d’Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR). Ainsi, près de 300.000 € ont été attribués à un total de 5 Pays et PETR.

Session départementale extraordinaire du 24 août 2020 : Point sur le plan de soutien « Solidarités Côte-d'Or »

Des solidarités territoriales exprimées par un soutien diversifié et renforcé aux communes

Le Département  a souhaité accompagner  les investissements des collectivités de Côte-d’Or pour faire face aux investissements imposés par les contraintes sanitaires liées à la pandémie  de Covid-19, mais également afin de soutenir la commande  publique auprès des entreprises locales, en favorisant la réalisation de projets contribuant au développement et à la mise en valeur du patrimoine communal et intercommunal qui pourraient être rapidement mis en œuvre.

Au-delà  des 3 M€  supplémentaires votés au Budget Supplémentaire, portant ainsi l’enveloppe consacrée aux Appels à projets et à Village Côte-d’Or à 13 M€, les nombreuses évolutions et adaptions des dispositifs démontrent déjà leur efficacité après deux mois d’application.

Le report des dates de campagnes de subvention : la date limite de tous les Appels à Projets départementaux  a été prolongée au 31 décembre  2020. Au 10 août, cette mesure a d’ores et déjà permis à 56 collectivités de bénéfi cier d’un allongement  des délais pour déposer un dossier de demande de subvention au titre des Appels à projets patrimoine au-delà du délai initial qui était fi xé au 30 juin 2020.

Village Côte-d’Or : possibilité de déposer jusqu’à trois dossiers par commune. Jusqu’alors, chaque commune ne pouvait bénéfi cier que d’une seule aide par an au titre de cet Appel à projets. Au vu des dépenses auxquelles devront à faire face les collectivités pour mettre en œuvre des aménagements induits par la crise sanitaire dans les bâtiments et espaces publics, les communes ont désormais la possibilité de déposer jusqu’à trois dossiers.  

A la date du 10 août, 10 communes ont eu recours à cette mesure en déposant plusieurs dossiers au titre de cet Appel à projet.

Appel à projets - Patrimoines : suppression des règles de non cumul afin de permettre aux collectivités d’engager davantage de projets et de soutenir l’activité des entreprises du bâtiment avant la fin de l’année. Il a été proposé de supprimer les règles de non cumul entre dispositifs pour un même bénéficiaire la même année. Au 10 août, 4 collectivités ont demandé à bénéficier de cette mesure.

Appel à projets - Voirie : attributions exceptionnelles des dossiers initialement reportés sur la campagne 2021. La campagne  de l’Appel à projets Voirie pour 2020 est terminée, les attributions  de subventions ont eu lieu en Commission Permanente de mars dernier. Cependant, un certain nombre de dossiers ont dû être reportés du fait du dépassement des plafonds d’attribution de certains cantons. Il a été décidé, à titre exceptionnel et pour favoriser la relance des entreprises de travaux publics, d’attribuer les subventions pour ces dossiers dès 2020, lors de la prochaine Commission Permanente.

Ce sont donc 16 projets pour un montant de travaux correspondant à plus d’1,5 million d’euros qui seront proposés au vote de la Commission Permanente de septembre prochain pour un montant total d’attribution de 331.613,43 €.

Les sessions

Le Conseil Départemental est l'organe délibérant du Département. Il se réunit en séance plénière, lors de sessions, plusieurs fois dans l'année, afin de voter ses grands projets et prendre ses grandes décisions. Suivez en direct les sessions du Conseil Départemental de la Côte-d'Or.

https://www.cotedor.fr/je-decouvre-le-conseil-departemental/les-sessions

Les séances publiques en ligne et les délibérations

Les dossiers développés, débattus et soumis au vote des Conseillers Départementaux peuvent être suivis en direct lors de chaque session de Conseil Départemental.
https://www.cotedor.fr/je-decouvre-le-conseil-departemental/les-sessions/les-seances-publiques-en-ligne-et-les


26 août 2020

Le Département dispose d'un important appareillage d'outls pour accompagner les collectivités dans la construction ou la rénovation de leur patrimoine, dont le programme des "Edifices protégés des collectivités".
Saint-Thibault en Auxois, petit village de 170 habitants jouit de la présence sur son territoire de l'abbatiale Saint-Thibault, l'un des chefs-d’œuvre gothique de notre patrimoine départemental. Une chance ? Certainement, mais l'entretien d'un tel monument nécessite des ressources disproportionnées par rapport à celles de la commune. 
Sur invitation de Raymond Lechenault, maire de la commune Saint-Thibault, François Sauvadet, Président du Conseil départemental de la Côte-d'Or a visité le chantier de la rénovation de l’église classée, Saint-Thibault. En 2010, le Département avait accompagné la restauration extérieure du bâtiment, en 2020, il accompagne la deuxième tranche de travaux pour un montant de 148 931 €.

