Dijon métropole_Conseil métropolitain du jeudi 28 novembre 2024

Le Conseil métropolitain a été précédé d’une intervention de Bruno DAVID, naturaliste français spécialisé en paléontologie et en sciences de l’évolution et de la biodiversité, relative aux enjeux de la biodiversité en milieu urbain.
Chargé de mission-résident du CNRS pour la Bourgogne et directeur adjoint scientifique de l'Institut écologie et environnement du CNRS (INEE), responsable du programme « investissement d’avenir » (PIA) et de la biodiversité, Bruno DAVID a également été vice-président de la Société géologique de France et président du Conseil scientifique de l'Institut Français de la Biodiversité (IFB, devenu FRB). Membre du Conseil scientifique du Patrimoine Naturel et de la Biodiversité (MEDDE), il a présidé pendant six ans le Conseil Scientifique du Muséum national d'histoire naturelle. De 2015 à 2023, il a présidé le Muséum, succédant dans cette fonction à Gilles Bœuf et précédant Gilles Bloch.
Il a piloté l'organisation de manifestations scientifiques dont les plus importantes sont la Réunion des Sciences de la Terre en 2006 (800 participants) et la 8e conférence internationale sur les échinodermes en 1993.
Très impliqué dans des actions de diffusion en direction du grand public, il a contribué à la mise en place de multiples expositions (« Évolution biologique et humaine », puis « R'évolution » 2001 au musée de Dijon) et a participé à des événements comme les rencontres Science et Citoyens, la Fête de la science, la Nuit des musées, etc. Investi dans la médiation scientifique, il a dirigé en 2014 l’opération « Les chercheurs font rêver les enfants » (accueil d'un groupe d'enfants malades de l'hôpital Robert-Debré dans le laboratoire).
Il a participé en tant qu'auteur, co-réalisateur ou simple acteur à divers films scientifiques (Le Bal des espèces, Des piquants dans la mer, etc.).

PRÉAMBULE

Rapport 2 - Élection d'un vice-président
Lors de la dernière séance du conseil métropolitain le 26 septembre dernier, Nathalie KOENDERS a été élue 1ère vice-présidente de Dijon métropole, après avoir préalablement démissionné de ses fonctions de 3ème vice-présidente. Il convenait alors de pourvoir le poste vacant.
Ce jeudi 28 novembre 2024, François REBSAMEN, président de Dijon métropole, a proposé Jean - Michel VERPILLOT, maire de Marsannay-la-Côte et jusqu’à présent conseiller métropolitain délégué en charge de la renaissance du vignoble métropolitain, pour l’élection d’un nouveau vice-président.
Suite au vote du conseil métropolitain, Jean-Michel VERPILLOT est élu 20ème vice-président de Dijon métropole délégué à la Renaissance du vignoble et à l’agriculture péri-urbaine.
Depuis plusieurs années, la métropole de Dijon, avec un groupement de viticulteurs constitué en association, a engagé une stratégie de renaissance de son vignoble. Un dossier vient d’être déposé auprès de l’Inao (Institut national de l’origine et de la qualité) en vue d’obtenir, au sein de l’appellation d’origine contrôlée (AOC) Bourgogne, une dénomination géographique complémentaire « Bourgogne Dijon ». De nos jours, la vigne et le vin, outre l’incarnation de la volonté politique de préserver une ceinture verte autour de Dijon, sont redevenus une source de développement et de rayonnement international pour le territoire dijonnais, tant en termes d’attractivité touristique, gastronomique, économique, qu’en termes d’apprentissage, de recherche scientifique et d’innovation.
Dijon a impulsé un projet de territoire inédit sur le plan national. La reconquête du vignoble du Dijonnais est le résultat d'une politique audacieuse initiée par François REBSAMEN, alors maire de Dijon et président de Dijon métropole, qui a su insuffler une dynamique collective en mobilisant viticulteurs et exploitants locaux. 60 hectares de vigne sont aujourd’hui en production, en grande partie sur le plateau de La Cras, racheté par Dijon métropole en 2013 alors que le site était promis à l’urbanisation.
Un véritable élan collectif a ainsi vu le jour pour restaurer les terroirs viticoles et redonner à Dijon sa place dans le paysage viticole bourguignon. Cette démarche s'est concrétisée par le dépôt d'une demande auprès de l’Institut national de l’origine et de la qualité (Inao) pour l'obtention d'une Dénomination Géographique Complémentaire (DGC) « Bourgogne-Dijon », portée par une association regroupant une trentaine de vignerons.
Cette appellation vise à reconnaître la qualité et l’authenticité des vins produits dans les communes de Corcelles-les-Monts, Daix, Dijon, Plombières-lès-Dijon et Talant.

