Dijon, les informations marquantes du conseil municipal du lundi 27 septembre

Dijon, les informations marquantes du conseil municipal du lundi 27 septembre

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Dijon, les informations marquantes du Conseil Municipal du 17 décembre 2018

 

www.dijon.fr/Vie-municipale/Conseil-municipal-ordre-du-jour-et-live

Les conseils sont ouverts au public

Vous pouvez vous rendre à l'Hôtel de ville de Dijon.

Vous pouvez également les suivre en vidéo, en direct ou en différé.

 


28 septembre 2021

Lundi 27 septembre, François Rebsamen, maire de Dijon et président de Dijon métropole, a présidé la séance du conseil municipal de la ville de Dijon. Les principaux points et rapports abordés :
- Adoption de la Charte de déontologie des élues et élus municipaux de la Ville de Dijon
- Mise en lumière de la Ville, de la Place Darcy à la Place Saint Michel
- Réhabilitation de l’Hôtel Bouchu – d’Esterno en vue de l’installation du siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV)
- Extension du dispositif d'aide au paiement des cotisations sportives au bénéfice des mineurs et des seniors de plus de 60 ans
- Création de 2 vergers urbains : la ville de Dijon renforce son ambition de protection de la biodiversité et de développement de la nature en ville
- « Viera Da Silva, l’œil du labyrinthe : une exposition co-organisée par les Musées de Dijon et le Musée Cantini de Marseille
- Dijon devient Ville aidante Alzheimer et s’engage pour l’inclusion des malades dans la vie de la cité
- Service civique : la Ville accueillera 24 jeunes volontaires au sein de ses services municipaux

 

La Ville de Dijon se dote d’une Charte de déontologie

La transparence de la vie publique est un pilier de notre pacte social et démocratique. Son enrichissement par des dispositions propres à favoriser une nouvelle culture de la déontologie est de celles-ci. C’est pourquoi, en complément de la charte de l’élu local consacrant les principes déontologiques qui s’imposent aux élus locaux dans l’exercice de leur mandat, la Ville de Dijon a créé la fonction de déontologue par une délibération en date du 22 mars 2021 avec pour mission la rédaction d’une charte propre à la Ville. Le fruit de ses travaux a été présenté à un groupe d’élus.

Cette Charte des élues et élus municipaux de la Ville de Dijon, adoptée ce jour, s’attache notamment à prévenir tout risque de conflit d’intérêts et à définir les missions et attributions ainsi que le cadre d’intervention du déontologue et pourra être amendée, complétée ou révisée en cours de mandat, notamment en fonction de nouveaux besoins qui pourraient être identifiés.

 

Mise en lumière de l'axe cœur de ville de la Place Darcy à la Place Saint Michel

La Ville de Dijon et Dijon métropole investissent pour valoriser le centre-ville et faire reconnaître sa qualité patrimoniale et historique exceptionnelle, à la hauteur de la référence UNESCO et de l’ambition touristique et culturelle internationale de notre capitale régionale notamment :

-       au travers du label « Ville d'Art et d'Histoire »,

-       de son inscription au patrimoine mondial de l'humanité,

-       de l'extension de son plateau piétonnier,

-       de la rénovation du musée des Beaux-Arts

-       et d’un programme de restauration des façades privées.

Afin d’adhérer au mieux aux aspirations des dijonnais, une consultation participative a été réalisée, portant sur les usages de la rue de la Liberté aujourd’hui, l’utilisation qu’en a le public, ce qui la caractérise et son identité dans un futur proche. Cette consultation a recueilli 1700 réponses et les dijonnais souhaitent que la rue de la Liberté soit un symbole du patrimoine et de l’art de vivre, mettant particulièrement en valeur plusieurs lieux emblématiques du cœur de ville : la porte Guillaume, la statue du Bareuzai, la place de la Libération, l’Hôtel de Ville et la Maison au Trois Visages. 

Une consultation pour le choix d'une assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) a été lancée et le groupement entre le cabinet d’architectes dijonnais Godart & Roussel et le concepteur lumière Distylight a été retenu, avec le projet « Les Reflets de l’Or ».

Le projet présenté consiste en une approche globale de mise en valeur de l'axe cœur de ville par la lumière et concernera l’ensemble des aspects de l'éclairage nocturne de l'axe Place Darcy – Place Saint Michel. Il intègrera plus particulièrement la mise en scène du patrimoine architectural et urbain de cet axe, quelle qu’en soit l’époque.

