Commission permanente du 23 juillet 2021 la région BFC engage 102 millions d'euros d'aides régionales

Commission permanente du 23 juillet 2021 la région BFC engage 102 millions d'euros d'aides régionales

Info+ :


www.bourgognefranchecomte.fr

 

COMPOSITION ET DÉCISIONS DE L'ASSEMBLÉE

L’assemblée régionale comprend 100 élus répartis dans cinq commissions thématiques.

 
  • La présidente de Région

Élue par les conseillers régionaux, la présidente est le « chef » de l’exécutif régional. C’est elle qui fixe les priorités de la politique régionale. Elle préside l’assemblée plénière, conduit les débats et fait exécuter les décisions par les services administratifs. Elle est en outre responsable du budget régional. Le bureau exécutif du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté est composé de la présidente, de 15 vice-présidents et de conseillers régionaux délégués. Placé sous son autorité directe, le cabinet, composé de plusieurs membres, sert la présidente dans son action politique au quotidien.

  • L’assemblée régionale

L’assemblée régionale Bourgogne-Franche-Comté est composée de 100 élus, dont la présidente Marie-Guite Dufay. Ils émanent des huit départements qui composent la région. L’assemblée se réunit en assemblées plénières publiques, pour examiner et décider des politiques régionales dans les compétences dont elle a la charge, au moins une fois par trimestre.

  • La commission permanente

Compte tenu du nombre important de décisions et de délibérations, l’assemblée régionale délègue une partie de ses attributions à la commission permanente, composée de 33 conseillers. La commission permanente se réunit sous la présidence de Marie-Guite Dufay pour mettre en pratique la politique régionale fixée par l’assemblée plénière, en décidant au cas par cas des affaires courantes : elle examine et se prononce sur les dossiers proposés par les commissions thématiques. 

  • Les commissions thématiques

Économie, transports, culture, formation… Autant de sujets qui méritent une attention particulière, une expertise approfondie. C’est le rôle des commissions thématiques. En Bourgogne-Franche-Comté, cinq commissions thématiques examinent les dossiers instruits à leur demande par les services administratifs puis élaborent les délibérations qui seront soumises au vote final de la commission permanente ou de l‘assemblée plénière.

Les décisions de l’assemblée

Vous souhaitez consulter les décisions votées par le Conseil régional ? Accédez à ces informations par date, par mot clé ou par une recherche simple sur l'espace dédié. Accédez aux décisions de l’assemblée ici.


26 juillet 2021

Réunis en commission permanente, vendredi 23 juillet, les élus régionaux ont voté plus de 102,2 M€ d’aides régionales. Une partie de ces crédits concerne des aides d’urgence et le Plan d’accélération de l’investissement régional (PAIR) mis en place par la Région pour faire face à la crise sociale et économique provoquée par l’épidémie de COVID-19.

 

Pour l’emploi

Aux côtés des entreprises qui investissent

Le fonds de relocalisation et de transition vers une économie décarbonée soutient les investissements massifs ou structurants ainsi que des reprises permettant soit de maintenir de l'emploi menacé soit de créer des emplois de manière significative dans des filières stratégiques.
Huit entreprises sont accompagnées pour un montant de 3 411 601 € :
Diamac (fabrication d’outils coupants) à Cléron (25)
ITW Rivex (fabrication de fixations pour l’industrie automobile) à Ornans (25)
Julbo (lunetterie) à Longchaumois (39)
Groupe Sac Personnalisable (confection de textiles publicitaires) à Etupes (25),
La Rochère (verrerie) à Passavant-La-Rochère (70),
SOMAGIC (fabrication de barbecues) à La Genete (71),
The Valspar Corporation (fabrication de revêtements industriels) à Tournus (71),
Provençale (extraction de matériaux) à Courson-les-Carrières (89).