Restauration intérieure de l’église classée St-Thibault (tranche 1)

 Restauration intérieure de l’église classée St-Thibault

L’église Saint-Thibault est classée Monument Historique. 
L’édifice remonte au 12ème siècle avec la fondation d’un prieuré au village de Fontaines.
L’église Saint-Thibault est classée Monument Historique

Historique et éléments remarquables :

En 1249, le prieuré reçoit des reliques de St-Thibault et le village en prend dès lors le nom. Un nouvel édifice est construit grâce aux nombreux donateurs et il devient un lieu de pèlerinage important.
Au 14ème siècle l’église est abandonnée et seul le chœur et la chapelle St-Gilles résisteront au temps.
Au 18ème siècle, les ruines restantes sont restaurées et une nouvelle nef et un clocher sont érigés. La nouvelle église est consacrée le 8 avril 1753.
Au 19ème siècle, l’architecte Eugène Viollet-le-Duc poursuit la restauration.
L’église abrite de nombreux objets classés : retable en bois sculpté consacré à St-Thibault, colombe eucharistique, Christ en croix polychrome du 14ème siècle…

A noter la présence de la monumentale Châsse de St-Thibault, un imposant coffre de bois du 14ème siècle, une piscine eucharistique, la dalle funéraire de Guy de Saffres…

Accompagnements du Département :

François Sauvadet, Président du Conseil départemental de la Côte-d'Or

En 2010, le Département a accompagné la restauration extérieure de l’édifice dont la commune de St-Thibault est propriétaire.
- Montant des travaux à 1.070.000 €
- Aide départementale à 45 % : 481.000 € (comme la DRAC)
En 2020, la commune a entrepris la réalisation de travaux de restauration de l’intérieur de l’église. Cette restauration se déroule en deux tranches.

Une aide départementale a été attribuée lors de la CP de juillet 2020 au titre du programme des « Edifices protégés des collectivités »
- Montant des travaux : 549.711,73 €
- Subvention du Département : 148.931,25 € (29 %)
Pour mémoire : la DRAC donne 201.600 € ; la Région donne 50.000 € et la Fondation du Patrimoine donne 66.975 €
Le dossier pour la seconde tranche n’a pas encore été déposé et sera instruit sur la base des anciens programmes.

Côté tourisme, un couple de panneaux signalant la site de l’abbatiale de St-Thibault a été implanté au 1er semestre 2019 sur l’A6.
Le visuel des panneaux dont le thème est « St-Thibault chef d’œuvre gothique » a été réalisé par le dessinateur « Floche »

Financement :
- Département de la Côte-d’Or : 7.747 € (30 %)
- Com Com des Terres d’Auxois : 18.077,72 € (reste à charge)

Panorama des autres aides apportées par le Département à la commune de Saint-Thibault : le Département toujours aux côtés des communes

Concernant l’aménagement numérique :
Couverture actuelle de Saint-Thibault en THD : la commune est le siège d’un central téléphonique et la couverture est correcte. Cela concerne 82 lignes dont 71 sont éligibles au VDSL proposant un débit jusqu’à 100 Mb/s.
Pour le SDANT, Altitude Infrastructure (AMEL) déploie un réseau de « fibre optique à la maison et à l’entreprise ». L’ouverture commerciale du réseau interviendrait au plus tard fin 2022.

Concernant la voirie et les travaux de sécurisation et d’aménagement
Le projet communal d’aménagement d’entrée d’agglomération a fait l’objet d’un avis technique visant à mettre en concordance la limite d’agglomération avec sa définition du Code de la route.

Concernant le partenariat local
- Réfection de la chaussée communale rue du Gué : 5.303,33 € (PSV) en 2017
- Aménagement de sécurité au croisement des RD 970 et RD 108 : 4.762,50 € (appel à projets et amendes de police) en 2019

 

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