Le concept de ce scénario consiste à mettre en valeur l’architecture par la lumière et les matériaux nobles, à proposer une mise en scène de l’architecture de manière élégante et à offrir une découverte ludique du folklore dijonnais qui se cache derrière les bâtiments ou les espaces publics. Unité et identité caractériseront le parcours par l’utilisation de 3 couleurs complémentaires fortement inspirées des grappes de nos coteaux, de la pierre de nos bâtiments, des reflets de nos tuiles vernissées pour former un blanc lumineux neutre quand elles se complèteront.


Le coût estimatif des travaux est de 1.624.888,45 € HT décomposé en 3 zones :
Zone 1 : la Porte Guillaume, la statue du Bareuzai, le musée des Beaux-Arts, la place de la  Libération et l’Hôtel de Ville, la Nef, l’Eglise Saint-Michel et les Pampilles : 1.192.680,95 € HT

Zone 2 : sections courantes de la porte Guillaume à la rue du Chapeau Rouge puis au niveau des Arcades : 274.657,50 € HT

Zone 3 : la maison aux trois visages au coin du miroir : 157.550 € HT


Le planning des prochaines étapes est le suivant :

- septembre / octobre 2021 : rédaction d’un cahier des charges à l’attention des entreprises

- novembre 2021 : choix de l’entreprise chargée des travaux

- 1er semestre 2022 : phase de travaux

- novembre 2022 au plus tard : mise en service complète en afin notamment de bénéficier de  cette mise en valeur pour les illuminations de fin d’année.

Le plan de financement prévisionnel est le suivant :

- la Ville de Dijon : 399.888,45 €

- la Région Bourgogne-Franche-Comté : 225.000 €

- des porteurs de projets privés : 200.000 €

- EDF et la Caisse des Dépôts : 800.000 €

 

Réhabilitation de l’Hôtel Bouchu – d’Esterno en vue de l’installation du siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV)

 

Le gouvernement français a retenu la ville de Dijon pour accueillir l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) le 12 juillet dernier. Créée en 1924 par six États membres en réponse à la crise viticole internationale, cette organisation intergouvernementale à caractère scientifique et technique de compétence reconnue dans le domaine de la vigne, du vin et autres produits issus de la vigne, compte aujourd’hui 48 États membres issus des cinq continents.

L’OIV siège à Paris depuis sa fondation en 1924. En 2019, suite à un changement du bailleur propriétaire de l’hôtel particulier du 18 rue d’Aguesseau, l’OIV a été contrainte de déménager au 35 rue de Monceau. Depuis, cette organisation est en recherche d’un bâtiment plus adapté à ses activités lesquelles se caractérisent par l’organisation de réunions statutaires regroupant les délégations de ses 48 états membres, un collectif de 950 experts, de réceptions, de délégations ministérielles ou professionnelles ou encore de manifestations scientifiques et culturelles.

En décembre 2020, les services de l’État se sont faits le relais de cette demande de recherche d’un nouveau siège. La ville de Dijon par lettre en date du 18 février 2021 a fait acte de candidature auprès de la présidence de l’OIV, en proposant l’hôtel particulier Bouchu-d’Esterno, situé 1-3 rue Monge, comme futur siège de l’organisation. Il est prévu que l’assemblée générale de l’OIV se prononce au mois d’octobre prochain sur cette proposition.


L’Hôtel Bouchu d’Esterno, site remarquable sur le plan historique et architectural, revêt tous les  atouts et ressources attendus par l’Organisation Internationale :
- la Ville de Dijon est valorisée par l’inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne sur la  liste du Patrimoine mondial de l’UNESCO.

- protégé au titre des Monuments historiques depuis 1928, l’Hôtel se situe dans le centre historique de Dijon, qualifié de Site Patrimonial Remarquable (SPR), inscrit sur la  Liste du Patrimoine mondial de l’UNESCO.
- le site est l’un des plus vastes hôtels particuliers historiques de Dijon, tant par l’importance de  la construction que par l’ampleur de la parcelle de terrain.

- l’édifice bénéficie d’une structure de grande qualité, en bon état, permettant une restauration  et une réhabilitation patrimoniale raisonnables sur le plan économique.

Conformément aux dispositions du Code de la commande publique (art. L.2422-5 et suivants), il est proposé de déléguer à la société publique locale « Aménagement de l’agglomération dijonnaise » (SPLAAD) le soin de réaliser cette opération au nom et pour le compte de la Ville, et de lui conférer le pouvoir de représenter la Ville pour l’accomplissement des actes juridiques relevant des attributions du Maître d’ouvrage, dans le cadre d'un mandat régi par les textes législatifs précités.

