Une rencontre avec Sébastien Delacour entre bilan, réalisations et perspectives… on parle aménagement du territoire, économie, attractivité touristique et résidentielle, un véritable concentré d’énergies multiples où les complémentarités entre services et personnes permettent de capitaliser les forces au profit du territoire et de ses habitants.

Avant d’entrer dans le vif du sujet, monsieur le président précise quelques petites choses utiles ! « Avant de vous parler de ce qu’il se passe en Rives de Saône, je dois évoquer des sujets plus nationaux, voire internationaux car de ceux-ci découleront certaines politiques de notre territoire. Nous devons prendre en considération le réchauffement climatique. Il est là et bien là, n’en déplaise aux climato-sceptiques. Lors du dernier congrès des Intercommunalités, un slogan a été présenté par l’ADGCF : « et si la transition écologique était la matrice des politiques publiques ? ». En effet, je pense que désormais, dans chacun de nos projets, il sera indispensable de nous préoccuper de leur impact écologique et environnemental. »

Et pour entrer... sans transition dans le vif du sujet.... «Nous sommes équipés d’un PCAET qui nous oblige à une certaine exemplarité et notre nouvelle chargée de développement durable aura la lourde tâche de garder un œil sur cet aspect de nos réalisations. Un héritage dans lequel la CCRS a inscrit un schéma directeur de déploiement des énergies renouvelables, un pas avant la loi APER du 10 mars 2023 (zones d'accélération pour les énergies renouvelables…. Pour cela, elle réaffirme le rôle crucial des collectivités territoriales, en particulier des communes, en termes d’aménagement du territoire en leur donnant de nouveaux leviers d’action.)» Ce potentiel étant déjà identifié en amont par l’EPCI sur la totalité des communes, cela a permis d’identifier rapidement les montants et de décliner les fiches action correspondantes. Une réelle innovation en matière de mise en œuvre grâce à la présence d’une chargée de mission développement durable. Et pour se mettre en bouche, c’est à regarder ici « Et si l’écologie était la matrice des politiques intercommunales », ou comment l’interco devient le moteur de la transition… des transitions !

Sébastien Delacour, rappelle que lors du lancement de la COP 21 à Dijon par le ministre Christophe Béchu, certains chiffres ont été évoqués qui sont particulièrement éloquents. De mémoire, c’est d’ici 2030, -17% de précipitations en période estivale et + 23 % en période hivernale. Donc plus de sécheresse l’été et plus de phénomènes d’inondations ou de ruissellements en hiver. La gestion de l’eau va devenir un véritable défi et par le fait, la gestion de l’eau potable en découlera. « La CCRS est aux côtés des syndicats d’eau potable de notre territoire pour l’élaboration d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable ainsi que sur les travaux de mobilisation de la boucle des Maillys proposé par le Département afin de diversifier et fiabiliser la ressource en Sud Côte d’Or. »

Sébastien Delacour évoque les dernières réalisations de la CCRS et un maître mot... anticiper , ne pas attendre et faire !

« Concernant les travaux du périscolaire de Saint-Seine-en-Bâche, nous allons entrer dans le concret avec le démarrage du chantier pour une durée de 15 mois. 2 salles d’activités, une cuisine et un bureau de direction sont prévus dans l’ancien presbytère, qui sera relié à l’école maternelle. Pour celui de Brazey en Plaine, nous sommes en discussion avec le Département pour mutualiser leurs services avec le périscolaire sur un même site. Les travaux devraient démarrer en 2025. » Pour faire face à la crise énergétique avec, depuis plus d’1 an, une très forte hausse des coûts des énergies gaz et électricité, la CCRS a mis en place un plan de sobriété énergétique au sein de la collectivité, avec une diminution des consignes de températures dans tous les locaux, des fermetures de certains équipements durant l’hiver. Un effort demandé à tous les agents et utilisateurs des sites. Un ensemble de mesures qui a permis de limiter la hausse du budget intercommunal.

