Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or

16 janvier 2018

La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or s'est réunie lundi 15 janvier dans la salle des séances de l'Hôtel du Département sous la présidence de François Sauvadet. Lors de cette réunion, 29 rapports ont été adoptés à l'unanimité, pour un montant global de plus de 915.000 euros.

 

287.000 euros pour les collégiens
La Commission permanente a attribué une subvention d'équipement à six collèges, pour un montant global de 84.000 euros. Plus de 180.000 euros ont également été votés au bénéfice de 21 collèges pour financer des dépenses de gros entretien. 3.000 euros sont attribués à quatre collèges pour des actions de prévention de la cyberviolence.
Enfin, 78 primes d'apprentissage, pour un montant global de 11.200 euros, et 57 primes SEGPA, pour un total de 8.200 euros, ont été validées par les élus.

Plus de 52.000 euros investis dans les communes et les territoires
Au titre du programme "Village Côte-d'or", la Commission permanente a attribué 52.400 euros à neuf communes pour des travaux de réhabilitation de bâtiments publics.

Plus de 58.000 euros pour le soutien à la filière-bois et la maîtrise de l'énergie
Les élus ont voté 30.000 euros de subventions en faveur de quatre communes pour des travaux de dépressage et de régénération de forêts. 15.000 euros sont par ailleurs attribués à cinq communes pour financer l'enfouissement des réseaux de télécommunications. Enfin, la commune de Turcey va recevoir 13.300 euros pour la construction de deux chaufferies-bois.

172.000 euros pour l'agriculture et l'aménagement foncier
Malgré les récentes modifications législatives, le Conseil départemental de la Côte-d'Or demeure un acteur de poids dans le domaine agricole.
La Commission permanente a ainsi attribué 3.000 euros à la Région Bourgogne-Franche-Comté au titre de la participation du Département de la Côte-d'Or au salon international de l'agriculture de 2017.
20.000 euros ont par ailleurs été débloqués en faveur de deux exploitations agricoles pour la construction de bâtiments de stockage de fourrages.
Enfin, au titre de l'aménagement agricole et forestier, près de 150.000 euros sont attribués à trois associations foncières d'aménagement foncier agricole et forestier.

Près de 300.000 euros pour le sport
Dans le cadre du soutien au sport de haut niveau, la Commission permanente a attribué plus de 293.000 euros à trois clubs professionnels et un club amateur, soit 110.000 euros à la JDA, 48.000 euros au DFCO, 85.300 euros au CDB et 50.000 euros au Stade Dijonnais.
Enfin, quatre associations recevront 4.300 euros pour financer plusieurs manifestations sportives.

Une politique du logement volontariste : 96.100 euros
La Commission permanente a attribué 56.600 euros à Orvitis pour la construction de 16 logements à Venarey-les-Laumes et 6.500 euros à 23 propriétaires privés pour les aider à effectuer des travaux d'amélioration énergétique de leurs logements au titre du programme "Habiter mieux".
Dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement, 25.000 euros ont été votés au bénéfice de Grand Dijon Habitat et 8.000 euros pour Immobilière des Chemins de Fer (ICF) Sud-Est Méditerranée.

Le Conseil départemental, acteur clé du tourisme et de la sécurité routière
La Commission permanente a autorisé le Président du Conseil départemental à signer la convention tripartite entre le Département, l'Etat et la Région, formalisant l'aménagement de la 2ème phase de la véloroute Dijon-Beaune entre Premeaux-Prissey et Chambolle-Musigny. Les travaux, estimés à 730.000 euros HT, sont financés pour plus de la moitié -370.000 euros- par le Département.
La Commission permanente a également validé les modalités et le planning de l'édition 2018 du concours de sécurité routière Christian-Myon. Ce concours est ouvert aux communes et communautés de communes. Les prix 2018 seront remis aux lauréats en septembre prochain.

POUR EN SAVOIR PLUS...