Ce mandat constitue une convention de prestations intégrées s’inscrivant dans le cadre des relations entre la SPLAAD et son actionnaire. Elle est destinée à fixer les droits et obligations respectifs des parties. La Ville de Dijon, en tant que maître d’ouvrage, définit le programme et décide des conditions financières, techniques et administratives de l’opération.

La SPLAAD interviendra en qualité de représentant du Maître d'ouvrage selon les termes de la convention annexée au présent rapport, dans le respect des conditions générales d’intervention pour ses actionnaires.

Il est proposé de fixer sa rémunération à la somme forfaitaire de 300 000 € HT.

Le planning prévisionnel de l’opération prévoit une réception des travaux en juillet 2024. Ce planning intègre la phase de consultation et de passation des marchés pour la maîtrise d’œuvre, la phase d’études, la phase « administrative » pour l’obtention du permis de construire ainsi que la phase travaux proprement dite. Dans ces conditions, la mise à bail pourrait intervenir dès septembre 2024.

Il est proposé, au regard du programme de l’opération, de fixer l'enveloppe financière prévisionnelle, pour ce qui concerne le mandat SPLAAD, à un montant de 10 846 096 € TTC. Les dépenses engagées par le Mandataire seront à la charge de la Ville de Dijon.

Enfin, compte-tenu de l'importance de ce projet, et conformément au règlement budgétaire et  financier approuvé par délibération du conseil municipal du 17 juin 2021, il est proposé d'effectuer  la gestion et le suivi budgétaires de cette opération dans le cadre d'une autorisation de programme  sur la période 2021-2024.


Il est proposé d'intégrer à cette autorisation de programme :

- l'enveloppe prévisionnelle du mandat SPLAAD : 10 846 096 € TTC ;

- les crédits directement pris en charge par la Ville de Dijon en 2021 (relevés architecturaux et  premières études préalables, pour une enveloppe prévisionnelle de 100 K€ TTC) ;

- une marge de sécurité budgétaire à hauteur de 5% des coûts précédents, tenant compte  notamment des éventuels aléas divers, fréquents sur un projet de cette envergure portant sur  un immeuble historique.

Prenant en compte l'ensemble de ces éléments, le montant de l'autorisation de programme serait fixé à 11 500 000 € TTC (montant arrondi), en précisant qu'il s'agit d'une enveloppe strictement prévisionnelle qui pourra être amenée à évoluer au fur et à mesure de l'avancement du projet.

Cette autorisation de programme sera financée par des subventions d’équipement, la récupération de la TVA via le Fonds de compensation de la TVA (FCTVA), et par le budget général de la Ville de Dijon (autofinancement et, le cas échéant, emprunt).

 

Extension du dispositif d'aide au paiement des cotisations sportives au bénéfice des mineurs et des seniors de plus de 60 ans

L’activité physique et sportive contribue tant au maintien de l’autonomie de la personne, de sa mobilité, de ses capacités fonctionnelles et cognitives qu’à la lutte contre l’isolement, la sédentarité voire la fragilité psychologique.

Dans ce cadre, la Ville de Dijon accompagne et favorise la pratique sportive des dijonnais, notamment au travers du dispositif d’aide au paiement des cotisations sportives, mis en œuvre, par délibération du conseil municipal du 14 décembre 2009, en faveur des familles comptant des enfants scolarisés à l'école primaire, en fonction de leur niveau de revenu. Ce dispositif prévoit des quotités de prise en charge des cotisations sportives, souscrites par ces familles auprès d’un club, allant de 25 % à 100 % du montant à régler. Jusqu’en 2020, le taux de 100 % concernait les foyers dont les ressources n’excédaient pas le montant du revenu de solidarité active (RSA).

Le contexte de crise sanitaire et ses impacts sur le pouvoir d’achat des ménages ont, en effet, conduit la Ville, par délibération du 10 juillet 2020, à étendre le taux de 100 % de prise en charge aux familles ayant moins de 1 200€ de ressources mensuelles et élargir le public bénéficiaire à l'ensemble des mineurs, indépendamment de leur niveau de scolarisation.