Le dispositif DIGIT Pass Bourgogne-Franche-Comté a pour objectif d’intervenir de façon immédiate et massive pour soutenir les petites entreprises dans leur transformation numérique. Trente-huit dossiers sont proposés au titre de l'aide à la digitalisation des entreprises pour un total de 306 714 €.

Soutien aux acteurs de l’économie sociale et solidaire

Les secteurs d’activité relevant de l’économie sociale et solidaire (ESS) ont été en première ligne pour faire face à la crise sanitaire (aide à la personne, action sanitaire et sociale…) ou n’ont pu exercer leur activité autour du vivre ensemble. Pour autant, l’ESS garde sa vitalité et défriche des secteurs et des activités en devenir avec des initiatives citoyennes et solidaires.
Des subventions sont attribuées aux structures suivantes :
100 000 € à l’Epicerie solidaire de l’Auxerrois (89)
231 879 € à l’Association franco-suisse d’action médico-éducative (70)
78 424 € à Activital, base sport et loisir (58)
15 920 € au chantier d’insertion Sentiers (21)
12 477 € à La Chaîne verte (collecte de déchets à vélo, 21)
54 376 € à la coopérative Coopilote (collecte de déchets à cheval, 71)
68 914 € à la Blanchisserie Textiles Services (25)
68 046 € à l’association La Sarbacane Théâtre (25)
18 288 € au Groupe Tétras Jura
15 817 € à l’atelier chantier d’insertion AIIS INTER MAIDE (70)
90 000 € à l’association culturelle L'Enharmonique (71)

Pour l’agriculture

Développement de la vente directe

Pour répondre à l’évolution des pratiques des consommateurs et de la nécessité de permettre aux producteurs locaux de commercialiser leurs produits au travers de circuits locaux, la Région a mis en place une aide spécifique dans le cadre de son Plan d’accélération de l’investissement.
Depuis son lancement le 4 janvier 2021, plus de 200 dossiers ont été déposés et sont actuellement en cours d’instruction. Parmi les demandes réceptionnées, l’instruction de 46 d’entre elles a été finalisée et ces dossiers ont fait l’objet d’un vote lors des commissions permanentes de mai et juin 2021. Dix nouvelles demandes sont proposées pour une somme de 428 925 €.

Aide au stockage des eaux pluviales pour l’abreuvement du bétail

L’objectif de l’« Aide aux investissements dans les dispositifs de stockage et de traitement des eaux pluviales pour l’abreuvement du bétail » est de soutenir les investissements dans l’adaptation au changement climatique. Et de permettre aux éleveurs de faire face aux pénuries d’eau consécutives aux récents épisodes de sécheresse.
Ce dispositif finance l’acquisition de systèmes de récupération d’eau de pluie, de cuves et citernes ainsi que de systèmes de filtration et traitement de l’eau. Plus de 320 projets ont été soutenus en 2020. En 2021, cette aide est désormais financée au titre du Plan d’accélération de l’investissement régional avec un soutien financier à trois éleveurs lors de cette commission permanente, pour un total de 33 122 €.


Pour la transition écologique

Programme d’efficacité énergétique EFFILOGIS

La politique efficacité énergétique et bâtiment de la Région Bourgogne-Franche-Comté est centrée sur l’incitation à la rénovation du bâti existant au niveau thermique bâtiment basse consommation (BBC-Effinergie®). Elle repose principalement sur le programme EFFILOGIS qui s’adresse à différentes cibles : les maisons individuelles, le logement social, les copropriétés, les bâtiments tertiaires des collectivités et des associations. Dans le cadre du Plan d’accélération de l’investissement régional, l’accès à ce programme a été élargi et le montant des aides régionales à la rénovation revalorisé.
Lors de cette commission permanente, des subventions ont été attribuées afin de financer des travaux de rénovation BBC au bénéfice de :
36 particuliers propriétaires de maisons individuelles pour un total de 257 963 €,
12 bailleurs sociaux pour un total de 761 755,50 €,
8 collectivités pour un total de 1 102 058,78 €
Par ailleurs, 190 particuliers, cinq collectivités, une association (Les Compagnons du Tour de France, 39) et quatre syndicats de copropriétés sont accompagnés financièrement dans la réalisation d’audits énergétiques.