287.000 euros pour les collégiens
- Collège Georges-Brassens, à Brazey-en-Plaine, pour l'achat de divers équipements : 6.100 euros
- Collège Jean-François-Champollion, à Dijon, pour l'achat de divers équipements : 2.100 euros
- Collège Le Parc, à Dijon, pour l'achat de divers équipements : 5.600 euros
- Collège Jean-Philippe-Rameau, à Dijon, pour l'achat de divers équipements et des travaux de gros entretien : 50.600 euros
- Collège Albert-Camus, à Genlis, pour l'achat de divers équipements : 29.100 euros
- Collège Boris-Vian, à Talant, pour l'achat de divers équipements : 2.900 euros
- Collège André-Lallemand, à Pouilly-en-Auxois, pour des travaux de gros entretien : 6.100 euros
- Collège Claude-Guyot, à Arnay-le-Duc, pour des travaux de gros entretien : 26.100 euros
- Collège Jean-Lacaille, à Bligny-sur-Ouche, pour des travaux de gros entretien : 9.300 euros
- Collège Isle-de-Saône, à Pontailler-sur-Saône, pour des travaux de gros entretien : 15.300 euros
- Collège La Croix-des-Sarrasins, à Auxonne, pour des travaux de gros entretien : 2.400 euros
- Collège Gaspard-Monge, à Beaune, pour des travaux de gros entretien : 5.200 euros
- Collège Dinet, à Seurre, pour des travaux de gros entretien : 1.500 euros
- Collège Fontaine-des-Ducs, à Châtillon-sur-Seine, pour des travaux de gros entretien et des actions de prévention de la cyberviolence : 8.600 euros
- Collège Edouard-Herriot, à Chenôve, pour des travaux de gros entretien et des actions de prévention de la cyberviolence : 1.300 euros
- Collège Le Chapitre, à Chenôve, pour des travaux de gros entretien : 19.200 euros
- Collège Jean-Rostand, à Quetigny, pour des travaux de gros entretien : 28.500 euros
- Collège Montchapet, à Dijon, pour des travaux de gros entretien : 3.900 euros
- Collège Les Lentillères, à Dijon, pour des travaux de gros entretien : 3.800 euros
- Collège Henry-Dunant, à Dijon, pour des travaux de gros entretien : 11.400 euros
- Collège Marcelle-Pardé, à Dijon, pour des travaux de gros entretien et des actions de prévention de la cyberviolence : 6.200 euros
- Collège Paul-Fort, à Is-sur-Tille, pour des travaux de gros entretien : 8.200 euros
- Collège La Champagne, à Brochon, pour des travaux de gros entretien : 1.300 euros
- Collège Arthur-Rimbaud, à Mirebeau-sur-Bèze, pour des travaux de gros entretien : 9.000 euros
- Collège Docteur-Kuhn, à Vitteaux, pour des travaux de gros entretien : 600 euros
- Collège Jacques-Mercusot, à Sombernon, pour des travaux de gros entretien : 1.600 euros
- Collège Louis-Pasteur, à Montbard, pour des actions de prévention de la cyberviolence : 700 euros
- 78 primes d'apprentissage : 11.200 euros
- 57 primes SEGPA : 8.200 euros

Plus de 52.000 euros investis dans les communes et les territoires
- Commune de Meilly-sur-Rouvres, au titre du programme "Village Côte-d'Or", pour la réfection d'un bâtiment public : 5.000 euros
- Commune de Perrigny-sur-L'Ognon, au titre du programme "Village Côte-d'Or", pour la réfection d'un bâtiment public : 5.000 euros
- Commune de Brazey-en-Plaine, au titre du programme "Village Côte-d'Or", pour la réfection d'un logement communal : 5.000 euros
- Commune de Montmain, au titre du programme "Village Côte-d'Or", pour la mise en accessibilité de l'église et de la salle des fêtes : 5.000 euros
- Commune de Veuxhaulles-sur-Aube, au titre du programme "Village Côte-d'Or", pour des travaux de sécurisation d'une école : 1.900 euros
- Commune de Corcelles-les-Monts, au titre du programme "Village Côte-d'Or", pour la réhabilitation de l'ancienne cure : 5.000 euros
- Commune de Panges, au titre du programme "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans l'église : 1.400 euros
- Commune de Ruffey-lès-Echirey, au titre du programme "Village Côte-d'Or", pour la réfection de la bibliothèque municipale : 4.100 euros
- Commune de Turcey, au titre du programme "Village Côte-d'Or", pour la réhabilitation de l'ancien presbytère : 5.000 euros