UNE MÉTROPOLE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Agir en direction des plus fragiles, prévenir les difficultés, permettre un égal accès de ses services à tous, accompagner l’accès aux droits, tels sont les objectifs de la politique sociale et solidaire que Dijon métropole souhaite mener, en entraînant avec elle l’ensemble des acteurs locaux impliqués, au-delà des strictes compétences métropolitaines
Rapport 6 - Rapport Social Unique et Index égalité professionnelle - Année 2023
Le Rapport Social Unique (RSU) de Dijon métropole pour l'année 2023 témoigne d'une administration dynamique et réactive face aux enjeux sociétaux actuels. Ce rapport, produit dans le cadre de la loi de transformation de la fonction publique, illustre l'engagement de la collectivité à promouvoir une gestion des ressources humaines moderne, intégrant la dématérialisation et la transparence des données.
Cette année, des avancées notables ont été réalisées, notamment avec la mutualisation des services entre la ville de Dijon et la métropole. Cette collaboration efficiente renforce la capacité d’innovation des collectivités tout en maintenant une rigueur budgétaire essentielle dans un contexte inflationniste croissant.
Des mesures salariales significatives ont été mises en place pour préserver le pouvoir d'achat des agents : augmentation des grilles salariales, revalorisation du point d'indice, et introduction d'une prime d'achat exceptionnelle ciblant les plus faibles revenus. Ces initiatives illustrent la volonté de répondre aux préoccupations des agents tout en valorisant leur engagement auprès des citoyens.
Également, la politique de mobilité durable se renforce avec le forfait mobilité durable, témoignant de la responsabilité environnementale et de la priorité à encourager des modes de transport écoresponsables.
Sur le plan social, les efforts en matière de formation et de développement des compétences se traduisent par une augmentation significative des jours de formation, préparant ainsi les agents à relever les défis futurs et à maintenir un service public de qualité. Dijon métropole veille également à la protection sociale de ses agents, illustrant sa responsabilité envers leur bien-être.
Dans la continuité de son engagement pour l’égalité professionnelle, Dijon métropole a introduit un index d'égalité qui servira de baromètre pour mesurer et réduire les écarts de rémunération entre les sexes. Ce nouvel outil renforcera la démarche proactive pour assurer une répartition équitable des opportunités.
Le RSU 2023 de Dijon métropole se présente non seulement comme un document de suivi mais comme un véritable levier de transformation sociale, inscrivant la collectivité dans une dynamique de progrès et d'égalité, et affirmant son ambition de bâtir une administration publique au service de tous, inclusive et moderne.

Rapport 8 - Rénovation de l’habitat privé – Mise en place du Programme d’Intérêt Général Pacte Territorial – France Rénov’ (PT FR’) 2025- 2029
Dijon métropole se positionne résolument en tant que leader dans la transition écologique et la lutte contre la précarité énergétique, grâce à son label Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte et son Plan Climat et Biodiversité récemment adopté. Ce projet ambitieux, conçu pour transformer le parc immobilier existant et neuf aux normes de confort et de durabilité, illustre l'engagement fort de la métropole envers ses habitants.
Avec un regard tourné vers l'avenir, Dijon métropole met en œuvre une série d'initiatives innovantes telles que le service « Rénovéco », qui vise à accompagner les maîtres d’ouvrage dans leurs projets de rénovation, et le Programme d’Intérêt Général (PIG) pour maximiser l'accès aux aides à la rénovation. Ces actions s'inscrivent dans une logique de coopération et d'interaction avec les acteurs du secteur, renforçant ainsi la synergie entre les différents projets.
En 2023, la métropole a également lancé son premier Programme d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) pour le quartier de la Fontaine d’Ouche, démontrant ainsi sa volonté d’agir concrètement là où les besoins sont les plus criants. La mise en place du « Pacte territorial France Rénov’ » en 2 024 permettra à Dijon métropole de structurer encore davantage son accompagnement, garantissant une dynamique de rénovation ambitieuse pour les années à venir.
Ainsi, Dijon métropole ne se contente pas de respecter les engagements nationaux, mais les transcende en créant un véritable écosystème de soutien à la rénovation, permettant d’accueillir 2 000 porteurs de projets par an et de mener à bien 350 rénovations. Cette approche proactive témoigne d'une volonté politique forte de rendre le territoire plus durable et résilient pour tous. En somme, Dijon métropole incarne l’avenir d’un habitat responsable, inclusif et accessible, où la transition écologique devient un levier de valorisation sociale et économique.