Protection de la biodiversité

Via son Plan d’accélération de l’investissement, la Région Bourgogne-Franche-Comté a décidé d’intervenir en faveur de la biodiversité en soutenant prioritairement les opérations d’investissement dans les réserves naturelles régionales ainsi que la gestion et la restauration des sites de conservation et de trame écologique. Les quatre dossiers présentés lors de cette commission permanente s’inscrivent dans ce cadre. Portés par le Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté, le Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne et la commune de Tournus, ces projets sont soutenus à hauteur de 605 453,48 €.

Plan vélo

Adopté lors de l’assemblée plénière du 9 octobre 2020, le Plan vélo de la Région vise notamment à développer l’intermodalité via l’installation d’abris vélos sécurisés aux abords des gares. Vingt-huit gares sont déjà équipées ; quinze autres le seront d’ici fin 2023. Afin de compléter ce dispositif, des box à vélos individuels vont être installés dans sept gares : Le Creusot-Ville, Romanèche-Thorens (71), Villeneuve-la-Guyard (89), Baume-les-Dames, Pontarlier, Morteau et Frasne (25). Ces équipements individuels seront en accès libre à sécuriser avec son propre cadenas. Ils ne nécessiteront donc pas d’abonnement comme les abris à vélos sécurisés collectifs. 

Pour les territoires

Aménagement du territoire

Appui aux projets de relance et de transformation dans le cadre de la cohésion territoriale
Ce dispositif vise à soutenir des opérations en faveur de l’aménagement durable de l’espace public, l’attractivité résidentielle et territoriale, la consommation locale et les mobilités douces. Une liste de programmation de 93 dossiers a été approuvée lors de la commission permanente du 5 février 2021, à laquelle a été affectée une enveloppe de 17,01 M€ d’investissement.
Ce 23 juillet, 2,01 M€ sont fléchés afin de soutenir sept projets :
- aménagement de la traversée du bourg et de la place publique de Saint-Usuge (71),
- transformation d’un ancien hôtel-restaurant en tiers-lieu à Sanvignes (71),
- réhabilitation d’un presbytère en micro-crèche et péri-scolaire à Arc-sous-Cicon (25),
- création par le PNR du Morvan d’un prototype d’aire d’éco-bivouac à Saint-Brisson (58),
- création d’un pôle enfance-jeunesse à Frasne (25),
- aménagement d’une voie douce entre la gare et le centre-ville à Gevrey-Chambertin (21),
- construction d’un centre aquatique communautaire à Saint-Florentin (89).

Opérations d’habitat, de démolition de logements et d’aménagement d’espaces publics
Le programme « Habitat – Aménagement » permet de soutenir des opérations d’habitat (logements et/ou aménagements) localisées en priorité sur les 440 pôles identifiés comme structurants par la Région, afin de renforcer l’attractivité de ces pôles.
Au total 15 opérations d'habitat, d'aménagement d'espaces publics et de démolition sont co-financées pour un montant total de 2,444 M€ à l’issue de cette commission permanente. Quelques exemples :
64 160 € pour l’aménagement des rives du Doubs à Villers-le-Lac (25),
42 400 € pour la réhabilitation de logements à Buxy (71)
288 000 € pour l’acquisition par la Foncière d’Habitat et Humanisme d’une résidence intergénérationnelle à Chenôve (21)
360 000 € pour l’acquisition par Orvitis de 30 logements à Fontaine-lès-Dijon et de 12 logements à Arc-sur-Tille (21).