Plus de 58.000 euros pour le soutien à la filière-bois et la maîtrise de l'énergie
- Commune de Bissey-la-Pierre, pour des travaux de dépressage : 1.200 euros
- Commune de Labergement-lès-Seurre, pour des travaux de régénération : 17.300 euros
- Commune de Losne, pour des travaux de régénération : 9.900 euros
- Commune de Sainte-Colombe-sur-Seine, pour des travaux de dépressage : 1.700 euros
- Commune de Fixin, pour l'enfouissement des réseaux de télécommunications : 3.000 euros
- Commune de Lux, pour l'enfouissement des réseaux de télécommunications : 3.000 euros
- Commune de Vosne-Romanée, pour l'enfouissement des réseaux de télécommunications : 3.000 euros
- Commune de Corgoloin, pour l'enfouissement des réseaux de télécommunications : 3.000 euros
- Commune de Brochon, pour l'enfouissement des réseaux de télécommunications : 3.000 euros
- Commune de Turcey, pour la construction de deux chaufferies-bois : 13.300 euros

172.000 euros pour l'agriculture et l'aménagement foncier
- Région Bourgogne-Franche-Comté, pour la participation du Département de la Côte-d'Or au Salon international de l'agriculture 2017 : 3.000 euros
- SCEA des Morets, aux Goulles, pour la construction d'un bâtiment de stockage de fourrages : 10.000 euros
- EARL Hazotte père et fils, à Beaumont-sur-Vingeanne, pour la construction d'un bâtiment de stockage de fourrages : 10.000 euros
- Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Salmaise, pour des travaux d'aménagement foncier : 27.000 euros
- Association intercommunale foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFIAFAF) de Chaignay, Epagny et Savigny-le-Sec, pour des travaux d'aménagement foncier : 61.000 euros
- Association intercommunale foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFIAFAF) de Bussy-le-Grand et Lucenay-le-Duc, pour des travaux d'aménagement foncier : 61.000 euros

Près de 300.000 euros pour le sport
- JDA, au titre du sport de haut niveau : 110.000 euros
- DFCO, au titre du sport de haut niveau : 48.000 euros
- CDB, au titre du sport de haut niveau : 85.300 euros
- Stade Dijonnais, au titre du sport de haut niveau : 50.000 euros
- Association loisirs et culture Longvic tennis, pour un tournoi de jeunes : 300 euros
- Association sports et loisirs hautevilloise, pour un championnat de France et un championnat international de cyclo-cross : 2.500 euros
- Comité bouliste départemental, pour un concours de boules : 500 euros
- La pédale semuroise, pour le Trail du vieux Semur : 1.000 euros

Une politique du logement volontariste : 96.100 euros
- Orvitis, pour la construction de 16 logements à Venarey-les-Laumes : 56.600 euros
- 23 propriétaires privés, pour des travaux d'amélioration énergétique de leur logement : 6.500 euros
- Grand Dijon Habitat, dans le cadre du Fonds de solidarité pour le logement : 25.000 euros
- Immobilière des Chemins de Fer (ICF) Sud-Est Méditerranée, dans le cadre du Fonds de solidarité pour le logement : 8.000 euros

Acteur majeur de l'insertion : 16.300 euros
- 6 particuliers, pour des travaux d'adaptation de leur logement : 4.700 euros
- EHPAD du Centre Hospitalier d'Is-sur-Tille, pour des travaux de rénovation : 11.600 euros

Promotion des territoires et attractivité : 9.000 euros
- Institut de recherche sur l'enseignement des mathématiques, pour la 21ème édition du rallye mathématique des collèges de Bourgogne : 2.000 euros
- Amicale 203 Franche-Comté, pour un rassemblement de Peugeot 203 en Côte-d'Or : 600 euros
- Association d'étude et de gestion des œuvres familiales d'enfants handicapés de la Poste et de France Télécom, pour une balade pédestre à Nuits-Saint-Georges : 1.000 euros
- Union nationale de la propriété immobilière (UNPI21), pour le 104ème congrès national de l'UNPI à Dijon : 5.400 euros
- Cinq ménages, pour l'acquisition de kits satellitaires : 400 euros

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