Rapport 12 - Fonds de Solidarité pour le Logement - Convention de partenariat - Actions préventives
Ce projet, qui s'inscrit dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL), témoigne d'une volonté politique claire de garantir l'accès et le maintien dans le logement pour les habitants, to ut en développant des actions préventives essentielles.
Depuis la mise en œuvre du règlement intérieur en juin 2022, des ajustements ont été effectués pour mieux répondre aux besoins du territoire. Le soutien financier pour le poste d'animatrice, à hauteur de
9 150€, illustre l'implication active de Dijon métropole dans la formation et la sensibilisation des citoyens aux enjeux liés à l'habitat. Grâce à des ateliers thématiques sur des sujets tels que les économies d'énergie et la gestion des déchets, ce programme ne se limite pas à une aide ponctuelle, mais vise à favoriser l'autonomie des individus dans leur quotidien.
Ce partenariat avec Habitat et Humanisme, axé sur l'éducation et la sensibilisation, enrichit ainsi le tissu social du quartier de la Fontaine d’Ouche, en renforçant les liens entre acteurs sociaux et bénéficiaires. En soutenant ces initiatives, Dijon métropole fait preuve d'une vision inclusive et proactive, orientée vers un avenir où chacun peut se sentir chez soi dans un environnement sécu risé et solidaire. En somme, ce projet démontre que la politique du logement à Dijon est non seulement réactive, mais aussi résolument tournée vers l'émancipation des individus.

UNE METROPOLE EUROPÉENNE

Rapport 10 - Stratégie Europe de Dijon métropole, perspectives et actions
Dijon métropole, en investissant de manière proactive dans l'action européenne, se positionne à la pointe de la transition climatique et énergétique. Après avoir bénéficié de financements directs et remporté plusieurs programmes européens, il est crucial d'adopter une approche stratégique et structurée pour tirer pleinement partie de ces opportunités.
Cette nouvelle stratégie vise à faire de Dijon métropole une métropole reconnue pour son savoir-faire, en intégrant des objectifs spécifiques dans des domaines clés tels que la transition climatique, le numérique, l'alimentation, la culture et l'éducation. En s’appuyant sur les forces locales et en mobilisant des partenariats variés, Dijon Métropole aspire à renforcer sa présence sur la scène européenne et à devenir un modèle de développement durable.
La création d'une « Équipe Europe » dédiée et d'un plan de formation pour sensibiliser les acteurs locaux aux enjeux européens témoignent de cette ambition. Les priorités telles que la transition climatique, le développement de l'hydrogène, la stratégie numérique, la promotion du secteur alimentaire et l’internationalisation des actions culturelles renforceront l'attractivité de Dijon et son rayonnement au-delà des frontières.
En capitalisant sur l'expertise et les réussites passées, Dijon métropole se donne les moyens de devenir une métropole agile, innovante et leader en Europe, capable de faire face aux défis contemporains tout en valorisant son territoire et en impliquant ses nombreux partenaires. C'est cette vision politique audacieuse qui assurera à Dijon un avenir florissant sur la scène européenne, marquée par le partage des valeurs et des expériences au service du bien commun.

UNE MÉTROPOLE ÉCOLOGIQUE

Rapport 16 - Association ARBORESCENCE - Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens 2025-2027
Dijon métropole, engagée dans une dynamique exemplaire en faveur de l'environnement, s'associe avec l'association Arborescence pour renforcer la gestion de proximité des biodéchets. Ce partenariat, ancré dans la loi relative à la Transition Énergétique pour la Croissance Verte, répond à l'exigence de tri à la source des biodéchets, imposée à tous les producteurs d'ici la fin de l'année 2023.
Arborescence, en véritable acteur de la sensibilisation et de l'éducation environnementale, joue un rôle clé dans cette transition. Grâce à des actions concrètes de communication, de formation et d'accompagnement, l'association se positionne comme le pilier de l'efficacité du compostage, qu'il soit individuel ou partagé.
La convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens, qui s'étendra de 2025 à 2027, témoigne de la volonté de Dijon métropole de soutenir et de renforcer ces initiatives. En mettant à disposition des composteurs gratuits et en développant des infrastructures de collecte, Dijon métropole et Arborescence œuvrent de concert pour un avenir durable, tout en responsabilisant les citoyens dans la gestion de leurs déchets. Ensemble, ils posent des jalons pour une métropole qui fait de l 'écologie non seulement un impératif, mais un véritable projet de société.