Transition numérique

Soutien aux usages innovants du numérique
Afin de soutenir l’émergence de nouveaux services innovants au service du plus grand nombre, six projets sont soutenus pour un montant total de 398 202 € :
Sylva-numérica 2 – apprendre la forêt par simulation, lycée agricole de Dannemarie-sur-Crête (25),
Expérimentation – Pédale connectée innovante universelle pour le vélo et la marche en rééducation, Fondation Arc-en-Ciel (25),
Expérimentation patrimoine accessible/serrures connectées, Fondation du patrimoine de Bourgogne-Franche-Comté (21),
Médiation numérique Climats/vins de Bourgogne au sein de la Cité internationale de gastronomie et du vin de Dijon (CIGV), BIVB Bureau interprofessionnel des vins de Bourgogne (21),
Equipement numérique d’un tiers-lieu de fabrication et d’expérimentation dédié au jardin/eco-ferme, mairie de Badevel (25),
Equipement du tiers-lieu d’idéation et d’expérimentation de l’Ecole supérieure appliquée au design et au digital (21).

Appel à projets « territoires intelligents et durables »
Lancé le 5 février 2021, l’appel à projets « territoires intelligents et durables » a vocation à accompagner les acteurs publics dans la mise en place et le développement de projets numériques globaux pour un territoire qui conjugue le bien-être du citoyen, le développement du territoire et la préservation de ses ressources naturelles.
La première vague de sélection a désigné six lauréats :
Nevers Agglomération et Ville de Nevers (mutualisation et regroupement de données pour analyse et création de nouveaux usages, expérimentation de la 5G)
Dijon Métropole (mise en place d’une plateforme de collecte et d’exploitation des données)
Lons-le-Saunier (la ville à taille humaine du 21ème siècle)
Granges (amélioration des interactions entre acteurs du territoire)
Venarey-les-Laumes (stratégie globale de territoire intelligent et durable)
Louhans-Châteaurenaud (application d’information en temps réel à destination de la population).

Les projets de Dijon Métropole et de Louhans-Châteaurenaud font l’objet d’une subvention de 379 972 € approuvée lors de cette commission permanente. Les autres propositions de subventions accordées aux lauréats seront soumises au vote d’une prochaine commission permanente.

Restauration et valorisation du patrimoine

Le Plan d’accélération de l’investissement régional consacre plus de 10 M€ au patrimoine régional via la bonification des programmes de travaux de plusieurs sites patrimoniaux et un partenariat renforcé avec la Fondation du patrimoine.
Dans ce cadre, deux subventions ont été soumises à la commission permanente :
109 187 € pour la restauration du Puits à Grey de la Grande Saline de Salins-les-Bains (39)
558 596 € pour la restauration du château de Ray-sur-Saône, propriété du Conseil départemental de la Haute-Saône.

Pour la jeunesse et le vivre-ensemble

Renforcement des filières paramédicales

Afin de faire face aux besoins en professionnels de santé, la Région soutient le renforcement de la formation dans les métiers paramédicaux et notamment dans le domaine de la rééducation. L’Université de Franche-Comté sera ainsi accompagnée pour ouvrir à la rentrée 2021-2022 une filière ergothérapie et psychomotricité, augmenter les places dans la filière orthophonie (de 35 à 50 d’ici 2022) et structurer une nouvelle filière orthoptie qui ouvrira à la rentrée 2022-2023. Cette filière, jusqu’ici inexistante en Bourgogne-Franche-Comté, permettra de renforcer l’offre de soins sur le territoire. Actuellement, la région dispose du taux d’orthoptistes libéraux le plus bas : 1,83 pour 100 000 habitants, contre 5,52 au niveau national.