Côté enfance-jeunesse, la CCRS a lancé le développement du dispositif AVIP (accueils à vocation insertion professionnelle) contractualisé avec différents prescripteurs, comme France Travail, Mission Locale, permettant aux personnes en insertion professionnelle de bénéficier de place d’accueil dans les crèches et micro-crèches du territoire. L’axe fort a été la mise ne place d’ateliers sur le thème « Comprendre et déjouer le harcèlement scolaire » porté par le pays beaunois. Un programme ambitieux qui a proposé 3 spectacles-conférences animés par Charles JAFFELIN et la compagnie des Pangolins Malins. 3 conférences ont été menées par l’association « A 180 degrés » créée par Emmanuelle PIQUET : une thérapie brève pour aider les enfants victime de harcèlement et 3 « cafés-débats » pour les parents : affichant « complet » à chaque fois !

A la CCRS, on n’oublie pas les familles avec la création des ateliers numériques ou comment faire du numérique une porte d’entrée sur la connaissance et sur l’inclusion des publics « Nous devons avoir la capacité d’organiser et d’accompagner différents publics selon leurs acquis et selon leurs âges. C’est précisément ce que nous cherchons à atteindre avec l’ouverture de ces ateliers numériques en Rives de Saône. Nous nous plaçons aux cotés et en partenariat avec les dispositifs d’Etat qui existent déjà sur le territoire comme les maisons France services, les conseillers numériques du Département et avec la Ligue de l’Enseignement 21 qui nous accompagne dans le mise en œuvre de ce projet « ateliers numériques » à destination des familles et des jeunes. » explique monsieur le président qui place l’humain au centre des projets portés par l’interco ! Ce projet d’ateliers numériques est soutenu financièrement par la CAF et la MSA.

C’est dans cette même veine qu’a été signée, avec la MSA, la convention territoriale de financement sur 3 ans « Grandir en Milieu Rural » qui permettra également de mettre en œuvre différentes actions éducatives et sociales jusqu’en 2025.

En ce qui concerne l’école de musique intercommunale, l’augmentation constante des effectifs depuis 3 ans découle d’une ouverture aux musiques actuelles (musique assistée par ordinateur, groupes de rock, jazz, rap et de composition), la volonté de s’ouvrir aux pédagogies permettant d’intégrer les personnes en situation de handicap, et le projet d’ouverture d’une classe CHAM (classe à horaires aménagés) en collaboration avec le collège DINET. La communauté de communes est toujours aux côtés des associations sportives et culturelles à travers les subventions annuelles et certaines subventions exceptionnelles.

Pour le président de la CCRS il est important de prendre soin des agents, parce que tout cela« lui parle... car  les agents doivent être bien au travail en se formant, en évoluant...».

Ainsi, le service RH, poursuit ses actions définies dans les Lignes Directrices de gestion des ressources humaines. Deux axes ont été particulièrement travaillés : qui consistent à moderniser les processus ressources humaines avec l’acquisition d’un nouveau logiciel de gestion des ressources humaines, la dématérialisation de la pose des congés annuels et la dématérialisation des bulletins de paies. En 2024, il s’agit de définir une prospective des besoins en ressources humaines pour les 3 prochaines années (2024-2027). il s’agira également de définir la participation de la CCRS a la protection sociale complémentaire (mutuelle et prévoyance) de ses agents et enfin, d’améliorer   la qualité de vie au travail. On pense également très sérieusement à augmenter le temps de télétravail !

En Rives de Saône on s’est doté d’un plan de formation pour les agents de la collectivité «  Nous avons défini pour 3 ans des grands axes stratégiques de formation avec le suivi des formations obligatoires, la promotion de la qualité de vie au travail, du bien-être et de la sécurité au travail, l’accompagnement de la fonction management, la maîtrise des compétences de base et enfin l’accompagnement à l’obtention des BAFA et des BAFD.  » En 2024, il s’agit de définir une prospective des besoins en ressources humaines pour les 3 prochaines années (2024-2027). il s’agira également de définir la participation de la CCRS a la protection sociale complémentaire (mutuelle et prévoyance) de ses agents et enfin, d’améliorer la qualité de vie au travail.