Cette évolution du dispositif n’a, néanmoins, pas remis en cause les prises en charge de 25 % et 50%, déjà existantes, selon les modalités suivantes :

- revenus mensuels supérieurs ou égaux à 1 200€ et inférieurs à 1 500€ : réduction de 50 % ;

- revenus mensuels supérieurs ou égaux à 1 500€ et inférieurs ou égaux à 2 100€ : réduction de 25 %.

Ce dispositif, de plus en plus prisé depuis son lancement (520 bénéficiaires en 2019 contre 81 en 2010), a permis, sur la saison 2020/2021, dans un contexte économique et social encore fragile pour les familles, à 766 mineurs de pratiquer au sein d'une association sportive dijonnaise.

Ces récents aménagements, à visée sociale et universelle, constituent une première étape au souhait de la collectivité de répondre plus largement au double enjeu sociétal du sport pour tous et du sport santé.

Dans cette optique, il est proposé de pérenniser les modalités de prise en charge, décidées par délibération du 10 juillet 2020 et précisées ci-dessus, mais également d’intégrer à ce dispositif, selon ces mêmes modalités, le public des seniors, qui compte actuellement 4 000 pratiquants sur le territoire dijonnais.

En effet, afin d'inciter les personnes âgées de plus de 60 ans les plus modestes à pratiquer régulièrement une activité sportive, il apparaît primordial de contribuer à lever le frein financier que peut représenter le coût d’une adhésion à un club.

A cet égard, un plan de communication spécifique sera conduit envers d’une part, les différents publics ainsi ciblés par ces évolutions du dispositif et d’autre part, les clubs sportifs concernés.

Sur la sollicitation de l'aide, quel que soit le public, le procédé reste identique, à savoir totalement dématérialisé sur www.dijon.fr, via l'espace citoyen. Les personnes en difficulté auront toujours la possibilité d’être accompagnées dans leur démarche en se rendant soit à l'accueil rue de l'Hôpital, soit en mairies annexes réparties voire au bureau de l'Office Municipal du Sport de Dijon.

Par la suite, les bénéficiaires se rendront dans un club dijonnais de leur choix, affilié à une fédération sportive, qui procédera immédiatement à une baisse du montant de la cotisation sur présentation d’un code sport émis par la Ville de Dijon.

 

Création de 2 vergers urbains : la Ville de Dijon renforce son ambition de protection de la biodiversité et de développement de la nature en ville

La Ville de Dijon est pleinement engagée dans une transition écologique et alimentaire ambitieuse. Dans ce cadre, elle identifie et développe des projets innovants favorisant la protection de la biodiversité et le développement de la nature en ville, tout en facilitant le mieux vivre ensemble et le lien social. Fort de cette dynamique sociale et écologique, différents délaissés urbains sont compatibles avec la production d’arbres fruitiers, dont les travaux sont programmés à l’automne 2021.

Ainsi, il est proposé d’aménager 2 vergers :

- Le premier, à l’angle du quai Galliot et de la rue Etienne Baudinet. Il sera constitué d'environ 25 arbres fruitiers, ainsi que d'une haie mellifère et d’arbustes à petits fruits, sur une surface d’environ 850 m². 

- Le second, rue Daubenton, au droit du Lycée Le Castel, constitué pour sa part de 32 arbres fruitiers, s’étendra sur une surface de près de 1 050 m².

Les aménagements, dont le coût est estimé à 150 000,00 € HT, comprennent le terrassement des terrains concernés, la mise en œuvre de terre végétale, la réalisation de cheminements piétons assurant les continuités douces avec les quartiers.
Une attention particulière sera apportée au choix des espèces, afin d’implanter des variétés locales, résistantes et adaptées au contexte local.

Parallèlement à cette démarche, une action éco-citoyenne a été engagée dans le cadre des commissions de quartier. Cette année, deux parcelles de terrain de 450 m² chacune et appartenant à la ville ont été identifiées par les membres de la commission de quartier Université. L’objectif est de permettre leur végétalisation et ainsi embellir ces deux sites, l’un étant situé 4 rue Ernest Lory et l’autre, 11 Chemin des Petites Roches.

L’ensemble des terrains sera végétalisé et planté d’une dizaine d’arbres fruitiers.

Les travaux, dont le coût est estimé à 11 100,00 €HT, intègrent à la fois les plantations, l’entretien  et le suivi (taille et arrosage) des deux sites sur une période de deux années.

La ville de Dijon sollicitera toutes les aides financières susceptibles d’être accordées aux taux maximum, notamment auprès de la Région Bourgogne Franche-Comté, à travers le dispositif d’aide « Vergers de sauvegarde » et de l’État dans le cadre de l’Appel à Projets « Jardins partagés et collectifs ».