Rapport 18 - Contrat Objectif Territorial avec l’ADEME
Dans le cadre de son engagement écologique, Dijon métropole s'illustre par l'adoption de son Plan Climat et Biodiversité en septembre 2024, un pas décisif vers une transition durable. Ce rapport témoigne de la volonté de renforcer les coopérations locales, avec l’ADEME en tête, pour donner vie à des projets exemplaires en matière de climat et d’économie circulaire. La signature des Contrats d’Objectifs Territoire (COT) représente non seulement une opportunité stratégique, mais également un catalyseur pour relancer le label Territoire Engagé pour la Transition Ecologique.
Dijon métropole a déjà montré sa détermination en obtenant en 2019 un score de 63,1% pour sa labellisation Cit’ergie. Grâce à ce nouvel engagement, la métropole se donne les moyens d'évaluer ses progrès sur quatre ans, tout en s’engageant à formaliser ses efforts autour de la coopération, de la sensibilisation, de l’économie de la ressource et de la rénovation thermique.
Avec une subvention potentielle de 350 000 euros à la clé, Dijon métropole se positionne sur la voie d'une relance ambitieuse, adaptant ses actions en fonction de l’atteinte de ses objectifs. Ce cont rat n’est pas qu’un simple engagement financier : c’est une déclaration d’intention pour bâtir un avenir durable et inclusif, tout en maintenant une responsabilité claire envers ses promesses.
Cette démarche proactive intégrera Dijon métropole dans un réseau dynamique d’acteurs engagés, solidifiant ainsi sa réputation de leader dans la transition écologique. En somme, Dijon métropole montre la voie, ouvrant la route à une transformation significative, où l’efficience et le respect de l’environnement se conjuguent de manière harmonieuse.

Rapport 19 - Candidature de Dijon métropole au dispositif « Territoire engagé pour la nature »
Le programme national « Territoire Engagé pour la Nature » (TEN), initié par l'Office Français de la Biodiversité, constitue un levier clé dans la lutte pour la préservation de notre écosystème au niveau local. Ce dispositif ne se limite pas à une simple initiative, il incarne la volonté d'agir concrètement pour la biodiversité, en mobilisant les collectivités locales et en leur conférant les moyens de valoriser leurs projets innovants.
Dijon métropole, en s’engageant dans ce dispositif lors du conseil métropolitain du 26 septembre dernier, témoigne de sa forte volonté de conjuguer actions pour le climat et protection de la biodiversité. Cette démarche intégrée envoie un message fort : il est possible d'aborder les enjeux environnementaux de manière holistique, en considérant le changement climatique et l’effondrement de la biodiversité comme deux faces d'une même pièce.
Avec la préparation de son plan d’actions, Dijon métropole ne fait pas qu’adhérer au TEN, elle s’érige en modèle de gouvernance écologique, démontrant que la transition vers une société durable est à la portée de nos territoires. En cas d’acceptation de sa candidature en janvier 2025, Dijon métropole sera reconnue comme un « Territoire Engagé pour la Nature », un label qui portera son engagement au - delà des frontières municipales, inspirant ainsi d’autres collectivités à suivre cette voie prometteuse.
Le plan d’actions, axé sur l’aménagement, la biodiversité locale et la mobilisation, représente une feuille de route claire et ambitieuse, consolidant la vision d'un avenir où le développement urbain s'accompagne d'une reconquête de la nature. C’est une démarche pionnière qui fait de Dijon métropole un acteur incontournable de la transition écologique et une vitrine des meilleures pratiques en matière de biodiversité.

Rapport 20 - Intégration de Dijon métropole au « Conservatoire botanique national de Bourgogne-Franche-Comté – Observatoire régional des invertébrés »
Le vote du plan climat et biodiversité 2024-2030 lors du conseil métropolitain de Dijon le 26 septembre met en lumière l'engagement résolu de Dijon métropole à traiter le changement climatique et l'effondrement de la biodiversité sur un même plan. À travers les trois axes d'action « atténuer », « adapter » et « coopérer », la métropole place la problématique de la biodiversité au cœur de ses priorités environnementales.
Dans cette dynamique, la création du Conservatoire botanique national de Bourgogne-Franche-Comté (CBN BFC) comme un établissement public de coopération environnementale (EPCE) représente une avancée stratégique majeure. Ce nouveau conservatoire, qui intégrera les efforts de différents acteurs, vise à développer la connaissance et la conservation des écosystèmes, notamment en milieu urbain, et à mobiliser les compétences scientifiques pour la préservation de la flore et des habitats naturels.
Dijon métropole, en tant que membre fondamental de cet EPCE, prendra part activement aux orientations de gestion de la biodiversité, renforçant ainsi son rôle de leadership dans la région. Ce projet n'est pas seulement une réponse à un enjeu environnemental ; c'est égalemen t une opportunité de se distinguer en tant que pionnière d'une gouvernance collaborative en faveur de la nature.
Avec une contribution financière de 5 000 € par an et un engagement clair vers une coopération régionale, Dijon métropole s'affirme comme un acteur clé dans la lutte pour la biodiversité. En se préparant à formaliser ce partenariat dès 2025, la métropole pave la voie à des actions concrètes et mises à l'échelle pour faire face aux défis écologiques qui nous touchent tous. Ce rapport ne se contente pas d'informer : il appelle à une mobilisation collective pour un avenir durable et respectueux de notre patrimoine naturel.