Côté aménagement du territoire, après l’étude pré-opérationnelle menée en 2022, l’Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat a été lancée (2023-2026). Cette OPAH vise à lutter contre la vacance, l’insalubrité, la précarité énergétique et la perte d’autonomie dans l’habitat du centre-bourg. La CCRS apporte une aide technique prise en charge à 100% via l’opérateur URBANIS ainsi que des aides financières pour les différents postes de travaux. Pour les logements en dehors des périmètres OPAH, l’Aide Réno proposée par le Pôle Rénovation du Pays Beaunois est toujours mobilisable ainsi que le Plan Façade dans les Petites Villes de Demain. 14 dossiers ont été traités pour un montant total travaux 156 340€ dont 42 050€ pris en charge (à parts égales entre la CCRS et les communes).

C'est aussi le Plan façade de l'ANAH, qui bénéficie aux Petites Villes de Demain et pour savoir si vous êtes dans le périmètre de l'ORT 'opération de revitalisation du territoire) il suffit de cliquer ICI . Une ORT avenantée pour intégrer le recours à la Fondation du Patrimoine

Côté mobilité, Sébastien Delacour est fier de la participation de la CCRS au Challenge de la mobilité avec 38 participants et 2 882 km parcourus en modes alternatifs (covoiturage et vélo privilégiés) pour cette 3^ème édition ! « Nous avons présenté notre Schéma directeur des mobilités durables au Conseil Communautaire en fin d’année. Il s’agit de mettre à disposition pour chaque commune des fiches aménagement permettant la projection à moyen et long termes de travaux (mise en sécurité des piétons, covoiturage, aménagements de pistes cyclables…)

Côté perspectives 2024 ce sera la relance du forum PCAET, qui devrait se tenir sous la halle solaire de Brazey au printemps, pour promouvoir les 5 axes que sont… habiter, se déplacer, consommer, produire et exemplarité. Pour la CCRS, le ZAN (zéro artificialisation nette) n’implique pas nécessairement l’arrêt total de l’artificialisation de nouveaux espaces, mais celle-ci est conditionnée à une renaturation (à proportion égale des espaces artificialisés). L’enjeux local serait de relancer la concertation à l’échelle de la collectivité autour de la création d’un document unique de planification urbaine ainsi que de se positionner à l’échelle des collectivités voisines et de la Région BFC pour faire valoir notre territoire et ses besoins et d’être  facilitatrice et intermédiaire entre les communes et les services de l’Etat !

« Notre collectivité, c’est aussi le travail sur l’attractivité. Attractivité économique mais aussi Touristique et culturelle ». On peut noter le nombre croissant de touristes à vélo et en bateau qui fréquentent notre territoire via les vélo routes et les voies d’eau qui le traversent « On peut citer l’aboutissement du dernier tronçon de la vélo route du Canal de Bourgogne qui nous positionne désormais à moins de 2 heures à vélo de la Capitale des Ducs / Les 30 000 passages comptabilisés sur la Voie Bleue à Saint-Symphorien / Le cap des 1000 bateaux accueillis à la halte fluviale de Seurre a été dépassé cette année. » L’accueil et le guidage des croisiéristes en constante augmentation et l’opportunité cette année de leur faire découvrir la Maison Bossuet à Seurre. Le Club Pro réunit chaque mois les prestataires touristiques autour de thématiques variées avec l’objectif de développer et structurer l’offre du territoire. Le développement d’atelier et de visites au Musée de plein-air de l’Etang Rouge marque des points grâce au partenariat toujours fructueux avec les associations partenaires la SDAT, les Croqueurs de pommes, l’Etang Rouge… ! On prépare la proposition, cet été, de visites guidées de Brazey en Plaine, afin de permettre la découverte de son patrimoine sur les traces de ses illustres habitants, Joseph Magnen et le Comte Dumesnil.