Construction de deux écoles d’ingénieurs

Le campus de Dijon accueille depuis 2019 deux nouvelles grandes écoles d’ingénieurs : ESEO (Ecole supérieure d’électronique de l’ouest) et ESTP (Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l’industrie). Un bâtiment de 10 000 m2 innovant, connecté et de haute efficacité énergétique est en cours de construction pour la rentrée 2021. Le montant initial de 17 M€ approuvé en mars 2020 a été ré-estimé à 24,33 M€ dans le cadre des études préalables aux travaux. L’aide de la Région est donc réévaluée, passant de 8,2 à 12,2 M€.

Soutien aux festivals et manifestations sportives

La Région Bourgogne-Franche-Comté soutient chaque année environ 140 festivals, dans tous les domaines : musique, théâtre de rue, danse, cirque, cinéma, littérature pour près de 2 M€. La crise sanitaire faisant peser de lourdes incertitudes sur l’organisation des manifestations, l’examen des dossiers a été décalé au plus proche de la réalisation de l’événement. C’est pourquoi cette commission permanente du 23 juillet a validé les subventions de 61 festivals et manifestations culturelles pour un montant total de 1,145 M€.
Par ailleurs, la Région apporte son soutien à l’organisation d’événements sportifs pour leur impact en termes d’animation, de cohésion sociale, de promotion et de développement des pratiques, mais aussi pour leurs retombées économiques et touristiques. À ce titre, 21 manifestations sportives sont accompagnées, pour un montant de 128 100 €.

 

Synthèse budgétaire

Commission permanente du 23 juillet 2021
Plus de 102 M€ affectés aux politiques régionales

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

            13 660,00 €

AGRICULTURE

          856 668,81 €

APPRENTISSAGE

          242 373,00 €

COMMUNICATION

            35 000,00 €

CULTURE

       4 239 294,00 €

DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

       9 758 120,00 €

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR L'EMPLOI

       6 652 589,00 €

ÉCOLOGIE

       1 302 192,74 €

ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

          762 141,00 €

ÉNERGIE

       2 579 185,73 €

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RECHERCHE

       4 365 075,00 €

FONDS EUROPÉENS

          184 416,00 €

FORMATION PROFESSIONNELLE

       1 289 656,00 €

INFRASTRUCTURES NUMÉRIQUES

       1 068 779,48 €

JEUNESSE - VIE ASSOCIATIVE

          261 095,00 €

LYCÉES

     21 131 992,04 €

SANITAIRE ET SOCIAL

          156 569,00 €

SPORT

          628 580,00 €

TOURISME

       1 044 803,00 €

TRANSPORTS-DÉPLACEMENT-INTERMODALITÉ

    45 607 963,39 €

 Total

     102 180 153,19 €

Si vous avez aimé cet article, vous aimerez aussi...

Il fallait y penser et avoir de l'idée avec le Festival des Solutions Ecologiques de la Région BFC !
Engagée depuis longtemps pour l’écologie et le...
Le MuséoParc Alésia sauve la saison estivale et annonce le programme de l'automne
Malgré le contexte sanitaire défavorable aux sites culturels en...
Visites de rentrée dans les lycées de Bourgogne-Franche-Comté
Jeudi 2 septembre 2021, Marie-Guite Dufay, présidente de la...
Saulieu fait le choix d'une chaleur renouvelable
Deuxième réseau de chaleur après celui de...
Marie-Claire Bonnet-Vallet réélue présidente de Côte-d'Or Tourisme
A la suite des élections départementales de juin 2021, le bureau...
Lancement de la e-Carte Avantages Jeunes 2021-2022
Marie-Guite Dufay, présidente de la Région...
C'est une maison unique en son genre qui célèbre les arts de la table, c'est à Arnay-le-Duc, en Bourgogne évidemment !
A Arnay-le-Duc, il est une maison… ni bleue, ni accrochée...
Associer les habitants à la construction d'un parc éolien par le financement participatif, en Bourgogne-Franche-Comté
EDF Renouvelables annonce le lancement d’une campagne de financement...

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

En poursuivant votre navigation, vous acceptez le dépôt de cookies tiers destinés à améliorer votre expérience utilisateur.