 

« Vieira Da Silva, l’œil du labyrinthe » :
une exposition co-organisée par les musées de Dijon et le Musée Cantini de Marseille

La Direction des Musées de Dijon prépare, en collaboration avec le Musée Cantini de Marseille une exposition temporaire consacrée à l’œuvre de Maria Helena Vieira Da Silva (1908-1992) intitulée Vieira Da Silva, l’œil du labyrinthe (titre provisoire) qui se déroulera au cours de l’année 2022 au Musée Cantini puis au Musée des Beaux-arts de Dijon.

À l’occasion des trente ans de la disparition de cette artiste, qui a réinventé l’art moderne, une rétrospective de son œuvre sera proposée aux visiteurs retraçant les étapes clés de sa carrière, marquée par un questionnement constant sur la perspective, les transformations urbaines, la dynamique architecturale et la musicalité de la touche picturale.

 

Dijon devient Ville aidante Alzheimer et s’engage pour l’inclusion des malades dans la vie de la cité

Le 21 septembre dernier a eu lieu la Journée Mondiale Alzheimer. Cette mise en lumière a été l’occasion pour l’association France Alzheimer de solliciter un soutien de la part de la Ville de Dijon.

Celle-ci a entendu répondre positivement à cette proposition. Ce soutien prendra prochainement la forme de la plantation d’un arbre dans le jardin, appartenant à l’EHPAD Pierre Laroque, situé à l’arrière du Centre d’Accueil de Jour « Les Marronniers ».  Ce Centre inscrit en effet son action dans l’accueil de publics souffrant de la maladie d’Alzheimer ou de troubles apparentés. La plaque logo-typée installée à hauteur de cet arbre qui prendra racines en novembre portera ainsi le témoignage de l’attention porté par la Ville de Dijon en direction des publics porteurs de la maladie d’Alzheimer.

La Ville de Dijon entend cependant aller plus loin en s’engageant au respect de la Charte réciproque Ville Aidant Alzheimer qui vise à aider les malades et leurs proches aidants à toujours profiter de la Ville.

À travers cette Charte, la Ville de Dijon affirme sa volonté de faciliter  l’inclusion des personnes atteintes de cette maladie dans la vie de la cité.

 

Service Civique : la Ville accueillera 24 jeunes volontaires au sein de ses services municipaux 

La loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique permet aux personnes morales de droit public d'accueillir des jeunes dans le cadre d'un engagement de service civique. Depuis 2016, la Ville de Dijon est agréée pour accueillir 17 jeunes en service civique. Elle doit renouveler son agrément pour les trois ans à venir, soit du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024.

Compte-tenu de l’impact positif que présente ce dispositif pour les projets d’avenir des jeunes, la ville a souhaité renforcer son soutien à la jeunesse et accueille dans ses services, pour  les années 2022 à 2024, 24 jeunes dans le cadre du service civique.

Le service civique s'adresse aux jeunes âgés de 16 à 25 ans (30 ans pour les jeunes en situation de handicap), sans condition de diplôme, qui s'engagent pour une période de 6 à 12 mois pour l’accomplissement d'une mission d'intérêt général dans un des domaines ciblés par le dispositif (culture et loisirs, développement international et action humanitaire, intervention d'urgence,  citoyenneté, santé solidarité, sport, écologie, environnement, Europe).

La durée hebdomadaire de la mission est de 28h par semaine.

L'engagement de service civique ouvre droit à une indemnité financée et versée par l'État dont le montant est égal à 36,11% de l'indice brut 244 de la fonction publique (soit actuellement : 522,87€ brut). Une majoration de cette indemnité peut être attribuée par l'organisme d'accueil sur critères sociaux et sous certaines conditions. A cela s'ajoute une prestation versée par l'organisme d'accueil, prestation nécessaire à la subsistance des jeunes, qui peut être fournie en nature (équipement, hébergement, transport...) ou versée par virement bancaire ou en numéraire. Le montant minimal de cette prestation est fixé à 7,43% de l'indice brut 244 de la fonction publique (soit 107,58€ à ce jour).

Dans ce nouvel agrément, la Ville de Dijon entend augmenter la capacité d’accueil à 24 jeunes et ainsi participer au plan de relance de l’État français qui prévoit 100 000 jeunes supplémentaires en service civique (140 000 actuellement).

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