« Concernant l’attractivité économique, je vous parlerai, bien entendu du SMTP mais pas uniquement. Sur la ZAE de l’Echelotte à Saint-Usage, en 2023 c’est la vente de 3 lots et l’achèvement des travaux de reconstruction de l’exutoire du bassin de rétention d’eaux pluviales sous le Canal de Bourgogne largement co-financé par VNF. Sur la ZAE du Grand Pâquier à Brazey-en-Plaine, en 2023 : vente d’1 parcelle et perspective 2024 vente des 2 dernières parcelles, dont 1 déjà sous promesse. Il restera à réaliser par la suite les travaux de finition de voirie de ces 2 ZAE. Concernant la future ZAE du Chemin neuf à Seurre, en 2023 : conclusion sur sa composition avec 6,5 hectares commercialisables dont 5 ha pour un projet déjà fléché ; perspective 2024 : permis d’aménager, lancement des travaux de viabilisation et du projet de création d’un tourne-à-gauche par le Département sur la RD 35. » Quand on inettroge Sébastien Delacour sur la cible visée concernant les entreprises à accueilirsur le territoire intercommunal... « On ne va pas faire les fines bouches, quand une entreprise veut s'intaller chez nous car nous ne sommes pas très attractif. Par contre sur le Technoport on exige la tri modalité, mais  qu'elle s'engage à utiliser deux modes d'approvisionnement... soit route, fer ou canal... les trois c'est mieux !»

Le développement du Technoport de Pagny passe à la vitesse supérieure ! En 2023 est intervenu la conclusion d’une nouvelle Concession de service public de 12 ans, pour l’exploitation de la plateforme portuaire publique tri-modale : fleuve-fer-route, avec un projet de développement et environ 6 M€ d’investissements projetés, visite du site et annonce par 2 Préfets de région de subventions de l’Etat sur l’axe Méditerranée-Rhône-Saône Saône, dont pourra bénéficier notamment le Technoport de Pagny. La perspective 2024 : lancement de la construction par Pedretti d’un nouvel établissement sur une parcelle de 6 ha avec création d’un tourne-à-gauche par le Département sur la RD 976, poursuite des projets d’implantation économique. Concernant le SMTP, il s'agira de la mise à disposition d’une gestionnaire budgétaire et du directeur Financier (10h/semaine initialement) pour répondre dans un 1er temps aux missions comptables et budgétaires, puis rapidement élargie aux travaux de la M57, à l’emprunt et à la fiscalité.

« J’ai souhaité proposer la mise en place d’une Stratégie fiscale et financière pour procéder à la fiabilisation des bases existantes, optimiser les leviers existants et sourcer les nouvelles ressources fiscales. Enjeux majeurs pour la CCRS et ses communes adhérentes. De surcroît dans une période où l’autonomie financière des EPCI est menacée (suppressions de la TH sur les RP, suppression progressive de la CVAE …), Un cahier des charges portant sur trois volets (*) a été présenté à la commission des Finances et a été voté en Conseil Communautaire. ((*) : mission de conseil et d’assistance (CCRS), réflexion sur un éventuel pacte financier et fiscal (tranche optionnelle) et mission de conseil ouverte aux 38 communes du territoire (tranche optionnelle).» Pour le président de la CCRS, il s'agit de faire une photographie de tout le panier fiscal mobilsable en Rives de Saône... c'est à dire Taxe d'aménagement, CFE (contribution fiscale des entreprises) , TFB ( taxe foncière sur les propriétés bâties) et THRS (taxe d'habitation pour une résidence secondaire)... le but étant de répartir équitablement entre l'EPCI et les communes en fonction des compétences que chacun exerce (cf. tranche optionnelle). L'IFER (imposition forfaitaire des entreprises de réseaux )quant à elle est répartie à 50% pour le Département, 30% CCRS et 20% pour la commune. 

L'environnement est un des sujets prégnant pour les instercos. En Rives de Saône, monisuer le président se plait à dire que l’extension des consignes de tri au 1^er janvier 2023 a été comprise et acceptée par les administrés. De cela a découlé un changement de comportement pour  tous mais aussi d’organisation pour des services par le passage en C O,5. Terme technique qui signifie que la BOM (benne ordures ménagères) ne passe plus qu’une fois toutes les 2 semaines. C’était déjà le cas pour le bac jaune et désormais on ramasse chaque semaine alternativement le bac gris et le bac jaune. Tout ceci en maîtrisant une augmentation inévitable de la RI mais qui nous oblige à prendre des décisions importantes comme l’abandon du projet de ressourcerie qui devait s’adosser au projet de la nouvelle déchèterie de Losne. Et, pour en rajouter encore un peu, c’est au 1^er janvier 2024 que la loi de transition énergétique pour la croissance verte impose aux collectivités de proposer des solutions aux habitants pour trier leurs biodéchets (déchets alimentaires générés en cuisine avant et après les repas).

La CCRS  a anticipé cette obligation en favorisant  depuis déjà plusieurs années le tri des biodéchets avec la vente de composteurs individuels à tarifs préférentiels, la construction d’une plateforme pédagogique dédiée au compostage sur le site de l’Etang Rouge, dont la gestion est assurée par la SDAT et la mise en place de biobornes (conteneurs pour la collecte des biodéchets en point d’apport volontaire) à titre expérimentale depuis 2019.En 2024, cette  expérimentation devient un service pérenne et étendu dans les centre-bourgs avec la mise en place de 8 biobornes supplémentaires sur le territoire, soit aujourd’hui 18 biobornes dont la collecte et le traitement sont réalisés par Bourgogne Recyclage. Ces biodéchets collectés sont ensuite compostés sur une plateforme près de Chalon sur Saône et valorisés auprès des agriculteurs de Saône et Loire et de Côte d’Or dont 20% sur la CCRS.

La collecte et le traitement des eaux usées et la gestion des assainissements individuels sont délégués à des entreprises privées sur la CCRS. Aujourd’hui, SAUR et SUEZ se partagent le territoire dans le cadre de contrats de Délégation de Service Public. Les contrats en cours s’achevant au 31 décembre 2024, une procédure de renouvellement est engagée pour permettre une remise en concurrence. Le commission DSP sera saisie pour cette procédure très encadrée qui aboutira à la désignation d’un nouveau délégataire à compter du 1^er janvier 2025 et pour une durée de 9 ans.

Pour Sébastien Delacour, la CCRS est une "grosse" interco RURALE de 20 450 habitants répartis sur 38 communes ! Pour cet ancien chasseur alpin, un leitmotiv... pour paraphraser Napoléon Bonaparte... « Sachez écouter, et soyez sûr que le silence produit souvent le même effet que la science… Il y a des gens qui se croient le talent de gouverner par la seule raison qu’ils gouvernent ! »  Un président d'interco, qui décidément n'attendra pas que les choses arrivent comme un caillou qui tombe sur le pied… mais qui  anticipera à chaque fois que possible pour éviter « vitesse et précipitation » ! Il plaide pour l'élaboration d'un PLUI ou l'intégration au sein d'un SCOT (schéma de cohérence territoriale)qui porte les mêmes valeurs, un projet de territoire cohérent et compatible avec les aspirations et intérêts de tous !

 Crésit église de Bonnencontre ©André Beuchot

Crédit château de Magnin à Brazey en Plaine ©Ville de Brazey

 Crédit photos, sauf autres mentions ©Marie Quiquemelle